ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Landes ›

EARL DE BANOS

478 210 339Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/2004

645 Chemin Banos, 40400 Begaar

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabrice DUCASSE › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Gérant Marie DUCASSE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/11/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 15/04/2011

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/2004 22 ans Immatriculation01/05/2004
Dirigeants · 1
Fabrice DUCASSE
gérant gérant Fabrice DUCASSEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2011 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 06/04/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 645 Chemin Banos, 40400 Begaar

    siège · SIRET 478 210 339 00014 · grandes cultures · depuis 01/05/2004

Les 4 025 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Landes (40) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : démission d'un dirigeant, 06/04/2011

  1. 06/04/2011 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Donateur : DUCASSE Michel et BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,Donataire : DUCASSE épouse GALLERAND Valèrie et DUCASSE Fabrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/04/2011 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Donateur : DUCASSE Michel et BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,Donataire : DUCASSE épouse GALLERAND Valèrie et DUCASSE Fabrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/04/2011 Démission d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Donateur : DUCASSE Michel et BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,Donataire : DUCASSE épouse GALLERAND Valèrie et DUCASSE Fabrice · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/11/2008 Démission d'un dirigeant Gestion des parts sociales de M Michel DUCASSE par Mme Danièle DUCASSE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/06/2008 Transmission de titres à titre gratuit Donateurs : M. MICHEL DUCASSE et MME MARIE DANIELLE BATS EPOUSE DUCASSEDonataire : M. FABRICE DUCASSE · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/10/2005 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/10/2005 Cession de parts sociales le cédant : M DUCASSE Michel et Mme BATS épouse DUCASSE Marie Danielle Sylvaine,le cessionnaire : M DUCASSE Fabrice · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 31/08/2004 Constitution de la société Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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