ENTREPRISE Location de logements › Doubs ›

SCI DES GENEVRIERS

348 612 334Société civile immobilièreactive depuis 25/06/1968

2 d Rue Isenbart, 25000 Besancon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (19)

19 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : transfert, 29/10/2008

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 25/06/1968 58 ans Immatriculation25/06/1968
Dirigeants · 2
Isabelle LOEUILLET
gérant gérant Isabelle LOEUILLETdébut non publié
Raymond MASSIOTTA
gérant gérant Raymond MASSIOTTAdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1968 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 31/07/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 d Rue Isenbart, 25000 Besancon

    siège · SIRET 348 612 334 00014 · location de biens immobiliers · depuis 25/06/1968

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : statuts mis à jour, 19/09/2025

  1. 19/09/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/09/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/01/2019 liquidation et partage des parts sociales dépendant de la succession de Mme MASSIOTTA Louise décédée le 28/10/2017 Modification des statuts — S suite a deces de mme massiotta louise et a l acte de partage en date du 15 11 2018 · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/07/2016 Durée de la société Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/10/2008 Transfert du siège social — Besancon 2c rue isenbart Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/07/2008 SUITE AU DECES DE MME HANRIOT COLIN RENEE LES HERITIERS SONT PERRUCHE ROGERPERRUCHE DOMINIQUE ET LOEUILLET ISABELLE Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/02/2002 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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