ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques › Loire-Atlantique ›
ALTERBURO DISTRIBUTION
480 173 350SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/12/2004
13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Jerome GIANNETTI › (nouvel onglet) (60 ans)
- Personne morale ONLINE BUSINESS ENTREPRISES › (nouvel onglet)
- Personne morale ATRIOM › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (9)
6 opérations · 3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- opérations BUREAU MODERNE FRANCE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2015 24/12/2015
- opérations PAPETERIE CACAUD SA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 30/06/2005
- opérations PAPETERIE FONTENELLE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 30/06/2005
- opérations LOISELET BUREAU › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 30/06/2005
- opérations DISTRIBUTION ARTICLES BUREAU.ORGA BURO › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 30/06/2005
- opérations SOC DISTRIBUTION ARTICLES DE BUREAU › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2005 30/06/2005
- mandats ONLINE BUSINESS ENTREPRISES › (nouvel onglet) · président
- mandats ATRIOM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Jerome GIANNETTI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 20/05/2011
- 20/05/2011 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 08/04/2011 changement de dirigeant changement de president dans une societe par actions simplifie BODACC, RCS-B
- 07/03/2011 siège 10 Rue Lamineur, 44800 Saint-Herblain → 13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de papeterie → Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques INSEE, Sirene
- 30/12/2004 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 30/12/2004 dénomination ALTERBURO DISTRIBUTION INSEE, Sirene
- 30/12/2004 dénomination LA MALOUINE INSEE, Sirene
- 30/12/2004 siège 10 Rue Lamineur, 44800 Saint-Herblain INSEE, Sirene
- 30/12/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Commerce de gros de papeterie INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2011 · 10.
› Agréments et conventions (3)
Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)
- Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services · code 1539
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (31)
dernier : 110 k€, 15/12/2025
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15/12/2025
COMMUNE DE VENDOME › (nouvel onglet)
110 k€
Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres pour l'acquisition de mobilier et de rayonnage pour le Centre polyvalent d'activité de Vendôme - Lot n°1 : mobilier de bureau et de restauration, mobilier pour espa…
Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
Accords-cadres pour l'acquisition de mobilier et de rayonnage pour le Centre polyvalent d'activité de Vendôme - Lot n°1 : mobilier de bureau et de restauration, mobilier pour espa…
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17/11/2025
COMMUNE DE PITHIVIERS › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · Fournitures administratives pour la ville de PITHIVIERS - Relance après consultation déclarée sans suite pour le lot 1 - <br />Lot 1 : fournitures administratives de bureau<br /><…
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
Fournitures administratives pour la ville de PITHIVIERS - Relance après consultation déclarée sans suite pour le lot 1 - <br />Lot 1 : fournitures administratives de bureau<br /><…
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30/10/2025
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
3,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salles de réunion, d’espaces de convivialité, de sièges de bureau, visiteurs ou d'accueil, de mobilier pédagogique et d'espac…
Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)
Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salles de réunion, d’espaces de convivialité, de sièges de bureau, visiteurs ou d'accueil, de mobilier pédagogique et d'espac…
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07/07/2025
COMMUNE DE VANNES › (nouvel onglet)
400 k€
marché · ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER STANDARD NEUF
marché · 400 k€
ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER STANDARD NEUF
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20/06/2025
LOGIAL-COOP › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobilier de bureau<br />
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobilier de bureau<br />
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17/06/2025
COMMUNE DE VANNES › (nouvel onglet)
