ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Isère ›

SCI LES TILLEULS

481 053 270Société civile immobilièreactive depuis 02/11/2004

Planfay, 38120 Proveysieux

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bernard DEBRAY › (nouvel onglet) (66 ans) · arrivée publiée le 11/07/2019
  2. Gérant Francois DEBRAY › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 11/07/2019
  3. Gérant Matthieu DEBRAY › (nouvel onglet) (58 ans) · départ publié le 20/08/2023
  4. Gérant Anne ZABIOLLE › (nouvel onglet) · départ publié le 11/07/2019
  5. Associé Anne ZABIOLLE › (nouvel onglet) · départ publié le 11/07/2019
  6. Associé Claire DEBRAY DELATTRE › (nouvel onglet) (60 ans) · départ publié le 11/07/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 20/08/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
75 Chemin des Sources, 01480 Messimy-sur-Saone 75 Chemin des Sources, 01480 Messimy-sur-Saone Siège · du 02/11/2004 au 27/04/2019 14 ans Planfay, 38120 Proveysieux Planfay, 38120 Proveysieux Siège · depuis le 27/04/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 02/11/2004 22 ans Immatriculation02/11/2004
Dirigeants · 2
Bernard DEBRAY
gérant gérant Bernard DEBRAYarrivée constatée le 11/07/2019 7 ans
Francois DEBRAY
gérant gérant Francois DEBRAYarrivée constatée le 11/07/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2023 · 7.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 18/07/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Haut Planfay, 38120 Proveysieux

    siège · SIRET 481 053 270 00023 · location de biens immobiliers · depuis 27/04/2019

Les 68 498 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : cession de parts sociales, 18/07/2023

  1. 18/07/2023 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/06/2019 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/09/2013 Transmission de titres à titre gratuit Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/03/2005 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

30 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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