PROXIDROP

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2021 · 12.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 01/10/2026 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Transport de patients soumis au régime de l'accueil de jour CHJ (LOT 20)

   Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

   Transport de patients soumis au régime de l'accueil de jour CHJ (LOT 20)

   480 k€
2. 21/01/2026 CC DU SUD AVESNOIS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · TAD 2026 - Exploitation d'un service de transport à la demande sur le territoire de CCSA et arrêts définis hors de la CCSA

   marché · 231 k€ · groupement de 2 titulaires

   TAD 2026 - Exploitation d'un service de transport à la demande sur le territoire de CCSA et arrêts définis hors de la CCSA

   231 k€
3. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 11 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

   Accord cadre · 804 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   LOT 11 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

   804 k€
4. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 32 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   Accord cadre · 672 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   LOT 32 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   672 k€
5. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 13 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

   Accord cadre · 699 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   LOT 13 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

   699 k€
6. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 30 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAISIS

   Accord cadre · 480 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   LOT 30 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAISIS

   480 k€
7. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 31 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   Accord cadre · 696 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   LOT 31 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   696 k€
8. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 35 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   Accord cadre · 489 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   LOT 35 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   489 k€
9. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 33 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   Accord cadre · 672 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   LOT 33 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

   672 k€
10. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 34 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

    Accord cadre · 654 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 34 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR VALENCIENNES

    654 k€
11. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 10 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

    Accord cadre · 771 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 10 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

    771 k€
12. 01/09/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 12 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

    Accord cadre · 612 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT 12 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR DOUAI

    612 k€
13. 05/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Aire amiénoise

    Accord cadre · 5 € (montant maximum)

    Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Aire amiénoise

    5 €
14. 05/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Aire abbevilloise – Picardie maritime

    Accord cadre · 5 € (montant maximum)

    Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Aire abbevilloise – Picardie maritime

    5 €
15. 05/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Aire abbevilloise – Picardie maritime

    Accord cadre · 5 € (montant maximum)

    Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Aire abbevilloise – Picardie maritime

    5 €
16. 05/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Secteurs sud-ouest, nord et est

    Accord cadre · 5 € (montant maximum)

    Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Secteurs sud-ouest, nord et est

    5 €
17. 05/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Transport en véhicules aménagés pour utilisateurs d…

    Accord cadre · 5 € (montant maximum)

    Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Transport en véhicules aménagés pour utilisateurs d…

    5 €
18. 05/08/2025 DEPARTEMENT DE LA SOMME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Secteurs sud-ouest, nord et est

    Accord cadre · 5 € (montant maximum)

    Services de transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département de la Somme. - Secteurs sud-ouest, nord et est

    5 €
19. 11/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 18 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 3 SECT…

    Accord cadre · 11,5 M€ (montant maximum) · groupement de 18 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 3 SECT…

    11,5 M€
20. 11/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 16 titulaires · 20252500103 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfan…

    Accord cadre · 11,5 M€ (montant maximum) · groupement de 16 titulaires

    20252500103 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfan…

    11,5 M€
21. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 15 titulaires · 2025S2500105 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 15 titulaires

    2025S2500105 - Exploitation de services de transports à l’intention d’élèves, d’étudiants en situation de handicap et de mineurs pris en charge au titre de l’Aide Sociale à l’Enfa…

    6,0 M€
22. 10/07/2025 DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 17 titulaires · EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 5 SECT…

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum) · groupement de 17 titulaires

    EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS A L INTENTION D ELEVES, D ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP ET DE MINEURS PRIS EN CHARGE AU TITRE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE- LOT 5 SECT…

    6,0 M€
23. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · LOT 46 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    marché · porté à 1,0 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires

    LOT 46 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    1,0 M€
24. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 640 k€ le 23/04/2024 · groupement de 3 titulaires · LOT 47 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    marché · porté à 640 k€ le 23/04/2024 · groupement de 3 titulaires

    LOT 47 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    640 k€
25. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · groupement de 3 titulaires · LOT 13 : Serv transport régul des éléves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59

    marché · 740 k€ (5 avenants) · groupement de 3 titulaires

    LOT 13 : Serv transport régul des éléves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59

    740 k€
26. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 600 k€ le 11/06/2025 · groupement de 4 titulaires · LOT 42 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    marché · porté à 600 k€ le 11/06/2025 · groupement de 4 titulaires

    LOT 42 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    600 k€
27. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · LOT 12 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    marché · porté à 1,1 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires

    LOT 12 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    1,1 M€
28. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,2 M€ le 23/05/2025 · groupement de 3 titulaires · LOT 45 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    marché · porté à 1,2 M€ le 23/05/2025 · groupement de 3 titulaires

    LOT 45 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    1,2 M€
29. 01/09/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 690 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · LOT15 : Serv transport régul des éléves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59

    marché · porté à 690 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires

    LOT15 : Serv transport régul des éléves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59

    690 k€
30. 24/11/2025 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 55 k€ · LOT 4 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    acte de sous-traitance · porté à 55 k€

    LOT 4 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    55 k€
31. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 912 € · LOT 56 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 5 912 €

