DOCAPOSTE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2020 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/07/2026 AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · La prestation a pour objectif d'accompagner l'ADEME et son AMO dans leur mission d'assistance aux utilisateurs des systèmes d'information OPERAT et OBSERVATOIRE DPE-AUDITS

   Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)

   La prestation a pour objectif d'accompagner l'ADEME et son AMO dans leur mission d'assistance aux utilisateurs des systèmes d'information OPERAT et OBSERVATOIRE DPE-AUDITS

   104 k€
2. 29/06/2026 ASSEMBLEE NATIONALE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · MISE À DISPOSITION D’UNE SOLUTION DE DÉMATÉRIALISATION, DE DISTRIBUTION ET D’ARCHIVAGE SÉCURISÉ DES BULLETINS DE PAIE

   Accord cadre · 379 k€ (montant maximum)

   MISE À DISPOSITION D’UNE SOLUTION DE DÉMATÉRIALISATION, DE DISTRIBUTION ET D’ARCHIVAGE SÉCURISÉ DES BULLETINS DE PAIE

   379 k€
3. 18/05/2026 DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception, de déploiement et d’amélioration continue de services numériques conçus selon l’approche produit agile pil…

   Accord cadre · 200,0 M€ (montant maximum)

   L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception, de déploiement et d’amélioration continue de services numériques conçus selon l’approche produit agile pil…

   200,0 M€
4. 25/03/2026 DIRECTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception, de déploiement et d’amélioration continue de services numériques conçus selon l’approche produit agile pil…

   Accord cadre · 200,0 M€ (montant maximum)

   L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception, de déploiement et d’amélioration continue de services numériques conçus selon l’approche produit agile pil…

   200,0 M€
5. 30/09/2025 non publié › (nouvel onglet)
   marché · Groupement de commandes : Accord cadre à bons de commande mono attributaire Dématérialisation et externalisation de processus documentaires

   marché · 5,5 M€

   Groupement de commandes : Accord cadre à bons de commande mono attributaire Dématérialisation et externalisation de processus documentaires

   5,5 M€
6. 30/07/2025 DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · DÉPÔT DES BULLETINS DE SALAIRES ET AUTRES DOCUMENTS À DESTINATION DES AGENTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE DANS LES COFFRES-FORTS NUMÉRIQUES DE LA SOLUTION DIGIPOS…

   Accord cadre · 581 k€ (montant maximum)

   DÉPÔT DES BULLETINS DE SALAIRES ET AUTRES DOCUMENTS À DESTINATION DES AGENTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE DANS LES COFFRES-FORTS NUMÉRIQUES DE LA SOLUTION DIGIPOS…

   581 k€
7. 17/03/2025 FRANCE TRAVAIL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Ce marché a pour objet l’exécution de prestations portant sur les documents émis par les usagers hors employeurs formulant une demande d’allocations ou pour mettre à jour leur sit…

   Accord cadre · 31,6 M€ (montant maximum)

   Ce marché a pour objet l’exécution de prestations portant sur les documents émis par les usagers hors employeurs formulant une demande d’allocations ou pour mettre à jour leur sit…

   31,6 M€
8. 04/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · CAIH Consentement Medical

   Accord cadre · 470 k€ (montant maximum)

   CAIH Consentement Medical

   470 k€
9. 26/06/2024 DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Gestion de l'infrastructure de confiance assurant les échanges de flux dématérialisés du Conseil départemental

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   Gestion de l'infrastructure de confiance assurant les échanges de flux dématérialisés du Conseil départemental

   200 k€
10. 28/01/2022 CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AMOA Schéma Directeur SDSI

    Accord cadre · 81 k€ (montant maximum)

    AMOA Schéma Directeur SDSI

    81 k€
11. 25/01/2022 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Presta AMOA SI

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Presta AMOA SI

    40 k€
12. 25/01/2022 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · PRESTATIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE LIEES AUX SYSTEMES D INFORMATIONS POUR LES ADHERENTS DE CAIH

    marché · 30,0 M€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    PRESTATIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE LIEES AUX SYSTEMES D INFORMATIONS POUR LES ADHERENTS DE CAIH

    30,0 M€
13. 25/01/2022 CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · PRESTATIONS D'AMO LIEES AUX SYSTEMES D'INFORMATION - LOT 1 : ETUDES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    PRESTATIONS D'AMO LIEES AUX SYSTEMES D'INFORMATION - LOT 1 : ETUDES

    300 k€
14. 25/01/2022 CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 214 k€ le 25/01/2022 · groupement de 2 titulaires · CAIH - PRESTATIONS D'AMO LIEES AUX SYSTEMES D'INFORMATIONS - LOT 2 : ASSISTANCE AU PILOTAGE, QUALITE, AUDIT

    marché · porté à 214 k€ le 25/01/2022 · groupement de 2 titulaires

    CAIH - PRESTATIONS D'AMO LIEES AUX SYSTEMES D'INFORMATIONS - LOT 2 : ASSISTANCE AU PILOTAGE, QUALITE, AUDIT

    214 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 14.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 45-47 45 Boulevard Paul Vaillant Couturier, 94200 Ivry-sur-Seine

   siège · SIRET 493 376 008 00030 · siège social · depuis 12/11/2018

Les 3 773 autres entreprises du métier « siège social » · Val-de-Marne (94) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 17/12/2025 Statuts mis à jour
   1 signal : apport

   Apport — - Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un montant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 17/12/2025 Tenue de l'assemblée
   1 signal : augmentation de capital

   Augmentation de capital — - le rapport du commissaire aux comptes de la Société relatif à l'augmentation de capital réservée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 13/04/2023 Augmentation du capital social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un montant · signal

   Augmentation de capital — (Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital) · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — de permettre aux créanciers de s'opposer au projet de réduction de capital. Si, à l'expiration de ce délai, · signal

