ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›
EARL CTM MASCAREL
477 944 391Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/2004
Ham du Mesnil Mascarel, 76890 Val-de-Saane
Dirigeants et associés
- Gérant Christophe DELAMARE › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Thibaut DELAMARE › (nouvel onglet) (32 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
3 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Christophe DELAMARE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Thibaut DELAMARE › (nouvel onglet) · gérant
- opérations Nom non diffusible › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2004 01/07/2004
- mandats TIEDE › (nouvel onglet)cessée · via Christophe DELAMARE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 13/11/2019
Dirigeants · 2
- 13/11/2019 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/07/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2019 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/07/2004
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/07/2004 reprise repris de Nom non diffusible › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ham du Mesnil Mascarel, 76890 Val-de-Saane
siège · SIRET 477 944 391 00010 · grandes cultures · depuis 01/07/2004
Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification des statuts, 23/03/2026
- 23/03/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2019 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Par M. Christophe DELAMARE au profit de M. Thibaut DELAMARE · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/2007 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.