ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET
479 099 210Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/10/2004
5 Route de Clerval, 25430 Vellevans
Dirigeants et associés
- Gérant Karine BRUSSET › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Nicolas BRUSSET › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Charline BRUSSET › (nouvel onglet) (31 ans) · jusqu'au 07/10/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats CUMA DE LA FAYE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Karine BRUSSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas BRUSSET › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Charline BRUSSET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 07/10/2025
Dirigeants · 3
- 07/10/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Charline BRUSSET › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL BRUSSET → GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/10/2004 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/10/2004 dénomination EARL BRUSSET INSEE, Sirene
- 01/10/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 2004 → 2025 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Route de Clerval, 25430 Vellevans
siège · SIRET 479 099 210 00011 · élevage bovin · depuis 01/10/2004
Les 2 243 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : statuts mis à jour, 13/11/2025
- 13/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2021 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2016 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2013 Transformation de la forme juridique Augmentation du capital social · GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2004 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.