   Difficultés ou procédure collective — (Constatation de la reconstitution des capitaux propres) · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 20/01/2021 Tenue de l'assemblée
   Statuts mis à jour · 1 signal : apport

   Statuts mis à jour

   Apport — -Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 20/05/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

   Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un · signal

   Augmentation de capital — Augmentation du capital social · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — 125 259 510 euros pour s'établir à 89 446 010 euros, par annulation de 12 525 951 actions. · signal

   Difficultés ou procédure collective — l'associé unique, lesdits comptes faisant ressortir des capitaux propres qui s'élèvent à la somme · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 30/04/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire le · signal

   Départ de dirigeant — (Fin du mandat des Commissaires aux Comptes titulaires et suppléants Nomination du Commissaire · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 31/03/2020 Acte · type non publié
   4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

   Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un · signal

   Augmentation de capital — Augmentation du capital social · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital social · signal

   Difficultés ou procédure collective — l'associé unique, lesdits comptes faisant ressortir des capitaux propres qui s'élèvent à la somme · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 15/01/2020 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 27/09/2019 Changement de dénomination
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, changement de dénomination

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un · signal

   Changement de dénomination — (Changement de dénomination sociale et modification corrélative de l'article 3 des statuts) · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 27/09/2019 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un · signal

    Changement de dénomination — (Changement de dénomination sociale et modification corrélative de l'article 3 des statuts) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 04/09/2019 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — Les conditions et modalités de la Fusion seraient déterminées dans un projet de traité de fusion · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 28/12/2018 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Transfert de siège — 4.Autorisation de transfert du siège social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 15/06/2018 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire le · signal

    Départ de dirigeant — (Fin du mandat des Commissaires aux Comptes titulaires et suppléants Nomination du Commissaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 15/02/2017 Tenue de l'assemblée
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Comité d'Orientation DECIDE, à l'unanimité, de nommer Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — Prend acte de la démission de Madame Muriel BARNEOUD de son mandat de Président de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 08/11/2016 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 21/08/2013 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — -Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Changement de dénomination — L'associé unique décide de changer la dénomination de l'organe de gouvernance collectif : le Conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 23/08/2012 Réduction du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — rapport du Commissaire aux comptes sur l'opération de réduction du capital social, et sous la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 23/08/2012 Réduction du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Commissaire aux comptes suppléant, vient à expiration ce jour, décide de nommer Monsieur · signal

    Départ de dirigeant — Gilles RAINAUT dans ces fonctions, en remplacement de Monsieur CHARTON, pour une · signal

    Renouvellement de mandat — comptes titulaire, vient à expiration ce jour, décide de le renouveler dans ces fonctions, pour · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 23/08/2012 Réduction du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — (Réduction du capital social) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 12/07/2011 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — rapport du Commissaire aux comptes sur l'opération de réduction du capital social, compte · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 12/07/2011 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — Rapport du Commissaire aux comptes sur la réduction du capital social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 12/07/2011 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — - Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — (Réduction du capital social) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 22/12/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration, après avoir constaté la démission de Monsieur Philippe VERDIER de · signal

    Nomination de dirigeant — Muriel BARNEOUD en qualité de Président du Conseil d'Administration et de Président de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 23/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 23/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Augmentation de capital — respectivement donné leur autorisation pour une augmentation du capital social de la Société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 23/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — d'augmentation de capital réservée aux salariés · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 23/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — augmentation du capital autorisée par décision de l'Associé unique en date · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 23/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — endépôt au crédit ducompte « augmentation de capital » numéro · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 23/07/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — -Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Augmentation de capital — (Augmentation du capital social) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 02/07/2009 Ancien siège social : 11 pplace des Cinq Martyrs du Lycée Buffon 75014 PARIS
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Transfert de siège — (Transfert du siège social à compter du 1º° juillet 2009) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 02/07/2009 Ancien siège social : 11 pplace des Cinq Martyrs du Lycée Buffon 75014 PARIS
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : transfert de siège, apport

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transfert de siège — (Transfert du siège social à compter du 1º juillet 2009) · signal

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 02/07/2009 Ancien siège social : 11 pplace des Cinq Martyrs du Lycée Buffon 75014 PARIS
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transfert de siège — 1 Transfert du siège social et modification corrélative de l'Article 4 (1ºr alinéa) des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 02/07/2009 Ancien siège social : 11 pplace des Cinq Martyrs du Lycée Buffon 75014 PARIS
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transfert de siège — A compter du 1ºr juillet 2009, nouveau Siège social (greffe du TC de Créteil) : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 05/06/2009 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Augmentation de capital — son autorisation pour une augmentation du capital de la société DOCAPOST à hauteur d'une · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 17/02/2009 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 02/01/2009 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, changement de dénomination

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Changement de dénomination — Le Président décide, de modifier la dénomination sociale, qui à compter de ce jour, sera · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 15/02/2008 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire · signal

    Augmentation de capital — suivantes relatives à la constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 10/07/2007 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — le projet de traité d'apport de titres, · signal

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital, · signal

    Changement de dénomination — décide d'adopter comme nouvelle dénomination sociale, la dénomination suivante : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 21/06/2007 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — APPORT DE TITRES CONSENTI PAR LA SOCIETE SOFIPOST · signal

    Augmentation de capital — au 22 mars 2007 une augmentation de capital à laquelle SOFIPOST a souscrit, à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 26/03/2007 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 26/12/2006 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — Lors de la constitution, l'Associé Unique a apporté à la Société la somme en numéraire d'un · signal

    Nomination de dirigeant — française, demeurant 3 rue de la Pompe 94410 SAINT-MAURICE, est désigné aux termes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 41.