ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Paris ›
SCI DU 16 BRUNET
480 024 439Autre société civileactive depuis 08/12/2004
10 Rue du Cloitre Notre-Dame, 75004 Paris
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Jacques PRONZAC › (nouvel onglet) (75 ans) · depuis 17/06/2025
- Rôle non publié ASSOCIATION IMMOBILIERE LA FRANCAISE
- Gérant ASSOCIATION IMMOBILIERE DU DIOCESE DE PARIS · représentée par Bernard Maurice Jean POUY
- Gérant Francois MILLIN DE GRANDMAISON › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'au 17/06/2025
- Gérant Christophe JOSSE › (nouvel onglet) · départ publié le 04/11/2016
- Gérant Jean MOUNIER › (nouvel onglet) · départ publié le 27/07/2012
- Gérant ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS (Association) · représentée par MATHA Jacques
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats Jean-Jacques PRONZAC › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PATREAM › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Christophe JOSSE › (nouvel onglet) · gérant 27/07/2012
- mandatsmandat terminé Francois MILLIN DE GRANDMAISON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean MOUNIER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 17/06/2025
Dirigeants · 3
- 17/06/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Francois MILLIN DE GRANDMAISON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 17/06/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Jean-Jacques PRONZAC › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 18/12/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/11/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2013 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 15/07/2013 siège 7 Rue Saint-Vincent, 75018 Paris → 10 Rue du Cloitre Notre-Dame, 75004 Paris INSEE, Sirene
- 27/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2011 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 08/12/2004 siège 7 Rue Saint-Vincent, 75018 Paris INSEE, Sirene
- 08/12/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2004 → 2025 · 12.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Rue du Cloitre Notre-Dame, 75004 Paris
siège · SIRET 480 024 439 00022 · location de biens immobiliers · depuis 15/07/2013
Les 234 576 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (22)
dernier : tenue de l'assemblée, 02/02/2026
- 02/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2023 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2017 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2016 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2016 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/11/2015 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2014 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2013 Transfert du siège social — Social 7 r saint vincent 75018 paris Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/07/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/01/2007 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/03/2006 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2005 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2004 Divers Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 22.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.