ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Landes ›
EARL DE BANOS
478 210 339Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2004
645 Chemin Banos, 40400 Begaar
Dirigeants et associés
- Gérant Fabrice DUCASSE › (nouvel onglet) (48 ans)
- Gérant Marie DUCASSE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/11/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Fabrice DUCASSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Marie DUCASSE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 15/04/2011
Dirigeants · 1
- 15/04/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/05/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2011 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 06/04/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/04/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 13/06/2008 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 03/10/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
645 Chemin Banos, 40400 Begaar
siège · SIRET 478 210 339 00014 · grandes cultures · depuis 01/05/2004
Les 4 025 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Landes (40) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : démission d'un dirigeant, 06/04/2011
- 06/04/2011 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Donateur : DUCASSE Michel et BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,Donataire : DUCASSE épouse GALLERAND Valèrie et DUCASSE Fabrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2011 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Donateur : DUCASSE Michel et BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,Donataire : DUCASSE épouse GALLERAND Valèrie et DUCASSE Fabrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2011 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Donateur : DUCASSE Michel et BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,Donataire : DUCASSE épouse GALLERAND Valèrie et DUCASSE Fabrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/11/2008 Démission d'un dirigeant Gestion des parts sociales de M Michel DUCASSE par Mme Danièle DUCASSE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/06/2008 Transmission de titres à titre gratuit Donateurs : M. MICHEL DUCASSE et MME MARIE DANIELLE BATS EPOUSE DUCASSEDonataire : M. FABRICE DUCASSE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2005 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2005 Cession de parts sociales le cédant : M DUCASSE Michel et Mme BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,le cessionnaire : M DUCASSE Fabrice · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2004 Constitution de la société Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.