ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Hautes-Alpes ›

PATRIM SM

478 465 263Société civile immobilièreactive depuis 21/07/2004

Route de Sainte-Marguerite, 05000 Gap

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique SOURGET › (nouvel onglet) (69 ans)
  2. Associé Charlotte JUILLIARD › (nouvel onglet) (39 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 26/03/2020

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
le Diamant, 05260 Saint-Jean-Saint-Nicolas le Diamant, 05260 Saint-Jean-Saint-Nicolas Siège · du 21/07/2004 au 01/10/2019 15 ans Route de Sainte-Marguerite, 05000 Gap Route de Sainte-Marguerite, 05000 Gap Siège · depuis le 01/10/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 21/07/2004 22 ans Immatriculation21/07/2004

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2020 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/10/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route de Sainte-Marguerite, 05000 Gap

    siège · SIRET 478 465 263 00026 · location de biens immobiliers · depuis 01/10/2019

Les 14 614 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Hautes-Alpes (05) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : répartition des parts, 07/01/2026

  1. 07/01/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 05/03/2020 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/10/2006 Cession de parts sociales
    Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Divers · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/10/2006 Divers
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/08/2004 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

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