ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Rhône ›

LE CLOS FLEURIE

492 318 282Société civile immobilière de construction-ventecessée le 27/02/2020

Che de la Plaine, 69390 Vourles

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Yvan PATET › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 26/05/2019 · jusqu'à la cessation
  2. Rôle non publié EM2C Groupe › (nouvel onglet)
  3. Rôle non publié EM2C PROMOTION AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
  4. Rôle non publié ENTREPRISE CHAMPALE › (nouvel onglet)
  5. Gérant Yvan PATET › (nouvel onglet) (62 ans) · départ publié le 26/05/2019
  6. Gérant Pascal SENECLAUZE › (nouvel onglet) · départ publié le 16/05/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (18)

18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (5)

dernier jugement : plan obtenu, 27/07/2011

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 10/02/2010 au 27/07/2011 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde10/02/2010 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde27/07/2011

Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2014 · 5 annonces.

› Historique (5)

dernier : état, 27/02/2020

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 01/10/2006 au 01/01/2008 1 an Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 01/10/2006 au 27/02/2020 13 ans Immatriculation01/10/2006 Cessation d'activité27/02/2020

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2020 · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (7)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 06/04/2020

  1. 06/04/2020 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/04/2019 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/11/2017 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/04/2010 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/04/2010 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/08/2008 Modification de l'exercice social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/10/2006 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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