ENTREPRISE Culture de la vigne › Maine-et-Loire ›
DOMAINE MOSSE
490 550 621Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 07/06/2006
4 la Bergerie, 49190 Val-du-Layon
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvestre MOSSE › (nouvel onglet) (35 ans)
- Gérant Joseph MOSSE › (nouvel onglet) (37 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats FAMILLE MOSSE ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Sylvestre MOSSE (et 1 autres)
- mandats LA VITICULTURE POUR DEMAIN › (nouvel onglet) · autre
- mandats NOSTROMO › (nouvel onglet) · via Joseph MOSSE
- mandats Sylvestre MOSSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Joseph MOSSE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : transfert, 24/05/2020
- 24/05/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2020 siège 4 Rue de la Chauviere, 49190 Val-du-Layon → 4 la Bergerie, 49190 Val-du-Layon INSEE, Sirene
- 10/03/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/02/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 07/06/2006 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 07/06/2006 siège 4 Rue de la Chauviere, 49190 Val-du-Layon INSEE, Sirene
- 07/06/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2020 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective départementale des exploitations polyculture, élevage Maine et Loire
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations polyculture, élevage Maine et Loire · code 9491
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 11/02/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/02/2019 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
2 exercices déposés au greffe, non saisis par l'INPI.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Saint-Lambert du Lattay 4 la Bergerie, 49190 Val-du-Layon
siège · SIRET 490 550 621 00026 · viticulture · depuis 01/01/2020
Les 1 539 autres entreprises du métier « viticulture » · Maine-et-Loire (49) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : acte · type non publié, 17/10/2023
- 17/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/05/2020
la Bergerie - Saint Aubin de Luigné 49190 Val du Layon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 07/02/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/02/2019
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
18/12/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
14/06/2006
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 7.