ENTREPRISE Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses › Hauts-de-Seine ›

ACCENTA

823 555 495SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 25/10/2016

696 Rue Yves Kermen, 92100 Boulogne-Billancourt

100 à 199 Effectif salariés · 2024
6,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2022
-6,8 M€ EBE
-7,0 M€ Résultat net
12,8 M€ Capitaux propres
2,0 M€ Dettes financières trésorerie 1,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Pierre TREMOLIERES › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 10/11/2016
  2. Directeur général Fabrice DIDIER › (nouvel onglet) (59 ans) · depuis 24/07/2025
  3. Administrateur David CORCHIA › (nouvel onglet) (57 ans)
  4. Administrateur Paraskevas MOURATOGLOU › (nouvel onglet) (85 ans)
  5. Administrateur Benoit HERRMANN › (nouvel onglet) (41 ans)
  6. Administrateur Philippe BRUAND › (nouvel onglet) (56 ans)
  7. Commissaire aux comptes Olivier DUBREUIL › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 10/11/2016
  8. Administrateur CREDIT MUTUEL IMPACT › (nouvel onglet) · représentée par Sabine SCHIMEL
  9. Commissaire aux comptes STAX › (nouvel onglet)
  10. Administrateur SERENA CAPITAL › (nouvel onglet) · représentée par Eric GROSSART
  11. Directeur général Andre DIDIER FABRICE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 15/09/2026
  12. Administrateur Sabine CREDIT IMPACTSCHIMEL MUTUEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 15/09/2026
  13. Administrateur Marine DOQUET CHASSAING › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'au 04/06/2026
  14. Directeur général Tristan PICART › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 19/02/2026
  15. Administrateur Jacques RIPOLL › (nouvel onglet) (60 ans) · jusqu'au 07/07/2025
  16. Directeur général Maher CHEBBO › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'au 20/06/2025
  17. Directeur général Chebbo Technology Services › (nouvel onglet)
  18. Directeur général Jacques RIPOLL › (nouvel onglet) (60 ans) · selon le BODACC du 17/11/2023
  19. Directeur général Marine DOQUET CHASSAING › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 30/07/2020 · selon le BODACC du 22/07/2022
  20. Directeur général Philippe BRUAND › (nouvel onglet) (56 ans) · arrivée publiée le 30/07/2020 · selon le BODACC du 22/07/2022
  21. Directeur général Chebbo Technology Services
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (45)

43 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (19)

dernier : changement de dirigeant, 04/06/2026

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 25/10/2016 au 27/07/2023 6 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 27/07/2023 3 ans
Siège
43 B Rue de Versailles, 91400 Orsay 43 B Rue de Versailles, 91400 Orsay Siège · du 25/10/2016 au 26/06/2020 3 ans 696 Rue Yves Kermen, 92100 Boulogne-Billancourt 696 Rue Yves Kermen, 92100 Boulogne-Billancourt Siège · depuis le 26/06/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 25/10/2016 10 ans Immatriculation25/10/2016
Dirigeants · 12
David CORCHIA
administrateur administrateur David CORCHIAdébut non publié
Paraskevas MOURATOGLOU
administrateur administrateur Paraskevas MOURATOGLOUdébut non publié
Benoit HERRMANN
administrateur administrateur Benoit HERRMANNdébut non publié
Philippe BRUAND
administrateur administrateur Philippe BRUANDdébut non publié
CREDIT MUTUEL IMPACT
administrateur administrateur CREDIT MUTUEL IMPACTdébut non publié
SERENA CAPITAL
administrateur administrateur SERENA CAPITALdébut non publié
Pierre TREMOLIERES
président président Pierre TREMOLIERESarrivée constatée le 10/11/2016 10 ans
Fabrice DIDIER
directeur général directeur général Fabrice DIDIERdepuis le 24/07/2025 1 an
Marine DOQUET CHASSAING
administrateur administrateur Marine DOQUET CHASSAINGdébut non publié · jusqu'au 04/06/2026
Tristan PICART
directeur général directeur général Tristan PICARTdepuis le 20/06/2025 · jusqu'au 19/02/2026 8 mois
Jacques RIPOLL
administrateur administrateur Jacques RIPOLLdepuis le 20/06/2025 · jusqu'au 07/07/2025 2 semaines
Maher CHEBBO
directeur général directeur général Maher CHEBBOdébut non publié · jusqu'au 20/06/2025