    LOT 56 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    5 912 €
32. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 131 k€ · LOT 45 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES ADAPTES SECTEUR CAMBRAI

    acte de sous-traitance · porté à 131 k€

    LOT 45 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES ADAPTES SECTEUR CAMBRAI

    131 k€
33. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 23 k€ · LOT 37 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES ET ADAPTES SECTEUR HORS NORD

    acte de sous-traitance · porté à 23 k€

    LOT 37 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES ET ADAPTES SECTEUR HORS NORD

    23 k€
34. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 86 k€ · LOT 44 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES ADAPTES SECTEUR VALENCINNES

    acte de sous-traitance · porté à 86 k€

    LOT 44 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES ADAPTES SECTEUR VALENCINNES

    86 k€
35. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 180 k€ · LOT 26 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR MEL

    acte de sous-traitance · porté à 180 k€

    LOT 26 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR MEL

    180 k€
36. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 26 k€ · LOT 41 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES ET ADAPTES SECTEUR DOUAI/CAMBRAI/AVESNES

    acte de sous-traitance · porté à 26 k€

    LOT 41 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES ET ADAPTES SECTEUR DOUAI/CAMBRAI/AVESNES

    26 k€
37. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 77 k€ · LOT 1 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    acte de sous-traitance · porté à 77 k€

    LOT 1 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    77 k€
38. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 29 k€ · LOT 6 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    acte de sous-traitance · porté à 29 k€

    LOT 6 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    29 k€
39. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 66 k€ · LOT 5 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    acte de sous-traitance · porté à 66 k€

    LOT 5 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    66 k€
40. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 26 k€ · LOT 3 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    acte de sous-traitance · porté à 26 k€

    LOT 3 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    26 k€
41. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 58 k€ · LOT 2 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    acte de sous-traitance · porté à 58 k€

    LOT 2 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR AVESNES

    58 k€
42. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 36 k€ · LOT 9 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    acte de sous-traitance · porté à 36 k€

    LOT 9 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    36 k€
43. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 64 k€ · LOT 8 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    acte de sous-traitance · porté à 64 k€

    LOT 8 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    64 k€
44. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 54 k€ · LOT 7 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    acte de sous-traitance · porté à 54 k€

    LOT 7 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES SECTEUR CAMBRAI

    54 k€
45. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 12 k€ · LOT 43 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES ADAPTES SECTEUR DOUAI

    acte de sous-traitance · porté à 12 k€

    LOT 43 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES ADAPTES SECTEUR DOUAI

    12 k€
46. 01/01/2022 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 35 k€ · LOT 39 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES ET ADAPTES SECTEUR VALENCIENNES

    acte de sous-traitance · porté à 35 k€

    LOT 39 TRANSPORT ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP VEHICULES CLASSIQUES ET ADAPTES SECTEUR VALENCIENNES

    35 k€
47. 07/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 11 k€ · LOT 55 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 11 k€

    LOT 55 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    11 k€
48. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 53 k€ · LOT 48 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 53 k€

    LOT 48 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    53 k€
49. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 146 k€ · LOT 40 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 146 k€

    LOT 40 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    146 k€
50. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 32 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · 80 k€ (1 avenant)

    LOT 32 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    80 k€
51. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 200 k€ · LOT 10 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers etscol

    acte de sous-traitance · porté à 200 k€

    LOT 10 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers etscol

    200 k€
52. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 252 k€ · LOT9 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 252 k€

    LOT9 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    252 k€
53. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 62 k€ · LOT 57 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 62 k€

    LOT 57 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    62 k€
54. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 234 k€ · LOT 44 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 234 k€

    LOT 44 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    234 k€
55. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 60 k€ · LOT8 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 60 k€

    LOT8 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    60 k€
56. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 52 k€ · LOT2 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol&e

    acte de sous-traitance · porté à 52 k€

    LOT2 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol&e

    52 k€
57. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 68 k€ · LOT6 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 68 k€

    LOT6 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    68 k€
58. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 95 k€ · LOT7 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 95 k€

    LOT7 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    95 k€
59. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 4 avenants · LOT 31 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · 11 k€ (4 avenants)

    LOT 31 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    11 k€
60. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 54 k€ · LOT5 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol&e

    acte de sous-traitance · porté à 54 k€

    LOT5 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol&e

    54 k€
61. 01/10/2021 DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 33 k€ · LOT 51 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    acte de sous-traitance · porté à 33 k€

    LOT 51 : Serv transport régul des élèves&étudiants en sit handicap domiciliés ds le 59 vers ets scol

    33 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 61.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Parc D'activites Cite Bonnel, 59167 Lallaing

   siège · SIRET 482 860 046 00036 · transport de voyageurs · depuis 01/02/2009

Les 209 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 13/12/2021 Cession de parts sociales
   Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 24/07/2020 Nomination d'un dirigeant
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 09/11/2016 Augmentation du capital social
   Feuile de présence · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Feuile de présence · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 04/11/2015 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 10/10/2014 Augmentation du capital social
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 10/10/2014 Augmentation du capital social
   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 29/09/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 29/09/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 17/02/2009 Tenue de l'assemblée
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 16/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 16/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 12/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 12/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 15/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.