ENTREPRISE Doubs ›

SCI DES VALIERES II

487 632 804Autre société civileactive depuis 19/12/2005

2 d Rue Isenbart, 25000 Besancon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Isabelle LOEUILLET › (nouvel onglet) (67 ans)
  2. Gérant Pascale LHOSMOT › (nouvel onglet) (66 ans)
  3. Associé Nicolas LOEUILLET › (nouvel onglet) (39 ans)
  4. Associé Isabelle ROUSSY › (nouvel onglet) (58 ans)
  5. Associé Anne-Lise FERREIRA › (nouvel onglet) (61 ans)
  6. Associé Yvette COQUIARD › (nouvel onglet) (90 ans)
  7. Associé Marc ARNOLD › (nouvel onglet) (68 ans)
  8. Associé Laurence ARNOLD › (nouvel onglet) (64 ans)
  9. Associé Antoine LOEUILLET › (nouvel onglet) (35 ans)
  10. Associé Francoise ARNOLD › (nouvel onglet) (85 ans)
  11. Associé Florence ROUSSEAU › (nouvel onglet) (62 ans)
  12. Associé Romain LOEUILLET › (nouvel onglet) (39 ans)
  13. Gérant Jacques ARNOLD › (nouvel onglet) (89 ans) · selon le BODACC du 13/10/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (43)

43 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 23/06/2022

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 19/12/2005 au 01/01/2008 2 ans Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 19/12/2005 20 ans Immatriculation19/12/2005
Dirigeants · 2
Isabelle LOEUILLET
gérant gérant Isabelle LOEUILLETdébut non publié
Pascale LHOSMOT
gérant gérant Pascale LHOSMOTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2022 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 21/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 d Rue Isenbart, 25000 Besancon

    siège · SIRET 487 632 804 00018 · siège social · depuis 19/12/2005

Les 1 284 autres entreprises du métier « siège social » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : statuts mis à jour, 09/10/2025

  1. 09/10/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 09/10/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 28/03/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 21/06/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 21/06/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 26/07/2018 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 22/09/2015 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée — De me philippe bernard de la clause d attribution integrale de la communaute figurant dans le contrat de mariage · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 22/09/2015 Démission d'un dirigeant Autre pièce déposée — De me philippe bernard de la clause d attribution integrale de la communaute figurant dans le contrat de mariage · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 09/02/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 09/02/2011 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 02/10/2008 Transfert du siège social — Besancon 2c rue isenbart Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 20/12/2005 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

29 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 12.

› Personnes citées dans les actes

24 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.