ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Morbihan ›
DE L ARQUES
478 209 778Société civile immobilièreactive depuis 09/07/2004
13 Rue du Pre au Chanvre, 56400 Brech
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique BRUNEAU › (nouvel onglet) (72 ans) · arrivée publiée le 12/11/2008
- Rôle non publié Richard BRUNEAU › (nouvel onglet) (45 ans)
- Rôle non publié Monique BRUNEAU › (nouvel onglet) (69 ans)
- Rôle non publié Nicolas BRUNEAU › (nouvel onglet) (42 ans)
- Rôle non publié ITM ENTREPRISES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Dominique BRUNEAU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats ITM ENTREPRISES SA › (nouvel onglet) · autre
- mandats Monique BRUNEAU › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nicolas BRUNEAU › (nouvel onglet) · autre
- mandats Richard BRUNEAU › (nouvel onglet) · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 16/02/2023
Dirigeants · 1
- 16/02/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège Avenue Breaute, 76200 Rouxmesnil-Bouteilles → 13 Rue du Pre au Chanvre, 56400 Brech INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 21/02/2007 siège 14 Rue du Pont D'ancourt, 76370 Ancourt → Avenue Breaute, 76200 Rouxmesnil-Bouteilles INSEE, Sirene
- 21/02/2007 activité Location de logements → Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 01/01/2005 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 09/07/2004 siège 14 Rue du Pont D'ancourt, 76370 Ancourt INSEE, Sirene
- 09/07/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2023 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 04/10/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/10/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 10/09/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 29/10/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
Corn Er Houet 13 Rue du Pre au Chanvre, 56400 Brech
siège · SIRET 478 209 778 00040 · location de biens immobiliers · depuis 24/09/2008
-
Corn Er Houet 9 Rue du Pre au Chanvre, 56400 Brech
SIRET 478 209 778 00024 · location de biens immobiliers · depuis 21/02/2007
-
Avenue Breaute, 76200 Rouxmesnil-Bouteilles
SIRET 478 209 778 00032 · location de biens immobiliers · depuis 21/02/2007
Les 45 697 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Morbihan (56) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (11)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 07/02/2023
- 07/02/2023 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2012 Transmission de titres à titre gratuit Divers · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2012 Divers Transmission de titres à titre gratuit — Partage de parts sociales en nue propriete a intervenir au profit de mr bruneau richard et mr bruneau nicolas · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2012 Divers Transmission de titres à titre gratuit — Partage de parts sociales en nue propriete a intervenir au profit de mr bruneau richard et mr bruneau nicolas · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2012 Divers Transmission de titres à titre gratuit — Partage de parts sociales en nue propriete a intervenir au profit de mr bruneau richard et mr bruneau nicolas · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2012 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2008 Transmission de titres à titre gratuit Transfert du siège social · Divers · Modification des statuts — Capital social des statuts suite a donation partagede parts sociales · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/04/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.