ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET

479 099 210Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/10/2004

5 Route de Clerval, 25430 Vellevans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Karine BRUSSET › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Gérant Nicolas BRUSSET › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Gérant Charline BRUSSET › (nouvel onglet) (31 ans) · jusqu'au 07/10/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 07/10/2025

Dénomination
EARL BRUSSET EARL BRUSSET Dénomination · du 01/10/2004 au 01/01/2008 3 ans GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/10/2004 au 01/01/2008 3 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/10/2004 22 ans Immatriculation01/10/2004
Dirigeants · 3
Karine BRUSSET
gérant gérant Karine BRUSSETdébut non publié
Nicolas BRUSSET
gérant gérant Nicolas BRUSSETdébut non publié
Charline BRUSSET
gérant gérant Charline BRUSSETdébut non publié · jusqu'au 07/10/2025

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 2004 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Route de Clerval, 25430 Vellevans

    siège · SIRET 479 099 210 00011 · élevage bovin · depuis 01/10/2004

Les 2 243 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : statuts mis à jour, 13/11/2025

  1. 13/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/11/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/10/2021 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/06/2016 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 11/02/2013 Transformation de la forme juridique Augmentation du capital social · GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/10/2004 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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