ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Ain ›

SCEA LA PELISSIERE

492 783 006Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/10/2006

800 Rte Departementale 10 d, 01300 Arboys en Bugey

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Cedric PHILIPPE › (38 ans)
  2. Personne morale ALL'AGRO ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

9 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 06/12/2024

État
active active État · depuis le 01/10/2006 20 ans Immatriculation01/10/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2024 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Ain

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Ain · code 9011

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 16/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Grand Champ Arbignieu 800 Rte Departementale 10 d, 01300 Arboys en Bugey

    siège · SIRET 492 783 006 00025 · grandes cultures · depuis 25/11/2022

Les 2 122 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : modification de l'objet social, 17/01/2023

  1. 17/01/2023 Modification de l'objet social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 16/06/2022 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 16/11/2020 Réduction du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Apport de titres — De societes · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Apport de titres — De societes · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 17/07/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 15/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  7. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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