ENTREPRISE Travaux de revêtement des sols et des murs › Eure ›
LES REVETEMENTS DE NORMANDIE
378 835 565SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1990
350 Rue Nungesser Et Coli, 27930 Guichainville
Dirigeants et associés
- Directeur général Paloma BOUGARD › (nouvel onglet) (63 ans)
- Personne morale HBE-HOLDING BOUGARD EURL › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats HOLDING BOUGARD EURL › (nouvel onglet) · président
- mandats Paloma BOUGARD › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 31/10/2025
- 31/10/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/01/2012 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 23/12/2011 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 23/12/2011 siège Route de Paris, 27930 le Vieil-Evreux → 350 Rue Nungesser Et Coli, 27930 Guichainville INSEE, Sirene
- 30/06/2009 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Revêtement des sols et des murs → Travaux de revêtement des sols et des murs INSEE, Sirene
- 13/11/2006 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Revêtement des sols et des murs INSEE, Sirene
- 01/01/1990 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1990 siège Route de Paris, 27930 le Vieil-Evreux INSEE, Sirene
- 01/01/1990 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2025 · 14.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 84 k€, 30/04/2026
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30/04/2026
COMMUNE DE HONGUEMARE GUENOUVILLE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · CARRELAGES-REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
marché · 84 k€
CARRELAGES-REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
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03/04/2026
CC TERRES DE PERCHE › (nouvel onglet)
74 k€
marché · NOUVEAU GYMNASE LA LOUPE - LOT 9 REVETEMENTS DE SOLS SPORTIF
marché · 74 k€
NOUVEAU GYMNASE LA LOUPE - LOT 9 REVETEMENTS DE SOLS SPORTIF
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19/03/2026
CC DES PAYS DE L'AIGLE › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · groupement de 10 titulaires · Marché de travaux de réhabilitation de la CDC et du CIAS des Pays de L'Aigle
marché · 1,0 M€ · groupement de 10 titulaires
Marché de travaux de réhabilitation de la CDC et du CIAS des Pays de L'Aigle
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27/01/2026
EURE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT EAD › (nouvel onglet)
21 k€
marché · Travaux de réhabilitation de l'école Thomas Pesquet à La Chapelle-Longueville, EAD Assistant de la Commune
marché · 21 k€
Travaux de réhabilitation de l'école Thomas Pesquet à La Chapelle-Longueville, EAD Assistant de la Commune
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19/01/2026
CC ENTRE BEAUCE ET PERCHE › (nouvel onglet)
108 k€
marché · CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE
marché · 108 k€
CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE
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18/12/2025
RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) › (nouvel onglet)
24 k€
marché · REQUALIFICATION DE L’ECOLE PREVERT EN CENTRE DE LOISIRS ET ACCUEIL JEUNES/ Lot n° 09 : REVETEMENTS DE SOLS-FAIENCE
marché · 24 k€
REQUALIFICATION DE L’ECOLE PREVERT EN CENTRE DE LOISIRS ET ACCUEIL JEUNES/ Lot n° 09 : REVETEMENTS DE SOLS-FAIENCE
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18/12/2025
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
86 k€
marché · Restructuration de la Résidence Autonomie Marguerite Thibert à SAINT PIERRE LES ELBEUF, Phase II « Aménagement des logements et travaux SSI » - Lot n°03 : Revêtements de sols
marché · 86 k€
Restructuration de la Résidence Autonomie Marguerite Thibert à SAINT PIERRE LES ELBEUF, Phase II « Aménagement des logements et travaux SSI » - Lot n°03 : Revêtements de sols
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16/12/2025
MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
121 k€
marché · Construction de 25 logements individuels et d'une maison communale à COURCELLES SUR SEINE avec insertion de l'emploi par l'économique
marché · 121 k€
Construction de 25 logements individuels et d'une maison communale à COURCELLES SUR SEINE avec insertion de l'emploi par l'économique
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15/12/2025
SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM › (nouvel onglet)
3,0 M€
marché · groupement de 10 titulaires · Construction de 15 pavillons en structure bois.
marché · 3,0 M€ · groupement de 10 titulaires
Construction de 15 pavillons en structure bois.
