ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Eure ›

OUEST REVETEMENTS

484 752 530Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 02/11/2005

185 Avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny

10 à 19 Effectif salariés · 2024
762 k€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
101 k€ Résultat net
402 k€ Capitaux propres
57 k€ Dettes financières trésorerie 38 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Mahdi DAHAMNA › (nouvel onglet) (45 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : transfert, 14/11/2024

Dénomination
AMIS PEINTURE AMIS PEINTURE Dénomination · du 02/11/2005 au 01/01/2016 10 ans OUEST REVETEMENTS OUEST REVETEMENTS Dénomination · depuis le 01/01/2016 10 ans
Activité
Revêtement des sols et des murs Revêtement des sols et des murs Activité · du 02/11/2005 au 01/01/2008 2 ans Travaux de revêtement des sols et des murs Travaux de revêtement des sols et des murs Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2016 8 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · du 01/01/2016 au 11/04/2016 3 mois Travaux de revêtement des sols et des murs Travaux de revêtement des sols et des murs Activité · depuis le 11/04/2016 10 ans
Siège
3 Place Alfred de Musset, 27000 Evreux 3 Place Alfred de Musset, 27000 Evreux Siège · du 02/11/2005 au 02/11/2010 5 ans 16 Rue F Et I Joliot Curie, 27000 Evreux 16 Rue F Et I Joliot Curie, 27000 Evreux Siège · du 02/11/2010 au 15/10/2012 1 an 3 Chemin du Nuisement, 27930 Fauville 3 Chemin du Nuisement, 27930 Fauville Siège · du 15/10/2012 au 01/01/2016 3 ans 251 Rue Nungesser Et Coli, 27930 Guichainville 251 Rue Nungesser Et Coli, 27930 Guichainville Siège · du 01/01/2016 au 11/04/2016 3 mois 185 Avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny 185 Avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny Siège · depuis le 11/04/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 02/11/2005 21 ans Immatriculation02/11/2005
Dirigeants · 1
Mahdi DAHAMNA
gérant gérant Mahdi DAHAMNAdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2024 · 17.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 30 k€, 03/06/2026

27 Marchés remportés sur 24 mois, dont 8 sur 12 mois
106 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
20/02/2027 Prochaine échéance
14 Acheteurs servis surtout OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
médiane 6 Offres reçues sur 27 marchés
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de LG ISOLATION › (nouvel onglet)
10 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
  1. 03/06/2026 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de peinture et de revêtements de sols sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Rénovation de trois logements de fonction deux sur le lycée Modeste Leroy et un sur …

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Travaux de peinture et de revêtements de sols sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Rénovation de trois logements de fonction deux sur le lycée Modeste Leroy et un sur …

    30 k€
  2. 29/12/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime

    1,1 M€
  3. 29/12/2025 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · SOLS SOUPLES - FAIENCES - REHABILITATION THERMIQUE DE 52 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - LE VELODROME - AVENUE JEAN JAURES - LE HAVRE (76600)

    marché · 37 k€

    SOLS SOUPLES - FAIENCES - REHABILITATION THERMIQUE DE 52 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - LE VELODROME - AVENUE JEAN JAURES - LE HAVRE (76600)

    37 k€
  4. 29/12/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime

    1,4 M€
  5. 26/12/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime

    Accord cadre · 2,7 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Travaux d'entretien courant de revêtements de sols sur divers groupes du département de la Seine Maritime

    2,7 M€
  6. 15/12/2025 SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · Construction de 15 pavillons en structure bois.

    marché · 3,0 M€ · groupement de 10 titulaires

    Construction de 15 pavillons en structure bois.

    3,0 M€
  7. 26/11/2025 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 10 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - CARRELAGES - FAIENCES

    marché · 38 k€

    Lot 10 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - CARRELAGES - FAIENCES

    38 k€
  8. 26/11/2025 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 9 - PEINTURE

    marché · 31 k€

    Lot 9 - PEINTURE

    31 k€
  9. 30/10/2025 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Revêtement de sol - TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DE 9 LOTS A BATIR ET LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET INDIVIDUELS - LA LONDE (76500)

    marché · 115 k€

    Revêtement de sol - TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DE 9 LOTS A BATIR ET LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET INDIVIDUELS - LA LONDE (76500)

    115 k€
  10. 24/10/2025 GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE › (nouvel onglet)
    marché · RÉHABILITATION D'UN ANCIEN ENTREPÔT LOGISTIQUE (HANGAR 110) EN UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - TRAVAUX DE SOLS SOUPLES ET PEINTURES

    marché · 36 k€

    RÉHABILITATION D'UN ANCIEN ENTREPÔT LOGISTIQUE (HANGAR 110) EN UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - TRAVAUX DE SOLS SOUPLES ET PEINTURES

