ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques › Loire-Atlantique ›

ALTERBURO DISTRIBUTION

480 173 350SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/12/2004

13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain

50 à 99 Effectif salariés · 2024
31,2 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
322 k€ EBE
-4,8 M€ Résultat net
13,9 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 4,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Jerome GIANNETTI › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Personne morale ONLINE BUSINESS ENTREPRISES › (nouvel onglet)
  3. Personne morale ATRIOM › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

1 sans position

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

6 opérations · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 20/05/2011

Dénomination
ALTERBURO DISTRIBUTION ALTERBURO DISTRIBUTION Dénomination · du 30/12/2004 au 30/12/2004 0 jours LA MALOUINE LA MALOUINE Dénomination · depuis le 30/12/2004 21 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/12/2004 21 ans
Activité
Commerce de gros de papeterie Commerce de gros de papeterie Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
10 Rue Lamineur, 44800 Saint-Herblain 10 Rue Lamineur, 44800 Saint-Herblain Siège · du 30/12/2004 au 07/03/2011 6 ans 13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain 13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain Siège · depuis le 07/03/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 30/12/2004 21 ans Immatriculation30/12/2004

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2011 · 10.

› Agréments et conventions (3)

Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

  1. Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
  2. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services · code 1539
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (31)

dernier : 110 k€, 15/12/2025

  1. 15/12/2025 COMMUNE DE VENDOME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accords-cadres pour l'acquisition de mobilier et de rayonnage pour le Centre polyvalent d'activité de Vendôme - Lot n°1 : mobilier de bureau et de restauration, mobilier pour espa…

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Accords-cadres pour l'acquisition de mobilier et de rayonnage pour le Centre polyvalent d'activité de Vendôme - Lot n°1 : mobilier de bureau et de restauration, mobilier pour espa…

    110 k€
  2. 17/11/2025 COMMUNE DE PITHIVIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures administratives pour la ville de PITHIVIERS - Relance après consultation déclarée sans suite pour le lot 1 - <br />Lot 1 : fournitures administratives de bureau<br /><…

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Fournitures administratives pour la ville de PITHIVIERS - Relance après consultation déclarée sans suite pour le lot 1 - <br />Lot 1 : fournitures administratives de bureau<br /><…

    20 k€
  3. 30/10/2025 UNIVERSITE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salles de réunion, d’espaces de convivialité, de sièges de bureau, visiteurs ou d'accueil, de mobilier pédagogique et d'espac…

    Accord cadre · 3,6 M€ (montant maximum)

    Fourniture, conseil et pose de mobilier de bureau, de salles de réunion, d’espaces de convivialité, de sièges de bureau, visiteurs ou d'accueil, de mobilier pédagogique et d'espac…

    3,6 M€
  4. 07/07/2025 COMMUNE DE VANNES › (nouvel onglet)
    marché · ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER STANDARD NEUF

    marché · 400 k€

    ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER STANDARD NEUF

    400 k€
  5. 20/06/2025 LOGIAL-COOP › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobilier de bureau<br />

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le montage de mobilier de bureau<br />

    60 k€
  6. 17/06/2025 COMMUNE DE VANNES › (nouvel onglet)
    marché · ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF

    marché · 50 k€

    ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS - MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF

    50 k€
  7. 21/05/2025 ETABLISSEMENT DE COMMUNICATION ET DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE DE LA DEFENSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de mobilier et l’aménagement d’espaces pour le compte de l’ECPAD, notamment et sans que cette liste soit limitative les espaces de convivialité, les chambres, les salle…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Fourniture de mobilier et l’aménagement d’espaces pour le compte de l’ECPAD, notamment et sans que cette liste soit limitative les espaces de convivialité, les chambres, les salle…

    300 k€
  8. 18/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Mobilier de bureau, d'accueil et de confort et vestiaires

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Mobilier de bureau, d'accueil et de confort et vestiaires

    80 k€
  9. 18/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT1-MOBILIER DE BUREAU D'ACCUEIL ET DE CONFORT ET VESTIAIRES

