ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
DOMAINE DUFOULEUR (CHAUMELLOTTES)
477 912 422Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/07/2004
Domaine des Chaumellottes, Rue de Chamerose, 71640 Mercurey
Dirigeants et associés
- Gérant Berengere DUFOULEUR › (nouvel onglet) (51 ans)
- Rôle non publié HLD › (nouvel onglet)
- Gérant Berangere DUFOULEUR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/10/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats Berengere DUFOULEUR › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CLOS SAINT JEAN › (nouvel onglet) · via Berengere DUFOULEUR
- mandats DELORT › (nouvel onglet) · via Berengere DUFOULEUR
- mandats DOMAINE LE PECH POUJOLAT › (nouvel onglet) · via Berengere DUFOULEUR
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES GRANGETTES › (nouvel onglet) · via Berengere DUFOULEUR
- mandats HLD › (nouvel onglet) · autre
- mandats MERCUREY SOLAIRE › (nouvel onglet) · via Berengere DUFOULEUR
- mandatsmandat terminé Berangere DUFOULEUR › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : transfert, 24/10/2019
Dirigeants · 1
- 24/10/2019 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/09/2019 dénomination SCEA DES CHAUMELLOTES → DOMAINE DUFOULEUR INSEE, Sirene
- 01/09/2019 siège 42 Grande Rue, 71640 Mercurey → Chaumellottes, Domaine des Chaumellottes, Rue de Chamerose, 71640 Mercurey INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 15/07/2004 dénomination SCEA DES CHAUMELLOTES INSEE, Sirene
- 15/07/2004 siège 42 Grande Rue, 71640 Mercurey INSEE, Sirene
- 15/07/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2019 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 07/05/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/05/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/02/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue de Chamerose, 71640 Mercurey
siège · DOMAINE DES CHAUMELLOTTES · SIRET 477 912 422 00029 · viticulture · depuis 15/10/2019
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : cession de parts sociales, 07/05/2020
- 07/05/2020 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2020 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2019 Transfert du siège social Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2008 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2004 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.