ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Haute-Garonne ›

CEMOBAT

479 006 975SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/2004

2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Yves MICHAUD › (nouvel onglet) (61 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : siège, 15/12/2016

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 15/12/2016 9 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
3 Rue Negolase, 81500 Lavaur 3 Rue Negolase, 81500 Lavaur Siège · du 01/11/2004 au 01/08/2007 2 ans 16 Rue Saint-Exupere, 31700 Blagnac 16 Rue Saint-Exupere, 31700 Blagnac Siège · du 01/08/2007 au 01/11/2010 3 ans 14 Rue des Renforts, 31000 Toulouse 14 Rue des Renforts, 31000 Toulouse Siège · du 01/11/2010 au 15/12/2016 6 ans 2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse 2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse Siège · depuis le 15/12/2016 9 ans
État
active active État · depuis le 01/11/2004 22 ans Immatriculation01/11/2004
Dirigeants · 1
Jean-Yves MICHAUD
président président Jean-Yves MICHAUDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2016 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 14/01/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse

    siège · SIRET 479 006 975 00045 · ingénierie et études techniques · depuis 15/12/2016

Les 2 812 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : transformation de la forme juridique, 14/01/2019

  1. 14/01/2019 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/01/2019 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/01/2017 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/12/2016 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/01/2011 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/01/2011 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/10/2007 Transfert du siège social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/10/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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