ENTREPRISE Activités de soutien aux cultures › Ain ›

CHANEL (CHANEL TERRASSEMENTS TRAVAUX AGRICO)

482 540 440SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2005

620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Frederic CHANEL › (nouvel onglet) (45 ans)
  2. Gérant Frederic CHANEL › (nouvel onglet) (45 ans) · selon le BODACC du 19/11/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : transfert, 19/08/2016

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/06/2005 au 30/06/2016 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/06/2016 10 ans
Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 01/06/2005 au 01/01/2008 2 ans Activités de soutien aux cultures Activités de soutien aux cultures Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1236 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat 1236 Route de Malafretaz, 01340 Foissiat Siège · du 01/06/2005 au 30/06/2016 11 ans Chanel Terrassements Travaux Agrico, 620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat Chanel Terrassements Travaux Agrico, 620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat Siège · depuis le 30/06/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 01/06/2005 21 ans Immatriculation01/06/2005
Dirigeants · 1
Frederic CHANEL
président président Frederic CHANELdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2016 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 20/06/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 620 Boucle de Corcelle, 01340 Foissiat

    siège · CHANEL TERRASSEMENTS TRAVAUX AGRICO · SIRET 482 540 440 00021 · services agricoles · depuis 30/06/2016

Les 567 autres entreprises du métier « services agricoles » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : modification des statuts, 10/08/2016

  1. 10/08/2016 Modification des statuts Transfert du siège social · Autre changement de structure · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Modification de l'objet social · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/06/2016 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/05/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/05/2015 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/07/2013 mise à jour de l'adresse du siège social suite à décision administrative Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/06/2005 Constitution de la société Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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