ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›
EARL DOMAINE DOMINIQUE ROY JACQUELIN
485 257 331Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2005
2 Rue des Charmots, 21630 Pommard
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique ROY › (nouvel onglet) (63 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (8)
1 opération · 7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Colette Roy › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2005 01/04/2005
- mandats A.E.A. IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via Dominique ROY
- mandats ARO IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via Dominique ROY
- mandats Dominique ROY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA DOMAINE LOUIS JACQUELIN › (nouvel onglet) · via Dominique ROY
- mandats LA CHAPELLE DE MELIN › (nouvel onglet) · via Dominique ROY
- mandats LA VRILLE PATRIMOINE › (nouvel onglet) · via Dominique ROY
- mandats SCI LA GRANDVELAISE › (nouvel onglet) · via Dominique ROY
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne
- 01/04/2005 activité Viticulture
- 01/04/2005 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/04/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/04/2005 reprise repris de Colette Roy › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2/4 2 Rue des Charmots, 21630 Pommard
siège · SIRET 485 257 331 00010 · viticulture · depuis 01/04/2005
Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (1)
dernier : acte, 05/12/2005
- 05/12/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 1.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.