ENTREPRISE Fabrication d'autres machines d'usage général › Paris ›

OREGE

479 301 079SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 02/11/2004

37 Rue la Perouse, 75016 Paris

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2021
-2,3 M€ EBE
-2,8 M€ Résultat net
-19,2 M€ Capitaux propres
28,4 M€ Dettes financières trésorerie 7 351 €

Dirigeants et associés

  1. Président Paraskevas MOURATOGLOU › (85 ans)
  2. Directeur général Xavier WAGNER › (57 ans)
  3. Administrateur David CORCHIA › (57 ans)
  4. Administrateur Corinne DROMER › (66 ans)
  5. Administrateur Gabriel SCHREIBER › (82 ans)
  6. Personne morale OPSIONE, ›
  7. Personne morale DYNA2 ›
  8. Personne morale INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC ›
  9. Personne morale RSM PARIS, ›
  10. Personne morale EREN INDUSTRIES · représentée par Pierre DAGALLIER
  11. Personne morale EREN GROUPE SA · représentée par Caroline BERND
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (26)

26 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (52)

dernier : changement de dirigeant, 06/06/2025

Dénomination
HODIS HODIS Dénomination · du 02/11/2004 au 04/09/2007 2 ans OREGE OREGE Dénomination · depuis le 04/09/2007 19 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 02/11/2004 au 01/12/2007 3 ans SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 01/12/2007 au 26/06/2014 6 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 26/06/2014 12 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/2004 au 02/01/2008 3 ans Dépollution et autres services de gestion des déchets Dépollution et autres services de gestion des déchets Activité · du 02/01/2008 au 31/12/2021 14 ans Fabrication d'autres machines d'usage général Fabrication d'autres machines d'usage général Activité · depuis le 31/12/2021 4 ans
Siège
62 Lotissement de la Feuillane, 13270 Fos-sur-Mer 62 Lotissement de la Feuillane, 13270 Fos-sur-Mer Siège · du 02/11/2004 au 07/11/2005 1 an All des Lilas, 13080 Aix en Provence All des Lilas, 13080 Aix en Provence Siège · du 07/11/2005 au 29/06/2007 1 an 14 Res Parc Club du Golf, 13080 Aix en Provence 14 Res Parc Club du Golf, 13080 Aix en Provence Siège · du 29/06/2007 au 29/08/2008 1 an 645 Rue Mayor de Montricher, 13290 Aix-en-Provence 645 Rue Mayor de Montricher, 13290 Aix-en-Provence Siège · du 29/08/2008 au 21/12/2009 1 an 1 Rue Pierre Vaudenay, 78350 Jouy-en-Josas 1 Rue Pierre Vaudenay, 78350 Jouy-en-Josas Siège · du 21/12/2009 au 13/01/2015 5 ans 5 Chemin D'orsigny, 78117 Toussus-le-Noble 5 Chemin D'orsigny, 78117 Toussus-le-Noble Siège · du 13/01/2015 au 05/01/2017 1 an 2 Rue Rene Caudron, 78960 Voisins-le-Bretonneux 2 Rue Rene Caudron, 78960 Voisins-le-Bretonneux Siège · du 05/01/2017 au 31/12/2021 4 ans 37 Rue la Perouse, 75016 Paris 37 Rue la Perouse, 75016 Paris Siège · depuis le 31/12/2021 4 ans
État
active active État · depuis le 02/11/2004 21 ans Immatriculation02/11/2004

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 52.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissement

  1. Convention collective Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissement · code 2147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 370 k€, 03/12/2024

  1. 03/12/2024 DIJON METROPOLE ›
    marché · DIJON METROPOLE - Mise en place d'une solution d'optimisation de la filière boues pour la Station d'épuration de Chevigny Saint-Sauveur

    marché · 370 k€

    DIJON METROPOLE - Mise en place d'une solution d'optimisation de la filière boues pour la Station d'épuration de Chevigny Saint-Sauveur

    370 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 17/10/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2021 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2021)