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10/12/2025
COMMUNE DE OISSEL-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
28 k€
marché · CREATION ET REHABILITATION DE SANITAIRES D'ECOLES DE LA COMMUNE D'OISSEL-SUR-SEINE
marché · 28 k€
CREATION ET REHABILITATION DE SANITAIRES D'ECOLES DE LA COMMUNE D'OISSEL-SUR-SEINE
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17/11/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
145 k€
marché · Travaux de mise en accessibilité des bâtiments et abords et restructuration des internats au lycée Napoléon l'Aigle (61)-Lot n° 10 - Revêtement sols souples
marché · 145 k€
Travaux de mise en accessibilité des bâtiments et abords et restructuration des internats au lycée Napoléon l'Aigle (61)-Lot n° 10 - Revêtement sols souples
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04/11/2025
RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) › (nouvel onglet)
263 k€
marché · Travaux de construction du Pôle d'équipement - Relance 3 lots/ Lot n° 02 : Lot 07 - Revêtement de sols souples - peinture
marché · 263 k€
Travaux de construction du Pôle d'équipement - Relance 3 lots/ Lot n° 02 : Lot 07 - Revêtement de sols souples - peinture
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17/10/2025
COMMUNE DE BOSROUMOIS › (nouvel onglet)
48 k€
marché · 1 avenant · MEDIATHEQUE HALLE PLACE : REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE
marché · 48 k€ (1 avenant)
MEDIATHEQUE HALLE PLACE : REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE
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12/06/2025
SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM › (nouvel onglet)
4,4 M€
marché · groupement de 12 titulaires · Travaux de réhabilitation thermique et mise aux normes PMR des logements existants - Résidence Lyliane Carpentier à Bernay (27300).
marché · 4,4 M€ · groupement de 12 titulaires
Travaux de réhabilitation thermique et mise aux normes PMR des logements existants - Résidence Lyliane Carpentier à Bernay (27300).
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13/05/2025
COMMUNE DE CHARLEVAL › (nouvel onglet)
4 527 €
marché · La présente consultation concerne la réhabilitation d’une ancienne halle ferroviaire en salle associative et culturelle – Rue du Catelier 27 380 Charleval. - Revêtements de sols –…
marché · 4 527 €
La présente consultation concerne la réhabilitation d’une ancienne halle ferroviaire en salle associative et culturelle – Rue du Catelier 27 380 Charleval. - Revêtements de sols –…
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10/04/2025
MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
47 k€
marché · Travaux de réfection du revêtement de sol des circulations des parties communes les VALMEUX 2 - VERNON
marché · 47 k€
Travaux de réfection du revêtement de sol des circulations des parties communes les VALMEUX 2 - VERNON
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03/04/2025
COMMUNE DE LE VAL D'HAZEY › (nouvel onglet)
7 818 €
marché · extension de la salle des fêtes - CARRELAGE - FAIENCE
marché · 7 818 €
extension de la salle des fêtes - CARRELAGE - FAIENCE
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17/03/2025
COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN › (nouvel onglet)
225 k€
marché · Travaux de réhabilitation du Groupe Scolaire Franklin-Raspail dans le cadre de l'opération de requalification de l'Espace Lods.
marché · 225 k€
Travaux de réhabilitation du Groupe Scolaire Franklin-Raspail dans le cadre de l'opération de requalification de l'Espace Lods.
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19/02/2025
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE EURE › (nouvel onglet)
15 k€
marché · La présente consultation fixe les conditions du marché que l’organisme contractant entend passer pour des travaux d’aménagements intérieurs concernant le 1er étage du site de la C…
marché · 15 k€
La présente consultation fixe les conditions du marché que l’organisme contractant entend passer pour des travaux d’aménagements intérieurs concernant le 1er étage du site de la C…
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31/12/2024
MON LOGEMENT 27 › (nouvel onglet)
32 k€
marché · Restructuration de 15 logements collectifs cage n°17 - Immeuble "Le Beaujolais" Quartier La Madeleine à EVREUX avec insertion par l'économique
marché · 32 k€
Restructuration de 15 logements collectifs cage n°17 - Immeuble "Le Beaujolais" Quartier La Madeleine à EVREUX avec insertion par l'économique
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20/12/2024
COMMUNE DE LES VILLAGES VOVEENS › (nouvel onglet)
55 k€
Accord cadre · montant maximum · EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE - LOT 8
Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)
EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE - LOT 8
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24/10/2024
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME › (nouvel onglet)
9 502 €
marché · Restructuration de la résidence autonomie Marguerite Thibert « Aménagement de la salle polyvalente et de l'atelier cuisine » à SAINT PIERRE LES ELBEUF
marché · 9 502 €
Restructuration de la résidence autonomie Marguerite Thibert « Aménagement de la salle polyvalente et de l'atelier cuisine » à SAINT PIERRE LES ELBEUF
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21/10/2024
DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
9 875 €
marché · Restructuration et rénovation de l'ancienne école en espace de vie communale - Carrelage faïence
marché · 9 875 €
Restructuration et rénovation de l'ancienne école en espace de vie communale - Carrelage faïence
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26/06/2024
DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
22 k€
marché · Construction du centre de secours 3 travées de Villemeux sur Eure.<br />
marché · 22 k€