50 k€
marché · ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF
marché · 50 k€
ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF
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21/05/2025
ETABLISSEMENT DE COMMUNICATION ET DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE DE LA DEFENSE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de mobilier et l’aménagement d’espaces pour le compte de l’ECPAD, notamment et sans que cette liste soit limitative les espaces de convivialité, les chambres, les salle…
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Fourniture de mobilier et l’aménagement d’espaces pour le compte de l’ECPAD, notamment et sans que cette liste soit limitative les espaces de convivialité, les chambres, les salle…
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18/04/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Mobilier de bureau, d'accueil et de confort et vestiaires
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Lot 1 : Mobilier de bureau, d'accueil et de confort et vestiaires
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18/04/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT1-MOBILIER DE BUREAU D'ACCUEIL ET DE CONFORT ET VESTIAIRES
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
LOT1-MOBILIER DE BUREAU D'ACCUEIL ET DE CONFORT ET VESTIAIRES
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10/04/2025
ECOLE CENTRALE DE LYON › (nouvel onglet)
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Fournitures courantes de bureau pour les services de Centrale Lyon
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Fournitures courantes de bureau pour les services de Centrale Lyon
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04/04/2025
REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES › (nouvel onglet)
2 502 €
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fourniture de bureau - lot 2 - Papeterie
Accord cadre · 2 502 € (montant maximum)
Accord-cadre de fourniture de bureau - lot 2 - Papeterie
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04/04/2025
DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
760 k€
Accord cadre · montant maximum · Fre de mobilier - Lot1
Accord cadre · 760 k€ (montant maximum)
Fre de mobilier - Lot1
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04/04/2025
REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES › (nouvel onglet)
2 076 €
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fournitures de bureau - lot 3 - Consommables informatiques
Accord cadre · 2 076 € (montant maximum)
Accord-cadre de fournitures de bureau - lot 3 - Consommables informatiques
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04/04/2025
REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES › (nouvel onglet)
2 264 €
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fournitures - lot 1 - fourniture de bureau
Accord cadre · 2 264 € (montant maximum)
Accord-cadre de fournitures - lot 1 - fourniture de bureau
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11/03/2025
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Fournitures de mobilier pour services département de la Savoie
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Fournitures de mobilier pour services département de la Savoie
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22/01/2025
COMMUNE DE CORBEIL ESSONNES › (nouvel onglet)
340 k€
Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES ET SON C.C.A.S. - RELANCE LOT N° 1
Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)
ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES ET SON C.C.A.S. - RELANCE LOT N° 1
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13/12/2024
COMMUNE DE LA TOUR DE SALVAGNY › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Achat de fournitures administratives, papeterie et de fournitures scolaires, créatives, jeux divers et petits matériels pour les services de la mairie et pour le groupe scolaire p…
marché · 30 k€
Achat de fournitures administratives, papeterie et de fournitures scolaires, créatives, jeux divers et petits matériels pour les services de la mairie et pour le groupe scolaire p…
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04/11/2024
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE LOIRET › (nouvel onglet)
93 k€
Accord cadre · montant maximum · Ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobiliers de bureau pour la Plateforme de Service de la CPAM du Loiret.
Accord cadre · 93 k€ (montant maximum)
Ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobiliers de bureau pour la Plateforme de Service de la CPAM du Loiret.
