ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Haute-Garonne ›
CEMOBAT
479 006 975SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/2004
2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse
Dirigeants et associés
- Président Jean-Yves MICHAUD › (nouvel onglet) (61 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ILANA MARRISSO › (nouvel onglet) · autre
- mandats ILANA MARRISSO › (nouvel onglet) · via Jean-Yves MICHAUD
- mandats Jean-Yves MICHAUD › (nouvel onglet) · président
- mandats P2AI › (nouvel onglet) · via Jean-Yves MICHAUD
- mandats SCI 2-ORFEVRES › (nouvel onglet) · via Jean-Yves MICHAUD
- mandats BMI PROMOTION › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Yves MICHAUD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : siège, 15/12/2016
Dirigeants · 1
- 15/12/2016 siège 14 Rue des Renforts, 31000 Toulouse → 2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse
- 15/12/2016 forme juridique SAS, société par actions simplifiée
- 01/11/2010 siège 16 Rue Saint-Exupere, 31700 Blagnac → 14 Rue des Renforts, 31000 Toulouse
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques
- 01/08/2007 siège 3 Rue Negolase, 81500 Lavaur → 16 Rue Saint-Exupere, 31700 Blagnac
- 25/12/2004 activité Ingénierie, études techniques
- 01/11/2004 siège 3 Rue Negolase, 81500 Lavaur
- 01/11/2004 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2004 → 2016 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 14/01/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/01/2019 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 03/01/2019 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Rue des Orfevres, 31400 Toulouse
siège · SIRET 479 006 975 00045 · ingénierie et études techniques · depuis 15/12/2016
Les 2 812 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : transformation de la forme juridique, 14/01/2019
- 14/01/2019 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/01/2019 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2017 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2016 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2011 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2011 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2007 Transfert du siège social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.