ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›

CAS

490 981 503Autre société civileactive depuis 02/06/2006

474 Rue de Villard, 01220 Divonne-les-Bains

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Ebba BREYNAERT › (nouvel onglet) (80 ans)
  2. Gérant Stanislas BREYNAERT › (nouvel onglet) (45 ans) · depuis 11/04/2025
  3. Gérant Alexandre BREYNAERT › (nouvel onglet) (48 ans) · depuis 11/04/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 11/04/2025

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 02/06/2006 au 01/01/2008 1 an Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/06/2006 20 ans Immatriculation02/06/2006
Dirigeants · 3
Ebba BREYNAERT
gérant gérant Ebba BREYNAERTdébut non publié
Stanislas BREYNAERT
gérant gérant Stanislas BREYNAERTdepuis le 11/04/2025 1 an
Alexandre BREYNAERT
gérant gérant Alexandre BREYNAERTdepuis le 11/04/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2006 → 2025 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 23/09/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 474 Rue de Villard, 01220 Divonne-les-Bains

    siège · SIRET 490 981 503 00017 · location de biens immobiliers · depuis 02/06/2006

Les 27 923 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : répartition des parts, 26/08/2025

  1. 26/08/2025 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/09/2021 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/07/2006 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page