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25/07/2024
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
75 k€
marché subséquent · FOURNITURE, LIVRAISON, POSE DE MOBILIER DE BUREAU ET FOURNITURE DE MATERIELS ERGONOMIQUES LOT 3 - DIVERS MOBILIERS A LA DEMANDE
marché subséquent · 75 k€
FOURNITURE, LIVRAISON, POSE DE MOBILIER DE BUREAU ET FOURNITURE DE MATERIELS ERGONOMIQUES LOT 3 - DIVERS MOBILIERS A LA DEMANDE
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26/06/2024
INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - armoires
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - armoires
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26/06/2024
INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - bureaux caissons tables
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - bureaux caissons tables
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15/05/2024
COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE › (nouvel onglet)
195 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MP2408 - Achat et livraison de fournitures de bureau, année 2024-2025 (1 an reconductible 2 fois)
Accord cadre · 195 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
MP2408 - Achat et livraison de fournitures de bureau, année 2024-2025 (1 an reconductible 2 fois)
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15/05/2024
CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 PAPIER REPROGRAPHIE
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
LOT 2 PAPIER REPROGRAPHIE
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15/05/2024
CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 1FOURNITURES DE BUREAU
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
LOT 1FOURNITURES DE BUREAU
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02/05/2024
CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Autre mobilier
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Lot 2 : Autre mobilier
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02/05/2024
CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU POUR AMENAGEMENT DES LOCAUX - 2024-2028 - LOT 02 - AUTRE MOBILIER
marché · 65 k€
ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU POUR AMENAGEMENT DES LOCAUX - 2024-2028 - LOT 02 - AUTRE MOBILIER
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02/05/2024
CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
25 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Fauteuils / Chaises
Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)
Lot 1 : Fauteuils / Chaises
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28/07/2023
COMMUNE DE VAUCRESSON › (nouvel onglet)
67 k€
marché · 1 avenant · FOURNITURES DE BUREAU - FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU
marché · 67 k€ (1 avenant)
FOURNITURES DE BUREAU - FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU
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28/07/2023
COMMUNE DE SURESNES › (nouvel onglet)
800 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU
marché · 800 k€ (1 avenant)
LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU
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28/07/2023
COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
3,2 M€
Accord cadre · montant maximum · POLD N°23035 FOURNITURES DE BUREAU - LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU
Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)
POLD N°23035 FOURNITURES DE BUREAU - LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU
-
—
SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers de bureau de France Loire
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers de bureau de France Loire
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.
› Changements de contrôle (8)
dernier : reprise, 24/12/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/12/2015 reprise repris de BUREAU MODERNE FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/11/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 10/11/2015 opérationfusion-absorptionsignal BUREAU MODERNE FRANCE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 30/06/2005 reprise repris de SOC DISTRIBUTION ARTICLES DE BUREAU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/2005 reprise repris de PAPETERIE CACAUD SA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/2005 reprise repris de PAPETERIE FONTENELLE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/2005 reprise repris de LOISELET BUREAU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/06/2005 reprise repris de DISTRIBUTION ARTICLES BUREAU.ORGA BURO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 32,0 M€ · Achats 18,8 M€ · Charges externes 6,0 M€ · Personnel 6,4 M€ · EBE 702 k€
- 2018 : 31,9 M€ · Achats 19,0 M€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 749 k€
- 2019 : 29,4 M€ · Achats 17,5 M€ · Charges externes 5,9 M€ · Personnel 5,7 M€ · EBE 355 k€
- 2021 : 36,8 M€ · Achats 25,4 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 910 k€
- 2022 : 37,2 M€ · Achats 25,9 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE 1,4 M€
- 2023 : 34,9 M€ · Achats 24,1 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 1,2 M€
- 2024 : 31,2 M€ · Achats 21,6 M€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 322 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 2,2 %
- 2018 : 2,3 %
- 2019 : 1,2 %
- 2021 : 2,5 %
- 2022 : 3,7 %
- 2023 : 3,5 %
- 2024 : 1,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 7 exercices.
› Établissements (6)
6 établissements actifs
-
13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain
siège · SIRET 480 173 350 00145 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/04/2011
-
518 Boulevard de Normandie, 76360 Barentin
SIRET 480 173 350 00129 · commerce de gros non alimentaire · depuis 11/03/2010
-
19 B Avenue de Coat Meur, 29400 Landivisiau
ORGA BURO · SIRET 480 173 350 00228 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/02/2020
-
Batiment Millenium Champ Blanchard, 49400 Distre
ALTERBURO · SIRET 480 173 350 00236 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/07/2022
-
Immeuble Atlas 121 Rue du Temple de Blosne, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
DISTRIBUTION D'ARTICLES DE BUREAU · SIRET 480 173 350 00244 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/09/2022
-
72 Rue Cassiopee, 74650 Chavanod
SIRET 480 173 350 00251 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2025
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.
› Actes (28)
dernier : autre pièce déposée, 09/02/2016
-
09/02/2016
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
17/11/2015
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
22/06/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/05/2011
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/05/2011
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/03/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 21/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 28.