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT1-MOBILIER DE BUREAU D'ACCUEIL ET DE CONFORT ET VESTIAIRES

    80 k€
  10. 10/04/2025 ECOLE CENTRALE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures courantes de bureau pour les services de Centrale Lyon

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Fournitures courantes de bureau pour les services de Centrale Lyon

    35 k€
  11. 04/04/2025 REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fourniture de bureau - lot 2 - Papeterie

    Accord cadre · 2 502 € (montant maximum)

    Accord-cadre de fourniture de bureau - lot 2 - Papeterie

    2 502 €
  12. 04/04/2025 DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fre de mobilier - Lot1

    Accord cadre · 760 k€ (montant maximum)

    Fre de mobilier - Lot1

    760 k€
  13. 04/04/2025 REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fournitures de bureau - lot 3 - Consommables informatiques

    Accord cadre · 2 076 € (montant maximum)

    Accord-cadre de fournitures de bureau - lot 3 - Consommables informatiques

    2 076 €
  14. 04/04/2025 REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fournitures - lot 1 - fourniture de bureau

    Accord cadre · 2 264 € (montant maximum)

    Accord-cadre de fournitures - lot 1 - fourniture de bureau

    2 264 €
  15. 11/03/2025 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de mobilier pour services département de la Savoie

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fournitures de mobilier pour services département de la Savoie

    200 k€
  16. 22/01/2025 COMMUNE DE CORBEIL ESSONNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES ET SON C.C.A.S. - RELANCE LOT N° 1

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)

    ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAUX POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES ET SON C.C.A.S. - RELANCE LOT N° 1

    340 k€
  17. 13/12/2024 COMMUNE DE LA TOUR DE SALVAGNY › (nouvel onglet)
    marché · Achat de fournitures administratives, papeterie et de fournitures scolaires, créatives, jeux divers et petits matériels pour les services de la mairie et pour le groupe scolaire p…

    marché · 30 k€

    Achat de fournitures administratives, papeterie et de fournitures scolaires, créatives, jeux divers et petits matériels pour les services de la mairie et pour le groupe scolaire p…

    30 k€
  18. 04/11/2024 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE LOIRET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobiliers de bureau pour la Plateforme de Service de la CPAM du Loiret.

    Accord cadre · 93 k€ (montant maximum)

    Ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobiliers de bureau pour la Plateforme de Service de la CPAM du Loiret.

    93 k€
  19. 25/07/2024 GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FOURNITURE, LIVRAISON, POSE DE MOBILIER DE BUREAU ET FOURNITURE DE MATERIELS ERGONOMIQUES LOT 3 - DIVERS MOBILIERS A LA DEMANDE

    marché subséquent · 75 k€

    FOURNITURE, LIVRAISON, POSE DE MOBILIER DE BUREAU ET FOURNITURE DE MATERIELS ERGONOMIQUES LOT 3 - DIVERS MOBILIERS A LA DEMANDE

    75 k€
  20. 26/06/2024 INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - armoires

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - armoires

    15 k€
  21. 26/06/2024 INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - bureaux caissons tables

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE ALLOTI POUR LA FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LE CENTRE INRS LORRAINE REFERENCE : LO.2024.02_MOBILIER - bureaux caissons tables

    20 k€
  22. 15/05/2024 COMMUNE LE PERREUX SUR MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MP2408 - Achat et livraison de fournitures de bureau, année 2024-2025 (1 an reconductible 2 fois)

    Accord cadre · 195 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    MP2408 - Achat et livraison de fournitures de bureau, année 2024-2025 (1 an reconductible 2 fois)

    195 k€
  23. 15/05/2024 CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 PAPIER REPROGRAPHIE

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    LOT 2 PAPIER REPROGRAPHIE

    20 k€
  24. 15/05/2024 CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1FOURNITURES DE BUREAU

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    LOT 1FOURNITURES DE BUREAU

    30 k€
  25. 02/05/2024 CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Autre mobilier