1 autre dirigeant dans le cartouche.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2016 → 2026 · 19.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. RGE RGE · 3 qualifications
  3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (24)

dernier : 62 k€, 19/08/2026

11 Marchés remportés sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois
62 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
12/02/2027 Prochaine échéance
6 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
médiane 2,5 Offres reçues sur 10 marchés
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de DIGINUM › (nouvel onglet)
25 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 9 285 € sur 12 mois
  1. 19/08/2026 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS N°5 GTB COMPLÉMENT ROCHER PALMER

    marché subséquent · 62 k€

    MS N°5 GTB COMPLÉMENT ROCHER PALMER

    62 k€
  2. 23/10/2025 SOC IMMOB & AMENAGEM BARSURAUBOIS & AUBE › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'œuvre pour l'Installation photovoltaïque en toiture de la maison de santé

    marché · 10 k€

    Maîtrise d'œuvre pour l'Installation photovoltaïque en toiture de la maison de santé

    10 k€
  3. 01/09/2025 OPH TROYES AUBE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre des travaux d'amélioration et d'économie d'énergie de 59 logements individuels Place du Vendangeoir, Place du Pressoir et rue de la Treille à Bar sur Seine (1011…

    marché · 85 k€ · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre des travaux d'amélioration et d'économie d'énergie de 59 logements individuels Place du Vendangeoir, Place du Pressoir et rue de la Treille à Bar sur Seine (1011…

    85 k€
  4. 27/06/2025 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    marché · Marché subséquent pour la mise en œuvre d'un système de GTB pour l'EPLC Le Rocher de Palmer - Cenon

    marché · 148 k€

    Marché subséquent pour la mise en œuvre d'un système de GTB pour l'EPLC Le Rocher de Palmer - Cenon

    148 k€
  5. 27/06/2025 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · MS N°3 DEPLOIEMENT GTB ROCHER PALMER

    marché subséquent · 148 k€ (1 avenant)

    MS N°3 DEPLOIEMENT GTB ROCHER PALMER

    148 k€
  6. 24/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES D AUBERIVE VINGEANNE ET MONTSAUGEONNAIS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION SIEGE CCAVM

    marché · 63 k€ · groupement de 3 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION SIEGE CCAVM

    63 k€
  7. 04/02/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux de mise en accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées de 4 collèges de Côte-d'Or:Collège Fontaine des Ducs,Collège Camille …

    marché · 48 k€ · groupement de 2 titulaires

    Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux de mise en accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées de 4 collèges de Côte-d'Or:Collège Fontaine des Ducs,Collège Camille …

    48 k€
  8. 04/02/2025 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · DIV COLLEGES - Mise en accessbilité MOE - HERARD ACCENTA

    marché · 48 k€ · groupement de 2 titulaires

    DIV COLLEGES - Mise en accessbilité MOE - HERARD ACCENTA

    48 k€
  9. 02/12/2024 COMMUNE DE FONTAINE-LES-GRES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la salle des fêtes "Doré-Doré" de FONTAINE-LES-GRES en vue de la création d'une salle polyvalente

    marché · 164 k€ · groupement de 5 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la salle des fêtes "Doré-Doré" de FONTAINE-LES-GRES en vue de la création d'une salle polyvalente

    164 k€
  10. 20/11/2024 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent relatif aux travaux de mise en œuvre de GTB pour l' Ecole Maternelle Camille Maumey

    Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

    Marché subséquent relatif aux travaux de mise en œuvre de GTB pour l' Ecole Maternelle Camille Maumey

    32 k€
  11. 20/11/2024 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS N°1 GTB Ecole Maternelle Camille Maumey

    marché subséquent · 46 k€

    MS N°1 GTB Ecole Maternelle Camille Maumey

    46 k€
  12. 31/10/2024 COMMUNE DE ROUBAIX › (nouvel onglet)
    marché · RACCORDEMENT DES CTA A LA GTB EXISTANTE

    marché · 43 k€

    RACCORDEMENT DES CTA A LA GTB EXISTANTE

    43 k€
  13. 29/10/2024 COMMUNE D'ARCIS SUR AUBE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation globale du gymnase - Arcis sur Aube

    marché · 170 k€ · groupement de 3 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation globale du gymnase - Arcis sur Aube

    170 k€
  14. 23/10/2024 OPH TROYES AUBE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 3 pavillons locatifs - 3, rue Jules Bodié (10420)

    marché · 44 k€ · groupement de 3 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 3 pavillons locatifs - 3, rue Jules Bodié (10420)

    44 k€
  15. 21/10/2024 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Travaux de GTB/GTC

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Travaux de GTB/GTC

    1,0 M€
  16. 21/10/2024 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de déploiement de gestion technique des bâtiments (GTB) pour la ville de Cenon

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Travaux de déploiement de gestion technique des bâtiments (GTB) pour la ville de Cenon

    250 k€
  17. 21/10/2024 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de déploiement de gestion technique des bâtiments (GTB) pour la ville de Cenon

