ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Ain ›
CHANEL (CHANEL TERRASSEMENTS TRAVAUX AGRICO)
482 540 440SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2005
620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat
Dirigeants et associés
- Président Frederic CHANEL › (nouvel onglet) (45 ans)
- Gérant Frederic CHANEL › (nouvel onglet) (45 ans) · selon le BODACC du 19/11/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Frederic CHANEL › (nouvel onglet) · président
- mandats PIERRE BLANCHE › (nouvel onglet) · via Frederic CHANEL
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : transfert, 19/08/2016
Dirigeants · 1
- 19/08/2016 transfert l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/06/2016 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 30/06/2016 siège 1236 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat → Chanel Terrassements Travaux Agrico, 620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat INSEE, Sirene
- 19/11/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Services aux cultures productives → Activités de soutien aux cultures INSEE, Sirene
- 01/06/2005 activité Services aux cultures productives INSEE, Sirene
- 01/06/2005 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/06/2005 siège 1236 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat INSEE, Sirene
- 01/06/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2016 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 20/06/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/06/2016 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 28/05/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat
siège · CHANEL TERRASSEMENTS TRAVAUX AGRICO · SIRET 482 540 440 00021 · services agricoles · depuis 30/06/2016
Les 567 autres entreprises du métier « services agricoles » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : modification des statuts, 10/08/2016
- 10/08/2016 Modification des statuts Transfert du siège social · Autre changement de structure · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2016 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2013 mise à jour de l'adresse du siège social suite à décision administrative Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2005 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.