ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI TISMA

478 207 921Société civile immobilièreactive depuis 02/07/2004

4 Route de Maiche, 25500 les Fins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Patrick SANSEIGNE › (nouvel onglet) (64 ans)
  2. Associé Romuald SANSEIGNE › (nouvel onglet) (40 ans)
  3. Personne morale SCI FONTAINE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/07/2004 22 ans Immatriculation02/07/2004

Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 21/12/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Route de Maiche, 25500 Les Fins

    siège · SIRET 478 207 921 00014 · location de biens immobiliers · depuis 02/07/2004

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : cession de parts sociales, 21/12/2016

  1. 21/12/2016 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/08/2004 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

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