ENTREPRISE Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels › Ardèche ›
NOVVAN FRANCE SAS
480 800 150SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 31/01/2005
Rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges
Dirigeants et associés
- Président Laurent ESKENAZI › (nouvel onglet) (64 ans) · depuis 01/10/2026
- Directeur général Sarah POLLARD › (nouvel onglet) (62 ans) · depuis 01/10/2026
- Directeur général Jean-Charles ZAIA › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 28/05/2014
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- Président Mark GINN MC › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/05/2026
- Président Adam APPLEBY › (nouvel onglet) (53 ans) · jusqu'au 14/05/2026
- Président Louis KEYES › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 02/01/2023
- Commissaire aux comptes Yves NICOLAS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/09/2011 · selon le BODACC du 06/11/2022
- Président Mark BREWER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/11/2019
- Président John PERACCHIO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/08/2019
- Président David AMORIELL › (nouvel onglet) · départ publié le 20/01/2019
- Président John II SLATTERY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/01/2019
- Directeur général Jacques VELOT › (nouvel onglet) · départ publié le 28/05/2014
- Commissaire aux comptes Pierre COLL › (nouvel onglet) · départ publié le 07/09/2011
- Directeur général Eric JEAN › (nouvel onglet) · départ publié le 09/03/2011
- Président Michael HUERTA › (nouvel onglet) · départ publié le 29/07/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (18)
18 mandats
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- mandats DES MOULINS › (nouvel onglet) · via Laurent ESKENAZI
- mandats Jean-Charles ZAIA › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Laurent ESKENAZI › (nouvel onglet) · président
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Sarah POLLARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats LAE CONSULTING › (nouvel onglet)cessée · via Laurent ESKENAZI
- mandatsmandat terminé John II SLATTERY › (nouvel onglet) · président 20/01/2019
- mandatsmandat terminé Yves NICOLAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 07/09/2011
- mandatsmandat terminé Jacques VELOT › (nouvel onglet) · directeur général 09/03/2011
- mandatsmandat terminé David AMORIELL › (nouvel onglet) · président 29/07/2010
- mandatsmandat terminé Adam APPLEBY › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Eric JEAN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé John PERACCHIO › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Louis KEYES › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Mark BREWER › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Mark GINN MC › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Michael HUERTA › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Pierre COLL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (23)
dernier : dénomination, 01/10/2026
Dirigeants · 4
- 01/10/2026 dénomination CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS → NOVVAN FRANCE SAS INSEE, Sirene
- 01/10/2026 changement de dirigeant nouveau président : Laurent ESKENAZI › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/10/2026 changement de dirigeant nouveau directeur général : Sarah POLLARD › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 14/05/2026 changement de dirigeant départ du président : Adam APPLEBY › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 30/09/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/11/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/08/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/10/2017 dénomination XEROX BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS → CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS INSEE, Sirene
- 28/05/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2013 dénomination AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE → XEROX BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS INSEE, Sirene
- 07/09/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/03/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/07/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques → Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels INSEE, Sirene
- 30/11/2005 dénomination ASCOM SERVICES I → AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE INSEE, Sirene
- 30/11/2005 siège 19 Avenue D'italie, 75013 Paris → Rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges INSEE, Sirene
- 31/01/2005 activité Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques INSEE, Sirene
- 31/01/2005 dénomination ASCOM SERVICES I INSEE, Sirene
- 31/01/2005 siège 19 Avenue D'italie, 75013 Paris INSEE, Sirene
- 31/01/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2005 → 2026 · 23.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (29)
dernier : 1,7 M€, 18/06/2026
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18/06/2026
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
1,7 M€
marché · MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES POUR LE DISPOSITIF BILLETIQUE MUTUALISE OURA
marché · 1,7 M€
MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES POUR LE DISPOSITIF BILLETIQUE MUTUALISE OURA
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19/03/2026
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE DES VILLES SOLIDAIRES › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · MIGRATION DU SYSTEME DE BILLETIQUE DU TRANSPORT PUBLIC URBAIN DE LA CIVIS
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
MIGRATION DU SYSTEME DE BILLETIQUE DU TRANSPORT PUBLIC URBAIN DE LA CIVIS
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16/03/2026
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
225 k€
marché · 3 avenants · Mise en oeuvre d'une solution open payment pour le réseau de mobilité de Nîmes Métropole
marché · 225 k€ (3 avenants)
Mise en oeuvre d'une solution open payment pour le réseau de mobilité de Nîmes Métropole
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09/03/2026
SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Conception, fourniture et déploiement des Valideurs Billettique et UC Billettique
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Conception, fourniture et déploiement des Valideurs Billettique et UC Billettique
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06/03/2026
SYNDICAT MIXTE ATOUMOD › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · 26-4/MAINTSYSTBILL - TRANCHE FERME Maintenance du système billettique interopérable Atoumod
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
26-4/MAINTSYSTBILL - TRANCHE FERME Maintenance du système billettique interopérable Atoumod
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06/03/2026
SYNDICAT MIXTE ATOUMOD › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · 26-4/MAINTSYSTBILL - BON DE COMMANDE Maintenance du système billettique interopérable Atoumod
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
26-4/MAINTSYSTBILL - BON DE COMMANDE Maintenance du système billettique interopérable Atoumod
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06/03/2026
SYNDICAT MIXTE ATOUMOD › (nouvel onglet)
1,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance du système billettique interopérable Atoumod
Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)
Maintenance du système billettique interopérable Atoumod
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04/03/2026
SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
18,0 M€
Accord cadre · montant maximum · CONCEPTION, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE TITRES (DAT) pour le réseau de transport en commun TISSEO.
