ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier › Ain ›

ACT'ART

491 834 610Société civile de moyensactive depuis 01/09/2006

40 Avenue Jean Jaures, 01000 Bourg-en-Bresse

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Felix MORONNOZ › (nouvel onglet) (45 ans)
  2. Gérant Guy-Laurent DEBRIE › (nouvel onglet) (55 ans)
  3. Gérant Nicolas MURTIN › (nouvel onglet) (50 ans)
  4. Rôle non publié ECOLE DES MUSIQUES ET DES ARTS
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 25/05/2012

Dénomination
SOCIETE CIVILE DE MOYENS MURTIN DEBRIE SOCIETE CIVILE DE MOYENS MURTIN DEBRIE Dénomination · du 01/09/2006 au 01/01/2008 1 an ACT'ART ACT'ART Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 01/09/2006 au 01/01/2008 1 an Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
346 Avenue de Lyon, 01960 Peronnas 346 Avenue de Lyon, 01960 Peronnas Siège · du 01/09/2006 au 01/01/2008 1 an 40 Avenue Jean Jaures, 01000 Bourg-en-Bresse 40 Avenue Jean Jaures, 01000 Bourg-en-Bresse Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/2006 20 ans Immatriculation01/09/2006
Dirigeants · 3
Felix MORONNOZ
gérant gérant Felix MORONNOZdébut non publié
Guy-Laurent DEBRIE
gérant gérant Guy-Laurent DEBRIEdébut non publié
Nicolas MURTIN
gérant gérant Nicolas MURTINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2012 · 8.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 13/08/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 40 Avenue Jean Jaures, 01000 Bourg-en-Bresse

    siège · SIRET 491 834 610 00025 · société de gestion de patrimoine · depuis 05/03/2012

  2. 346 Avenue de Lyon, 01960 Peronnas

    SIRET 491 834 610 00017 · société de gestion de patrimoine · depuis 01/09/2006

Les 420 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (6)

dernier : par Mrs MURTIN, DEBRIE et l'association Ecoles des musiques et des arts à M. MORONNOZ , 16/05/2012

  1. 16/05/2012 par Mrs MURTIN, DEBRIE et l'association Ecoles des musiques et des arts à M. MORONNOZ Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/05/2012 par Mrs MURTIN, DEBRIE et l'association Ecoles des musiques et des arts à M. MORONNOZ Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/05/2012 par Mrs MURTIN, DEBRIE et l'association Ecoles des musiques et des arts à M. MORONNOZ Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/05/2012 par Mrs MURTIN, DEBRIE et l'association Ecoles des musiques et des arts à M. MORONNOZ Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/08/2007 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 14/09/2006 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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