A.R.T. EUROPE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2024 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 26/06/2026 ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · 260096M01 - REHABILITATION D'UN RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE SANS TRANCHEE (REGENERATION PAR PROJECTION DE RESINE ACS) DE MONTARAN-CUREMBOURG A FLEURY LES AUBRAIS - M26A00…

   marché · 99 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

   260096M01 - REHABILITATION D'UN RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE SANS TRANCHEE (REGENERATION PAR PROJECTION DE RESINE ACS) DE MONTARAN-CUREMBOURG A FLEURY LES AUBRAIS - M26A00…

   99 k€
2. 25/04/2025 AGGLOMERATION D'AGEN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX REHABILITATION RESEAUX EP ET ASSAINISSEMENT SANS TRANCHEE

   Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   TRAVAUX REHABILITATION RESEAUX EP ET ASSAINISSEMENT SANS TRANCHEE

   500 k€
3. 19/02/2025 SYNDICAT DE L'ESTERON ET DU VAR INFERIEUR (SIEVI) › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Marché à bons de commandes 2025 2028

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   Marché à bons de commandes 2025 2028

   600 k€
4. 21/06/2024 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
   marché · Réhabilitation de canalisations par projection de résine alimentaire sur le réseau d'eau potable de la CAPSO

   marché · 450 k€

   Réhabilitation de canalisations par projection de résine alimentaire sur le réseau d'eau potable de la CAPSO

   450 k€
5. 17/06/2024 CA DU PAYS DE SAINT-OMER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Nouvel Accord Cadre à BDC

   Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

   Nouvel Accord Cadre à BDC

   1,8 M€
6. 26/03/2024 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de réhabilitation d'une conduite d'eau potable par projection de résine alimentaire

   marché · 300 k€

   Travaux de réhabilitation d'une conduite d'eau potable par projection de résine alimentaire

   300 k€
7. 20/12/2023 COMMUNE D EVISA › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 329 k€ le 09/07/2025 · Construction de la nouvelle station d'épuration - LOT3 - intervention sur réseaux existants

   marché · porté à 329 k€ le 09/07/2025

   Construction de la nouvelle station d'épuration - LOT3 - intervention sur réseaux existants

   329 k€
8. 02/04/2026 VENDEE EAU › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · FOURNITURE ET POSE CANA AEP FONTE REHAB CANA EAU BRUTE EN EAU TRAITEE RSY VERS RESERVOIR BELLEVIGNY - SECTEUR VAM RSY

   acte de sous-traitance · 58 k€

   FOURNITURE ET POSE CANA AEP FONTE REHAB CANA EAU BRUTE EN EAU TRAITEE RSY VERS RESERVOIR BELLEVIGNY - SECTEUR VAM RSY

   58 k€
9. 20/02/2026 SI DES COMMUNES ALIMENTEES PAR LES CANAUX DE LA SIAGNE ET DU LOUP › (nouvel onglet)
   acte de sous-traitance · montant porté à 245 k€ · TRVX DE REHABILITATION DU CANAL DU LOUP-CHEMIN DU CHATEAU BAR SUR LOUP

   acte de sous-traitance · porté à 245 k€

   TRVX DE REHABILITATION DU CANAL DU LOUP-CHEMIN DU CHATEAU BAR SUR LOUP

   245 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 9.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 6 exercices.

1. 17 Rue des Fresnais, 35170 Bruz

   siège · SIRET 491 124 095 00036 · terrassement et démolition · depuis 01/09/2020

2. Parc de la Clarence Rue du Docteur Charles Legay, 62460 Divion

   SIRET 491 124 095 00044 · travaux publics · depuis 01/03/2026

Les 560 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 28/10/2020 * Au 17 Rue des Fresnais 35170 Bruz
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 29/10/2019 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 29/06/2018 Démission d'un dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 04/07/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 28/12/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 11/07/2012 Augmentation du capital social
   Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds — Etabli par le commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds — Etabli par le commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 11/07/2012 Augmentation du capital social
   Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds — Etabli par le commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

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   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 11/07/2012 Augmentation du capital social
   Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Attestation de dépôt des fonds — Etabli par le commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

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   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 20/10/2011 Changement de dirigeant
   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 03/10/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 03/10/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 03/10/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 03/10/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 03/10/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 27/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 27/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 27/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 27/10/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 16/07/2008 Augmentation du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 20/07/2006 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 21.