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Autre mobilier

    50 k€
  26. 02/05/2024 CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
    marché · ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU POUR AMENAGEMENT DES LOCAUX - 2024-2028 - LOT 02 - AUTRE MOBILIER

    marché · 65 k€

    ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS DE BUREAU POUR AMENAGEMENT DES LOCAUX - 2024-2028 - LOT 02 - AUTRE MOBILIER

    65 k€
  27. 02/05/2024 CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Fauteuils / Chaises

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Fauteuils / Chaises

    25 k€
  28. 28/07/2023 COMMUNE DE VAUCRESSON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · FOURNITURES DE BUREAU - FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU

    marché · 67 k€ (1 avenant)

    FOURNITURES DE BUREAU - FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU

    67 k€
  29. 28/07/2023 COMMUNE DE SURESNES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU

    marché · 800 k€ (1 avenant)

    LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU

    800 k€
  30. 28/07/2023 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · POLD N°23035 FOURNITURES DE BUREAU - LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    POLD N°23035 FOURNITURES DE BUREAU - LOT 1 : FOURNITURES ET PETIT MATERIEL DE BUREAU

    3,2 M€
  31. — SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers de bureau de France Loire

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers de bureau de France Loire

    100 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.

› Changements de contrôle (8)

dernier : reprise, 24/12/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
32,0 M€ 2017
31,9 M€ 2018 29,4 M€ 2019 36,8 M€ 2021 37,2 M€ 2022 34,9 M€ 2023 31,2 M€ 2024
32,0 M€ 2017 31,9 M€ 2018 29,4 M€ 2019 36,8 M€ 2021 37,2 M€ 2022 34,9 M€ 2023 31,2 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 32,0 M€ · Achats 18,8 M€ · Charges externes 6,0 M€ · Personnel 6,4 M€ · EBE 702 k€
  • 2018 : 31,9 M€ · Achats 19,0 M€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 749 k€
  • 2019 : 29,4 M€ · Achats 17,5 M€ · Charges externes 5,9 M€ · Personnel 5,7 M€ · EBE 355 k€
  • 2021 : 36,8 M€ · Achats 25,4 M€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 910 k€
  • 2022 : 37,2 M€ · Achats 25,9 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2023 : 34,9 M€ · Achats 24,1 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 1,2 M€
  • 2024 : 31,2 M€ · Achats 21,6 M€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 322 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,8 % 5,6 % −0,7 %
2017 2018 2019 2021 2022 2023 2024 1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 2,2 %
  • 2018 : 2,3 %
  • 2019 : 1,2 %
  • 2021 : 2,5 %
  • 2022 : 3,7 %
  • 2023 : 3,5 %
  • 2024 : 1,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 1090.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (6)

6 établissements actifs

  1. 13 Rue Jan Palach, 44800 Saint-Herblain

    siège · SIRET 480 173 350 00145 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/04/2011

  2. 518 Boulevard de Normandie, 76360 Barentin

    SIRET 480 173 350 00129 · commerce de gros non alimentaire · depuis 11/03/2010

  3. 19 B Avenue de Coat Meur, 29400 Landivisiau

    ORGA BURO · SIRET 480 173 350 00228 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/02/2020

  4. Batiment Millenium Champ Blanchard, 49400 Distre

    ALTERBURO · SIRET 480 173 350 00236 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/07/2022

  5. Immeuble Atlas 121 Rue du Temple de Blosne, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande

    DISTRIBUTION D'ARTICLES DE BUREAU · SIRET 480 173 350 00244 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/09/2022

  6. 72 Rue Cassiopee, 74650 Chavanod

    SIRET 480 173 350 00251 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/06/2025

Les 2 291 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

› Actes (28)

dernier : autre pièce déposée, 09/02/2016

  1. 09/02/2016 Autre pièce déposée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/11/2015 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/06/2011 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/05/2011 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 11/05/2011 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/03/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/09/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/07/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 28/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 30/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 13/05/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 30/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 28.

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