ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Territoire de Belfort ›

SCI DOM 34

491 564 159Société civile immobilièreactive depuis 10/08/2006

9 Rue des Combeaux, 90400 Meroux-Moval

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Pascal MIGNOT › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 14/04/2016
  2. Gérant Christophe ABRAHAM › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/08/2011
  3. Associé Jean-Pascal MIGNOT › (nouvel onglet) (45 ans) · selon le BODACC du 31/08/2011
  4. Associé Lea VOLTZ › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/08/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : siège, 24/02/2016

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 10/08/2006 au 01/01/2008 1 an Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
8 Rue de la Clotte, 09340 Verniolle 8 Rue de la Clotte, 09340 Verniolle Siège · du 10/08/2006 au 24/02/2016 9 ans 9 Rue des Combeaux, 90400 Meroux-Moval 9 Rue des Combeaux, 90400 Meroux-Moval Siège · depuis le 24/02/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 10/08/2006 20 ans Immatriculation10/08/2006
Dirigeants · 1
Jean-Pascal MIGNOT
gérant gérant Jean-Pascal MIGNOTarrivée constatée le 14/04/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2016 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 01/04/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue des Combeaux, 90400 Meroux-Moval

    siège · SIRET 491 564 159 00029 · location de biens immobiliers · depuis 24/02/2016

Les 5 771 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : changement de dirigeant, 01/04/2016

  1. 01/04/2016 Changement de dirigeant Transfert du siège social · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 15/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 15/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/06/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 08/06/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 22/08/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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