ENTREPRISE Culture et élevage associés › Côte-d'Or ›
EARL DES VERGERS
489 531 806Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2006
Ruelle des Vergers, 21260 Vernois-les-Vesvres
Dirigeants et associés
- Gérant Christophe MASSON › (nouvel onglet) (56 ans)
- Gérant Annick MINOT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/02/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE LA VENELLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Christophe MASSON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Annick MINOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 24/01/2021
Dirigeants · 1
- 24/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/02/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/04/2006 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/04/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2021 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ruelle des Vergers, 21260 Vernois-les-Vesvres
siège · SIRET 489 531 806 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/04/2006
Les 920 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : par Mme Annick MINOT au profit de M Christophe MASSON , 21/01/2021
- 21/01/2021 Par Mme Annick MINOT au profit de M Christophe MASSON Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2016 Changement de dirigeant entre M MINOT Louis et M MASSON Christophe · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2016 Changement de dirigeant entre M MINOT Louis et M MASSON Christophe · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2006 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2006 Nomination d'un dirigeant Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.