ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Garonne ›

SCI FRANCAZAL

492 274 154Société civile immobilièreactive depuis 19/09/2006

le Mas, 31620 Cepet

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bertrand COURCELLE › (65 ans)
  2. Autre Benoit COURCELLE › (37 ans)
  3. Autre Vincent COURCELLE › (32 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (19)

19 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 28/07/2024

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 19/09/2006 au 01/01/2008 1 an Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
12 Chemin de la Graviere, 31150 Lespinasse 12 Chemin de la Graviere, 31150 Lespinasse Siège · du 19/09/2006 au 22/11/2010 4 ans 292 Chemin des Peyroutes, 31340 Villematier 292 Chemin des Peyroutes, 31340 Villematier Siège · du 22/11/2010 au 27/06/2024 13 ans le Mas, 31620 Cepet le Mas, 31620 Cepet Siège · depuis le 27/06/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 19/09/2006 20 ans Immatriculation19/09/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2024 · 8.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 18/05/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Mas, 31620 Cepet

    siège · SIRET 492 274 154 00037 · location de biens immobiliers · depuis 27/06/2024

Les 72 032 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : transfert du siège social, 24/07/2024

  1. 24/07/2024 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 18/05/2022 Transmission de titres à titre gratuit
    Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/02/2014 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 23/12/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 23/12/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 23/12/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 23/12/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 13/01/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 13/01/2010 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 23/03/2009 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 06/10/2006 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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