Chiffre d'affaires

1,7 M€ 2015 1,1 M€ 2016 4,5 M€ 2018 3,2 M€ 2019 3,5 M€ 2020 2,8 M€ 2021
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2021.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,3 % −366,4 % −746 %
2015 2016 2018 2019 2020 2021 −82,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2021)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2021 · n = 222.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2021 · 6 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 37 Rue la Perouse, 75016 Paris

    siège · SIRET 479 301 079 00121 · eau, assainissement et déchets · depuis 17/04/2025

  2. 1-3 - Valad Parc du Marentais 1 Rue Guynemer, 78114 Magny-les-Hameaux

    SIRET 479 301 079 00097 · entreposage et logistique · depuis 26/05/2015

Les 1 825 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (79)

dernier : modification des statuts, 10/07/2025

  1. 10/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 15/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 15/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 17/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 17/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 17/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 16/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 20/12/2021 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 27/07/2021 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 27/07/2021 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 19/09/2019 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 18/09/2019 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 05/06/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Décision(s)

    Décision(s)

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 31/05/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 31/05/2019 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 20/01/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 05/01/2017 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  19. 01/06/2015 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  20. 26/05/2015 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

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  21. 07/10/2014 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 19/03/2014 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 19/03/2014 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  24. 19/03/2014 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

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  25. 03/12/2013 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 08/11/2011 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  27. 08/11/2011 DU DEPOSITAIRE
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

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  28. 08/11/2011 DU DEPOSITAIRE
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 08/11/2011 DU DEPOSITAIRE
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 08/11/2011 DU DEPOSITAIRE
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

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  31. 08/11/2011 DU DEPOSITAIRE
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 08/11/2011 DU DEPOSITAIRE
    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

    Augmentation du capital social · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un dirigeant · Modification de l'exercice social · et 4 autres

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  33. 08/11/2011 et membre du conseil de surveillance
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 31/05/2011 Structure des titres — A emettre de categorie a
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

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  35. 30/05/2011 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 30/05/2011 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  37. 30/05/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  38. 30/05/2011 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  39. 04/05/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  40. 18/11/2010 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  41. 18/11/2010 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  42. 19/08/2010 Autre opération sur le capital — De bsa
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  43. 19/08/2010 EMISSION DE BSA
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  44. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  45. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  46. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  47. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  48. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  49. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  50. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  51. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  52. 19/08/2010 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  53. 25/01/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  54. 25/01/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  55. 25/01/2010 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

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  56. 07/08/2009 Nomination d'un administrateur
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  57. 07/08/2009 Nomination d'un administrateur
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  58. 07/08/2009 Nomination d'un administrateur
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  59. 07/08/2009 Nomination d'un administrateur
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  60. 07/08/2009 Nomination d'un administrateur
    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  61. 05/02/2009 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  62. 25/11/2008 Transfert du siège social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  63. 08/07/2008 NOMINATION DE 2 NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  64. 29/04/2008 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  65. 11/03/2008 Augmentation du capital social — Decide le 15 02 2008
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  66. 21/01/2008 Transformation de la forme juridique
    Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur — S du conseil de surveillance maintien du mandatdes commissaires aux comptes · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur — S du conseil de surveillance maintien du mandatdes commissaires aux comptes · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  67. 14/01/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  68. 17/10/2007 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

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  69. 15/10/2007 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination — En celle de orege · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  70. 24/01/2007 Cession de parts sociales
    DE MICHEL LOPEZ A PATRICE CAPEAU · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Répartition des parts · Autre pièce déposée · et 2 autres

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  71. 01/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  72. 12/10/2006 Cession de parts sociales
    DE M. GERARD CHASTAN - M. JACQUES GILBERTA M. PATRICE CAPEAU · Autre pièce déposée

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  73. 04/10/2006 Cession de parts sociales
    DE MME VEUVE FUSTE MARIE-CLAIRE - M. JACQUES GILBERT AM. MICHEL LOPEZ · Autre pièce déposée

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  74. 08/12/2005 Transfert du siège social — De 62 63 lot zi la feuillane 13270 fos sur mer
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  75. 03/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  76. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  77. Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  78. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  79. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 79.

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