ENTREPRISE Doubs ›
SCI DES VALIERES II
487 632 804Autre société civileactive depuis 19/12/2005
2 d Rue Isenbart, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Isabelle LOEUILLET › (nouvel onglet) (67 ans)
- Gérant Pascale LHOSMOT › (nouvel onglet) (66 ans)
- Associé Nicolas LOEUILLET › (nouvel onglet) (39 ans)
- Associé Isabelle ROUSSY › (nouvel onglet) (58 ans)
- Associé Anne-Lise FERREIRA › (nouvel onglet) (61 ans)
- Associé Yvette COQUIARD › (nouvel onglet) (90 ans)
- Associé Marc ARNOLD › (nouvel onglet) (68 ans)
- Associé Laurence ARNOLD › (nouvel onglet) (64 ans)
- Associé Antoine LOEUILLET › (nouvel onglet) (35 ans)
- Associé Francoise ARNOLD › (nouvel onglet) (85 ans)
- Associé Florence ROUSSEAU › (nouvel onglet) (62 ans)
- Associé Romain LOEUILLET › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Jacques ARNOLD › (nouvel onglet) (89 ans) · selon le BODACC du 13/10/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (43)
43 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI AIR-ROUTE › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 8 autres)
- mandats SCI ENTREPOTS GENERAUX DE L'EST N° DEUX › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI ENTREPOTS GENERAUX DE L'EST N° UN › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI ENTREPOTS GENERAUX EST N° QUATRE › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI LES ANTHEMIS › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI LES LANTANAS › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI LES PAVILLONS GGE › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI SOCATEN › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 7 autres)
- mandats SCI LES ACANTHES › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 6 autres)
- mandats SCI DES ENTREPOTS › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 5 autres)
- mandats SCI ENTREPOTS GENERAUX DE L'EST N° CINQ › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 5 autres)
- mandats SCI DES CHAMPS CHIFFLET › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 3 autres)
- mandats SCI DES GENEVRIERS › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 3 autres)
- mandats SCI DU GAY › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 3 autres)
- mandats SCI DU VALSET › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 3 autres)
- mandats SCI LE MURGELOT › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 3 autres)
- mandats SCI SAFEX › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT (et 3 autres)
- mandats SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES VALIERES 1 › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET (et 3 autres)
- mandats ANNIRO › (nouvel onglet) · via Nicolas LOEUILLET (et 2 autres)
- mandats Anne-Lise FERREIRA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Antoine LOEUILLET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Florence ROUSSEAU › (nouvel onglet) · associé
- mandats Francoise ARNOLD › (nouvel onglet) · associé
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DE LA ROTURE › (nouvel onglet) · via Isabelle LOEUILLET
- mandats Isabelle LOEUILLET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Isabelle ROUSSY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Laurence ARNOLD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marc ARNOLD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Nicolas LOEUILLET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Pascale LHOSMOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Romain LOEUILLET › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI ROC D'AIM › (nouvel onglet) · via Florence ROUSSEAU
- mandats SCI RODREY › (nouvel onglet) · via Romain LOEUILLET
- mandats SCI SOURYS › (nouvel onglet) · via Isabelle ROUSSY
- mandats STUDIO CHOUETTE › (nouvel onglet) · via Romain LOEUILLET
- mandats VIEILLES PERRIERES › (nouvel onglet) · via Pascale LHOSMOT
- mandats Yvette COQUIARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI ENTREPOTS GENERAUX DE L'EST N° TROIS › (nouvel onglet)cessée · via Pascale LHOSMOT (et 5 autres)
- mandats SCI SLENT › (nouvel onglet)cessée · via Pascale LHOSMOT (et 3 autres)
- mandats SCI DES EGRAFFEUX › (nouvel onglet)cessée · via Pascale LHOSMOT (et 1 autres)
- mandats ARC ET SANTE › (nouvel onglet)cessée · via Pascale LHOSMOT
- mandats CAATS › (nouvel onglet)cessée · via Romain LOEUILLET
- mandatsmandat terminé Jacques ARNOLD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 23/06/2022
Dirigeants · 2
- 23/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/08/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/10/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/10/2008 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 19/12/2005 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 19/12/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2022 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'immobilier
- Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 21/06/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 21/06/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 09/02/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 d Rue Isenbart, 25000 Besancon
siège · SIRET 487 632 804 00018 · siège social · depuis 19/12/2005
Les 1 284 autres entreprises du métier « siège social » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : statuts mis à jour, 09/10/2025
- 09/10/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/10/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/03/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/06/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/06/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/07/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2015 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée — De me philippe bernard de la clause d attribution integrale de la communaute figurant dans le contrat de mariage · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2015 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée — De me philippe bernard de la clause d attribution integrale de la communaute figurant dans le contrat de mariage · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/02/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/02/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/10/2008 Transfert du siège social — Besancon 2c rue isenbart Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/12/2005 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
24 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
22 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.