ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE PHILIPPE ROSSIGNOL

482 828 035Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/02/2005

61 Avenue de la Gare, 21220 Gevrey-Chambertin

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe ROSSIGNOL › (70 ans)
  2. Associé Sylvain ROSSIGNOL › (45 ans)
  3. Rôle non publié Dominique ROSSIGNOL › (67 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 01/02/2005 au 01/01/2008 2 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/2005 21 ans Immatriculation01/02/2005

Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 61 Avenue de la Gare, 21220 Gevrey-Chambertin

    siège · SIRET 482 828 035 00014 · viticulture · depuis 01/02/2005

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : entre M Philippe ROSSIGNOL, Mme Dominique NISOL et M Sylvain ROSSIGNOL , 08/08/2022

  1. 08/08/2022 entre M Philippe ROSSIGNOL, Mme Dominique NISOL et M Sylvain ROSSIGNOL
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 08/08/2022 entre M Philippe ROSSIGNOL, Mme Dominique NISOL et M Sylvain ROSSIGNOL
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 04/07/2005 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 3.

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