ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Bas-Rhin ›

SCEA DE L'ORTMATT

481 908 754Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/2005

5 Rue des Pecheurs, 67230 Sermersheim

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Vincent DEMONFAUCON › (54 ans)
  2. Associé Mathilde DEMONFAUCON › (28 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 01/03/2005 au 01/01/2008 2 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 Rue des Pecheurs, 67230 Sermersheim 5 Rue des Pecheurs, 67230 Sermersheim Siège · depuis le 02/03/2005 21 ans
État
active active État · depuis le 01/03/2005 21 ans Immatriculation01/03/2005

Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 05/09/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue des Pecheurs, 67230 Sermersheim

    siège · SIRET 481 908 754 00023 · grandes cultures · depuis 02/03/2005

Les 3 062 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Bas-Rhin (67) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : dEMONFAUCON VINCENT ET DEMONFAUCON MATHILDE , 15/05/2019

  1. 15/05/2019 DEMONFAUCON VINCENT ET DEMONFAUCON MATHILDE
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 23/01/2018 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 21/05/2013 Modification des statuts — 25 des statuts modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 05/09/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 05/09/2011 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 05/09/2011 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 20/01/2009 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe suite a la cession de parts du 01 10 2008 · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée

    Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe suite a la cession de parts du 01 10 2008 · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 28/03/2007 Cession de parts sociales
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 21/02/2007 Départ de Monsieur Richard ADOLPH en sa qualité de co-gérant (reste associé)
    Statuts mis à jour · Divers · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Divers · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 30/05/2005 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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