Accord cadre · 18,0 M€ (montant maximum)
CONCEPTION, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE TITRES (DAT) pour le réseau de transport en commun TISSEO.
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04/02/2026
VALENCE-ROMANS MOBILITES › (nouvel onglet)
246 k€
marché · MISE EN PLACE FONCTIONNALITES OPEN PAYMENT
marché · 246 k€
MISE EN PLACE FONCTIONNALITES OPEN PAYMENT
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05/01/2026
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS › (nouvel onglet)
110 k€
marché · 1 avenant · MIGRATION 2G VERS 4G SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS
marché · 110 k€ (1 avenant)
MIGRATION 2G VERS 4G SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS
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27/11/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS › (nouvel onglet)
231 k€
marché · MISE A JOUR SYSTEME CENTRAL SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS
marché · 231 k€
MISE A JOUR SYSTEME CENTRAL SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS
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15/09/2025
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
205 k€
marché · BC 39 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 15/09/2025
marché · 205 k€
BC 39 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 15/09/2025
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29/08/2025
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
498 k€
marché · Mise en œuvre de la multi-validations du service d’Open Payment pour le système billettique ATLAS
marché · 498 k€
Mise en œuvre de la multi-validations du service d’Open Payment pour le système billettique ATLAS
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29/08/2025
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
45 k€
marché · BC 38 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 12/06/2025
marché · 45 k€
BC 38 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 12/06/2025
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01/07/2025
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
10,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Renouvellement du système billettique du réseau de transport en commun de Le Mans Metropole - durée de 8 ans
Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)
Renouvellement du système billettique du réseau de transport en commun de Le Mans Metropole - durée de 8 ans
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16/04/2025
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
3,8 M€
marché · 5 avenants · MIGRATION BILLETTIQUE
marché · 3,8 M€ (5 avenants)
MIGRATION BILLETTIQUE
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21/01/2025
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
58 k€
marché · BC 33 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 21/01/2025
marché · 58 k€
BC 33 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 21/01/2025
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21/01/2025
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · Maintenance, évolution logicielle et matérielle afférente et autres prestations relatives à la billettique des réseaux de transport routier fluo grand est de la Région Grand Est -…
marché · 2,0 M€
Maintenance, évolution logicielle et matérielle afférente et autres prestations relatives à la billettique des réseaux de transport routier fluo grand est de la Région Grand Est -…
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17/12/2024
SYTRAL MOBILITES › (nouvel onglet)
5,0 M€
marché · Fourniture et installation de valideurs pour les réseaux de SYTRAL Mobilités dans le cadre de la mise en oeuvre de l'uniformisation de la billettique
marché · 5,0 M€
Fourniture et installation de valideurs pour les réseaux de SYTRAL Mobilités dans le cadre de la mise en oeuvre de l'uniformisation de la billettique
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26/11/2024
CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
5,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et mise en service d'un système de billettique et d'open payment pour le réseau urbain TUB de Saint-Brieuc Armor Agglomération. La présente consultation a pour objet l…
Accord cadre · 5,0 M€ (montant maximum)
Fourniture et mise en service d'un système de billettique et d'open payment pour le réseau urbain TUB de Saint-Brieuc Armor Agglomération. La présente consultation a pour objet l…
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18/11/2024
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
330 k€
marché · BC 31 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 18/11/2024
marché · 330 k€
BC 31 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 18/11/2024
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04/07/2024
CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
314 k€
Accord cadre · montant maximum · GROUPEMENT DE COMMANDES OURA- ACCORD CADRE 2022-21A0099001 CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DU SYSTEME BILLETTIQUE MUTUALISE
Accord cadre · 314 k€ (montant maximum)
GROUPEMENT DE COMMANDES OURA- ACCORD CADRE 2022-21A0099001 CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DU SYSTEME BILLETTIQUE MUTUALISE
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29/02/2024
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
66 k€