Construction du centre de secours 3 travées de Villemeux sur Eure.<br />
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01/03/2024
CENTRE HOSPITALIER DE CHARTRES › (nouvel onglet)
95 k€
marché · Travaux de restructuration et d'extension du Centre Hospitalier de Nogent le Rotrou
marché · 95 k€
Travaux de restructuration et d'extension du Centre Hospitalier de Nogent le Rotrou
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27/10/2023
COMMUNE DE TOURVILLE LA RIVIERE › (nouvel onglet)
33 k€
marché · montant porté à 33 k€ le 02/07/2025 · Lot 10 - Revêtement de sols Faience - Extension du Groupe Scolaire
marché · porté à 33 k€ le 02/07/2025
Lot 10 - Revêtement de sols Faience - Extension du Groupe Scolaire
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15/06/2023
COMMUNE DE ELBEUF › (nouvel onglet)
82 k€
marché · 1 avenant · Réhabilitation thermique et aménagements intérieurs de l'école Jules Michelet
marché · 82 k€ (1 avenant)
Réhabilitation thermique et aménagements intérieurs de l'école Jules Michelet
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13/04/2023
COMMUNE DE EVREUX › (nouvel onglet)
97 k€
marché · 1 avenant · V2206_Travaux pour la construction de la Maison de quartier de Navarre à Evreux (14 lots) - Revêtement de sol / Faïences
marché · 97 k€ (1 avenant)
V2206_Travaux pour la construction de la Maison de quartier de Navarre à Evreux (14 lots) - Revêtement de sol / Faïences
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15/12/2022
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
182 k€
marché · 1 avenant · TRAVAUX DE REHABILITATION DU GYMNASE ANDRE MALRAUX A GAILLON - LOT N°7 REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
marché · 182 k€ (1 avenant)
TRAVAUX DE REHABILITATION DU GYMNASE ANDRE MALRAUX A GAILLON - LOT N°7 REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
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18/10/2022
CTRE COM ACTION SOCIALE PONT DE L'ARCHE › (nouvel onglet)
139 k€
marché · montant porté à 139 k€ le 29/09/2025 · TRAVAUX CONCERNANT LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES PINS A PONT DE L'ARCHE (27) LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
marché · porté à 139 k€ le 29/09/2025
TRAVAUX CONCERNANT LA REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES PINS A PONT DE L'ARCHE (27) LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/06/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/06/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2018 : 5,0 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 410 k€
- 2019 : 5,1 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 437 k€
- 2020 : 4,7 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 315 k€
- 2021 : 5,7 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 565 k€
- 2022 : 6,6 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 695 k€
- 2023 : 6,9 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 582 k€
- 2024 : 7,3 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 822 k€
- 2025 : 5,6 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 489 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : 8,1 %
- 2019 : 8,6 %
- 2020 : 6,8 %
- 2021 : 10,0 %
- 2022 : 10,6 %
- 2023 : 8,5 %
- 2024 : 11,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zac Multisite Long Buisson 2 350 Rue Nungesser Et Coli, 27930 Guichainville
siège · SIRET 378 835 565 00029 · peinture et revêtements · depuis 23/12/2011
Les 1 116 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (18)
dernier : modification des statuts, 24/10/2025
- 24/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
28/06/2022
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/06/2022
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
02/09/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/12/2011
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/12/2011
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/09/2009
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
02/09/2009
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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02/09/2009
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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29/01/2007
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Durée de la société · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Durée de la société · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/11/2006
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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09/02/2004
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/01/2004
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · ENTRE LA FINANCIERE NORMANDE - FINOR SA D'UNE PART LE CEDANT ET MONSIEUR Philippe BOUGARD ET SON EPOUSE - HBE - HOLDING BOUGARD EURL D'AUTRE PART LES CESSIONNAIRES · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · ENTRE LA FINANCIERE NORMANDE - FINOR SA D'UNE PART LE CEDANT ET MONSIEUR Philippe BOUGARD ET SON EPOUSE - HBE - HOLDING BOUGARD EURL D'AUTRE PART LES CESSIONNA… · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
06/01/2004
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · ENTRE LA FINANCIERE NORMANDE - FINOR SA D'UNE PART LE CEDANT ET MONSIEUR Philippe BOUGARD ET SON EPOUSE - HBE - HOLDING BOUGARD EURL D'AUTRE PART LES CESSIONNAIRES · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · ENTRE LA FINANCIERE NORMANDE - FINOR SA D'UNE PART LE CEDANT ET MONSIEUR Philippe BOUGARD ET SON EPOUSE - HBE - HOLDING BOUGARD EURL D'AUTRE PART LES CESSIONNA… · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
12/12/2003
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
-
23/11/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/10/1999
AU 01.07.1999
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/09/1996
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 18.