ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Ain ›
EARL LA FERME JOSSERAND GILBERT
488 648 437Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/2005
Montlin, 01560 Mantenay-Montlin
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique JOSSERAND › (nouvel onglet) (50 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats FERM'EMPLETTES IMMO › (nouvel onglet) · via Dominique JOSSERAND
- mandats SAS LES 2 JOSSERAND › (nouvel onglet) · via Dominique JOSSERAND
- mandats D.S.P.C.P JOSSERAND & CO › (nouvel onglet) · via Dominique JOSSERAND
- mandats Dominique JOSSERAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 14/02/2012
- 14/02/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Élevage de bovins → Élevage d'autres bovins et de buffles INSEE, Sirene
- 01/10/2005 activité Élevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/10/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2012 · 4.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 26/05/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/05/2014 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Montlin, 01560 Mantenay-Montlin
siège · SIRET 488 648 437 00017 · élevage bovin · depuis 01/10/2005
Les 1 233 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 26/05/2014
-
26/05/2014
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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26/01/2012
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/01/2012
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/02/2006
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.