    36 k€
  11. 21/10/2025 OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
    marché · Peinture - Revêtement de sol souple - Carrelage - Faïence - Réhabilitation de 38 logements collectifs - Programme 1068 MGJ 28 Boulevard de l'Europe à Dreux (28100)

    marché · 210 k€

    Peinture - Revêtement de sol souple - Carrelage - Faïence - Réhabilitation de 38 logements collectifs - Programme 1068 MGJ 28 Boulevard de l'Europe à Dreux (28100)

    210 k€
  12. 09/10/2025 OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
    marché · Réfection des peintures des parties communes - Travaux de remplacement des portes palières, celliers / locaux VO, réf des peintures et remplacement des revêtements des sols des PC…

    marché · 36 k€

    Réfection des peintures des parties communes - Travaux de remplacement des portes palières, celliers / locaux VO, réf des peintures et remplacement des revêtements des sols des PC…

    36 k€
  13. 09/10/2025 OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement des revêtements des sols des parties communes - Travaux de remplacement des portes palières, celliers / locaux VO, réf des peintures et remplacement des revêtements d…

    marché · 28 k€

    Remplacement des revêtements des sols des parties communes - Travaux de remplacement des portes palières, celliers / locaux VO, réf des peintures et remplacement des revêtements d…

    28 k€
  14. 09/09/2025 CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Travaux de construction d’une maison de la petite enfance à Saint-André-de-l’Eure - Revêtement de sols – Faïences

    marché · 96 k€ (1 avenant)

    Travaux de construction d’une maison de la petite enfance à Saint-André-de-l’Eure - Revêtement de sols – Faïences

    96 k€
  15. 09/09/2025 CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Travaux de construction d’une maison de la petite enfance à Saint-André-de-l’Eure - Peintures

    marché · 42 k€ (1 avenant)

    Travaux de construction d’une maison de la petite enfance à Saint-André-de-l’Eure - Peintures

    42 k€
  16. 03/06/2025 REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de peinture et de revêtements de sols sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Remise en état des fenêtres et du bardage des bâtiments E et F du lycée Augustin Boi…

    Accord cadre · 43 k€ (montant maximum)

    Travaux de peinture et de revêtements de sols sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Remise en état des fenêtres et du bardage des bâtiments E et F du lycée Augustin Boi…

    43 k€
  17. 02/04/2025 GIE GRAND OUEST › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 Revêtements de sols - système douche

    marché · 23 k€

    Lot 6 Revêtements de sols - système douche

    23 k€
  18. 01/04/2025 SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT, DE GESTION IMMOBILIERE ET DE REALISATIONS D'EVREUX › (nouvel onglet)
    marché · Lot 09 PEINTURE

    marché · 7 009 €

    Lot 09 PEINTURE

    7 009 €
  19. 11/03/2025 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 6 - SOLS SOUPLES - FAIENCE

    marché · 6 864 €

    Lot 6 - SOLS SOUPLES - FAIENCE

    6 864 €
  20. 31/01/2025 COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.

    marché · 14 k€

    CONSTRUCTION D'UN ESPACE SOCIO-CULTUREL situé dans le quartier Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE.

    14 k€
  21. 31/12/2024 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols - Peinture - REHABILITATION DE 71 LOGEMENTS COLLECTIFS GROUPE KENNEDY A PETIT COURONNE (76650)

    marché · 50 k€

    Revêtements de sols - Peinture - REHABILITATION DE 71 LOGEMENTS COLLECTIFS GROUPE KENNEDY A PETIT COURONNE (76650)

    50 k€
  22. 31/12/2024 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Revêtements de sols - REHABILITATION THERMIQUE DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS - IMMEUBLE GASCOGNE A GRAND COURONNE (76530)

    marché · 18 k€

    Revêtements de sols - REHABILITATION THERMIQUE DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS - IMMEUBLE GASCOGNE A GRAND COURONNE (76530)

    18 k€
  23. 31/12/2024 LOGEO SEINE › (nouvel onglet)
    marché · Peinture - REHABILITATION THERMIQUE DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS - IMMEUBLE GASCOGNE A GRAND COURONNE (76530)

    marché · 17 k€

    Peinture - REHABILITATION THERMIQUE DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS - IMMEUBLE GASCOGNE A GRAND COURONNE (76530)

    17 k€
  24. 23/12/2024 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Lot 1 : Peinture et Papier peint - Sols souples

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Lot 1 : Peinture et Papier peint - Sols souples

    2,0 M€
  25. 18/12/2024 OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
    marché · Peinture des parties communes - Remplacement des portes de halls, du contrôle d'accès et interphonie et réfection des peintures des parties communes des bâtiments avenue Hector Be…

    marché · 39 k€

    Peinture des parties communes - Remplacement des portes de halls, du contrôle d'accès et interphonie et réfection des peintures des parties communes des bâtiments avenue Hector Be…

