ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

EARL CTM MASCAREL

477 944 391Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/2004

Ham du Mesnil Mascarel, 76890 Val-de-Saane

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Christophe DELAMARE › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Gérant Thibaut DELAMARE › (nouvel onglet) (32 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

3 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 13/11/2019

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/2004 22 ans Immatriculation01/07/2004
Dirigeants · 2
Christophe DELAMARE
gérant gérant Christophe DELAMAREdébut non publié
Thibaut DELAMARE
gérant gérant Thibaut DELAMAREdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2019 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/07/2004

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ham du Mesnil Mascarel, 76890 Val-de-Saane

    siège · SIRET 477 944 391 00010 · grandes cultures · depuis 01/07/2004

Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 23/03/2026

  1. 23/03/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 04/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/11/2019 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Par M. Christophe DELAMARE au profit de M. Thibaut DELAMARE · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/02/2007 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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