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Travaux de déploiement de gestion technique des bâtiments (GTB) pour la ville de Cenon

    500 k€
  18. 22/07/2024 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 178 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · Mission de maitrise d¿?uvre relative a la 1ere phase de restructuration de l'exploitation agricole d

    marché · porté à 178 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires

    Mission de maitrise d¿?uvre relative a la 1ere phase de restructuration de l'exploitation agricole d

    178 k€
  19. 10/07/2024 COMMUNE DE BARBEREY SAINT SULPICE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 5 logements et de prolongation de la rue Val de Seine, des travaux d'aménagement de bureaux dans la gendarmerie et de construction…

    marché · 96 k€ · groupement de 4 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre des travaux de construction de 5 logements et de prolongation de la rue Val de Seine, des travaux d'aménagement de bureaux dans la gendarmerie et de construction…

    96 k€
  20. 13/02/2024 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Collège Louis Pasteur à Montbard - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un internat d'excellence et d'un atelier factotum

    marché · 139 k€ · groupement de 4 titulaires

    Collège Louis Pasteur à Montbard - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un internat d'excellence et d'un atelier factotum

    139 k€
  21. 27/07/2023 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 173 k€ le 01/10/2026 · groupement de 3 titulaires · LOT2 : aménagement gymnase MISSION DE BASE+OPC

    marché · porté à 173 k€ le 01/10/2026 · groupement de 3 titulaires

    LOT2 : aménagement gymnase MISSION DE BASE+OPC

    173 k€
  22. 13/03/2026 CC CHABLIS VILLAGES ET TERROIRS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MAITRISE D OEUVRE EXTENSION MAISON DE SANTE DE LIGNY LE CHATEL

    acte de sous-traitance · 9 285 €

    MAITRISE D OEUVRE EXTENSION MAISON DE SANTE DE LIGNY LE CHATEL

    9 285 €
  23. 03/04/2025 COMMUNE DE CHARMOY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Reconstruction salle polyvalente

    acte de sous-traitance · 16 k€

    Reconstruction salle polyvalente

    16 k€
  24. 16/01/2023 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 3 avenants · LOT1 - AV CA VA - Marché services exploitation et maintenance des installations tech - Collèges

    acte de sous-traitance · 838 k€ (3 avenants)

    LOT1 - AV CA VA - Marché services exploitation et maintenance des installations tech - Collèges

    838 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 24.

› Changements de contrôle (9)

dernier : changement de contrôle, 26/11/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.

› Synthèse financière

exercice 2022 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)

Chiffre d'affaires

6,7 M€ 2022
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2022 : 6,7 M€ · Achats 334 k€ · Charges externes 6,1 M€ · Personnel 7,3 M€ · EBE −6,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2022.

Marge d'EBE, contre le secteur

2022 : −101,6 %

en dessous de la médiane du secteur (2022)

  • 2022 : -101,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2022 · n = 1996.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2022 · 3 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 696 Rue Yves Kermen, 92100 Boulogne-Billancourt

    siège · SIRET 823 555 495 00022 · conseil et expertise techniques divers · depuis 26/06/2020

  2. 48 Rue Jules Ferry, 10430 Rosieres-Pres-Troyes

    SETI · SIRET 823 555 495 00055 · ingénierie et études techniques · depuis 03/08/2022

  3. 8 Cours Louis Lumiere, 94300 Vincennes

    SIRET 823 555 495 00063 · ingénierie et études techniques · depuis 01/11/2022

  4. Hiptown Euratechnologies Campus 177 Allee Clementine Deman, 59000 Lille

    SIRET 823 555 495 00071 · conseil et expertise techniques divers · depuis 01/02/2023

Les 2 578 autres entreprises du métier « conseil et expertise techniques divers » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (45)

dernier : tenue de l'assemblée, 14/09/2026

  1. 14/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 14/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 14/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/09/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 03/09/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 03/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 03/09/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 24/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 17/08/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 07/04/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 26/11/2025 Apport partiel d'actif pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 15/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 10/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 10/11/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 02/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 19/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 19/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 19/07/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 19/06/2023 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 29/12/2022 Fusion Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 20/07/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 28/06/2022 avec SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'INGENIERIE - Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 19/01/2022 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 24/12/2021 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 09/12/2021 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 28/05/2021 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 25/11/2020 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 28/07/2020 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 30/08/2019 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 15/06/2018 Délégué Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 12/07/2017 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 26/04/2017 Augmentation du capital social délégué · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 07/11/2016 Autre pièce déposée Statuts mis à jour · Constitution de la société · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. date inconnue Autre opération sur le capital pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 45.

› Personnes citées dans les actes

8 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

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