    39 k€
  26. 18/12/2024 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation technique et thermique de 32 logements immeuble "Les Fautes Bottes 1 et 2" à GRAVIGNY avec insertion de l'emploi par l'économique

    marché · 63 k€

    Réhabilitation technique et thermique de 32 logements immeuble "Les Fautes Bottes 1 et 2" à GRAVIGNY avec insertion de l'emploi par l'économique

    63 k€
  27. 10/12/2024 UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Lot 10 Peinture, revêtements sols souples et murs

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Lot 10 Peinture, revêtements sols souples et murs

    2,0 M€
  28. 08/11/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation des Parties Communes ensemble immobilier Le mail ROUEN - Revetements de sols

    marché · 24 k€

    Rénovation des Parties Communes ensemble immobilier Le mail ROUEN - Revetements de sols

    24 k€
  29. 01/10/2024 CDC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre à bons de commande de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannage et de remises en état de logements - 07A Secteur Alençon

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    Accord-Cadre à bons de commande de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannage et de remises en état de logements - 07A Secteur Alençon

    2,4 M€
  30. 22/05/2024 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'amélioration énergétique et TCE "Les Muriers" à VERNON avec Insertion de l'Emploi par l'Economique

    marché · 66 k€

    Travaux d'amélioration énergétique et TCE "Les Muriers" à VERNON avec Insertion de l'Emploi par l'Economique

    66 k€
  31. 02/06/2023 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 67 k€ le 26/04/2024 · Travaux de Réhabilitation de 38 logements collectifs "Les Maraîchers 1 & 2" - LES ANDELYS, avec IEE - Lot 6 Revetements de sols

    marché · porté à 67 k€ le 26/04/2024

    Travaux de Réhabilitation de 38 logements collectifs "Les Maraîchers 1 & 2" - LES ANDELYS, avec IEE - Lot 6 Revetements de sols

    67 k€
  32. 09/01/2023 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 68 k€ le 26/03/2024 · Réhabilitation de 70 logements collectifs - imm PELVOUX et LAUTARET à EVREUX, avec Insertion de l'Emploi par l'Economique

    marché · porté à 68 k€ le 26/03/2024

    Réhabilitation de 70 logements collectifs - imm PELVOUX et LAUTARET à EVREUX, avec Insertion de l'Emploi par l'Economique

    68 k€
  33. 09/01/2023 MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 81 k€ le 31/05/2024 · Réhabilitation de 70 logements collectifs - imm PELVOUX et LAUTARET à EVREUX, avec Insertion de l'Emploi par l'Economique

    marché · porté à 81 k€ le 31/05/2024

    Réhabilitation de 70 logements collectifs - imm PELVOUX et LAUTARET à EVREUX, avec Insertion de l'Emploi par l'Economique

    81 k€
  34. 09/10/2025 EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · RESTRUCTURATION REVETEMENT DE FACADE

    acte de sous-traitance · 10 k€

    RESTRUCTURATION REVETEMENT DE FACADE

    10 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 34.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
466 k€ 2016 453 k€ 2018
519 k€ 2019 544 k€ 2020 815 k€ 2021 690 k€ 2022 832 k€ 2023 762 k€ 2024
466 k€ 2016 453 k€ 2018 519 k€ 2019 544 k€ 2020 815 k€ 2021 690 k€ 2022 832 k€ 2023 762 k€ 2024
  • 2016 : 466 k€
  • 2018 : 453 k€
  • 2019 : 519 k€
  • 2020 : 544 k€
  • 2021 : 815 k€
  • 2022 : 690 k€
  • 2023 : 832 k€
  • 2024 : 762 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

2016 : 1,3 %

en dessous de la médiane du secteur (2016)

  • 2016 : 1,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercice 2016 · n = 2189.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 185 Avenue Aristide Briand, 27930 Gravigny

    siège · SIRET 484 752 530 00093 · peinture et revêtements · depuis 01/10/2024

  2. 62 Rue Armand Barbes, 76300 Sotteville-les-Rouen

    SIRET 484 752 530 00069 · peinture et revêtements · depuis 01/10/2019

  3. 76 B Rue de Vernon, 27000 Evreux

    SIRET 484 752 530 00101 · peinture et revêtements · depuis 02/11/2024

Les 1 111 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (11)

dernier : acte, 12/11/2024

  1. 12/11/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/06/2022 Apport en nature Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 21/12/2018 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/12/2018 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/05/2016 Transfert du siège social Autre changement de structure · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/11/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/12/2010 Transfert du siège social Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · les soussignés: mr MORDRET Julien le cédant et mle DAHAMNA Karima le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/12/2010 Transfert du siège social Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · les soussignés: mr MORDRET Julien le cédant et mle DAHAMNA Karima le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/12/2010 Transfert du siège social Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · les soussignés: mr MORDRET Julien le cédant et mle DAHAMNA Karima le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 03/12/2010 Transfert du siège social Démission d'un dirigeant · Répartition des parts · les soussignés: mr MORDRET Julien le cédant et mle DAHAMNA Karima le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 27/10/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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