ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Haut-Rhin ›
BREVETIX
477 865 786Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 18/06/2004
Rte de Service Edf, 68680 Kembs
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Marc SCHERRER › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ACTION › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats ALCOS › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats BARRFIM INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats COSCLIM › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats JEM › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats Jean-Marc SCHERRER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats KALAS › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats NORMALU › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats SCI LE MOULIN › (nouvel onglet) · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats ETS GRIMM ET CIE ET LAVABLAINE REUNIS › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats SCI T5S › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marc SCHERRER
- mandats TEMAUKEL › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marc SCHERRER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 03/06/2011
Dirigeants · 1
- 03/06/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 18/06/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2011 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/04/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/04/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2022 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2022)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 165 k€ · Achats 0 € · Charges externes 75 k€ · Personnel 0 € · EBE 90 k€
- 2017 : 90 k€ · Achats 0 € · Charges externes 54 k€ · Personnel 950 € · EBE 35 k€
- 2019 : 30 k€ · Achats 0 € · Charges externes 7 504 € · Personnel 1 224 € · EBE 21 k€
- 2020 : 50 k€ · Achats 0 € · Charges externes 23 k€ · Personnel 1 260 € · EBE 26 k€
- 2022 : 35 k€ · Achats 0 € · Charges externes 18 k€ · Personnel 1 148 € · EBE 16 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2022)
- 2016 : 54,5 %
- 2017 : 38,9 %
- 2019 : 70,9 %
- 2020 : 52,0 %
- 2022 : 46,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 7 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rte de Service Edf, 68680 Kembs
siège · SIRET 477 865 786 00016 · concession de licences et de marques · depuis 18/06/2004
Les 21 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Haut-Rhin (68) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : acte, 05/04/2011
- 05/04/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2011 Modification des statuts Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2004 Constitution de la société Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.