marché · BC 27 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 29/02/2024
marché · 66 k€
BC 27 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 29/02/2024
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05/02/2024
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
60 k€
marché · BC 24 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 05/02/2024
marché · 60 k€
BC 24 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 05/02/2024
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02/02/2024
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
102 k€
marché · BC 23 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 02/02/2024
marché · 102 k€
BC 23 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 02/02/2024
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07/12/2023
REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
214 k€
marché · REMPLACEMENT DES TERMINAUX DE VALIDATION BILLETTIQUE DES TRANSPORTS ROUTIERS INTERURBAINS DE VOYAGEU
marché · 214 k€
REMPLACEMENT DES TERMINAUX DE VALIDATION BILLETTIQUE DES TRANSPORTS ROUTIERS INTERURBAINS DE VOYAGEU
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20/09/2023
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
243 k€
marché · BC 20 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 24/09/2023
marché · 243 k€
BC 20 OuRA LETTRE DE COMMANDE DU 24/09/2023
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05/06/2023
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS › (nouvel onglet)
201 k€
marché · 1 avenant · RENOUVELLEMENT EQUIPEMENTS TERMINAUX DE VENTE ET DE CONTROLE DU SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS
marché · 201 k€ (1 avenant)
RENOUVELLEMENT EQUIPEMENTS TERMINAUX DE VENTE ET DE CONTROLE DU SYSTEME BILLETIQUE RESEAU BUS AZALYS
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30/06/2022
GRAND CHAMBERY › (nouvel onglet)
631 k€
marché subséquent · montant porté à 631 k€ le 11/02/2026 · MAINTENANCE BILLETTIQUE OURA
marché subséquent · porté à 631 k€ le 11/02/2026
MAINTENANCE BILLETTIQUE OURA
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 29.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 18/07/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/07/2018 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 17/04/2018 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scission non publié INPI, actes
- 16/04/2018 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 98,8 M€ · Achats 16,2 M€ · Charges externes 50,8 M€ · Personnel 32,2 M€ · EBE 1,9 M€
- 2018 : 91,3 M€
- 2019 : 119,1 M€
- 2020 : 126,4 M€ · Achats 17,5 M€ · Charges externes 67,7 M€ · Personnel 35,7 M€ · EBE 5,7 M€
- 2021 : 130,4 M€ · Achats 12,2 M€ · Charges externes 70,4 M€ · Personnel 39,6 M€ · EBE 2,3 M€
- 2022 : 109,9 M€ · Achats 13,1 M€ · Charges externes 66,5 M€ · Personnel 41,3 M€ · EBE −9,1 M€
- 2023 : 114,7 M€ · Achats 15,3 M€ · Charges externes 65,4 M€ · Personnel 43,5 M€ · EBE −4,1 M€
- 2024 : 121,9 M€ · Achats 14,3 M€ · Charges externes 58,1 M€ · Personnel 45,7 M€ · EBE 4,8 M€
- 2025 : 150,3 M€ · Achats 18,0 M€ · Charges externes 67,4 M€ · Personnel 49,8 M€ · EBE 9,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 1,9 %
- 2018 : -5,8 %
- 2019 : 6,7 %
- 2020 : 4,5 %
- 2021 : 1,8 %
- 2022 : -8,3 %
- 2023 : -3,6 %
- 2024 : 3,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges
siège · SIRET 480 800 150 00025 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/11/2005
-
12 Rue Jules Ferry, 93110 Rosny-sous-Bois
SIRET 480 800 150 00041 · centre d'appels · depuis 30/11/2005
Les 541 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ardèche (07) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (38)
dernier : modification des statuts, 27/10/2026
- 27/10/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/09/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/07/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/07/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/12/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/11/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/07/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2021 Tenue de l'assemblée — De reunion de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/11/2019 Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2019 Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2019 Changement de dirigeant Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2019 Changement de dirigeant Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/08/2019 Changement de dirigeant Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/02/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/02/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2019 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2019 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2018 Fusion Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2018 Fusion Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2018 Fusion Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2017 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2017 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2015 Modification de l'objet social Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2013 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/11/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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