ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Rhône ›
SETEC AMENAGEMENTS LINEAIRES ET STRUCTURES - SETEC ALS
493 433 106Société en nom collectifactive depuis 22/11/2006
97 Boulevard Marius Vivier-Merle, 69003 Lyon
Dirigeants et associés
- Gérant SETEC TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS › (nouvel onglet)
- Gérant SETEC INTERNATIONAL › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes RSM FRANCE › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes SAS RSM PARIS
- Commissaire aux comptes RSM PARIS › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Fabien CREGUT › (nouvel onglet) · départ publié le 28/11/2019
- Gérant Regis ADELINE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/09/2015
- Gérant Frantz DISSLER › (nouvel onglet) · départ publié le 10/09/2015
- Gérant Michel KAHAN › (nouvel onglet) · départ publié le 13/08/2014
- Gérant Martin DE WISSOCQ › (nouvel onglet) · départ publié le 26/06/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
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- mandats RSM FRANCE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SETEC INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SETEC TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Regis ADELINE › (nouvel onglet) · gérant 13/08/2014
- mandatsmandat terminé Frantz DISSLER › (nouvel onglet) · gérant 26/06/2009
- mandatsmandat terminé Michel KAHAN › (nouvel onglet) · gérant 26/06/2009
- mandatsmandat terminé Fabien CREGUT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Martin DE WISSOCQ › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé RSM PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 05/10/2025
Dirigeants · 2
- 05/10/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/02/2023 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2023 siège 191 Cours Lafayette, 69006 Lyon → 97 Boulevard Marius Vivier-Merle, 69003 Lyon INSEE, Sirene
- 28/11/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/09/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/08/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/01/2014 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 06/01/2014 siège 9 Place Charles Beraudier, 69003 Lyon → 191 Cours Lafayette, 69006 Lyon INSEE, Sirene
- 26/06/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 22/11/2006 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 22/11/2006 siège 9 Place Charles Beraudier, 69003 Lyon INSEE, Sirene
- 22/11/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2025 · 13.
› Marchés publics (31)
dernier : 1,5 M€, 23/07/2026
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23/07/2026
DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · 2026-86 - Maîtrise d'oeuvre - Etudes et travaux du contournement de Meymac, avec valorisation photovoltaïque par ombrières sur la route
marché · 1,5 M€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires
2026-86 - Maîtrise d'oeuvre - Etudes et travaux du contournement de Meymac, avec valorisation photovoltaïque par ombrières sur la route
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20/11/2025
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
236 k€
marché subséquent · Mission de maîtrise d’œuvre relative à la remise à niveau des ouvrages de l’échangeur A7-A557 sur l’A557 à Marseille (13) – MS5 : Missions VISA, DET et AOR
marché subséquent · 236 k€
Mission de maîtrise d’œuvre relative à la remise à niveau des ouvrages de l’échangeur A7-A557 sur l’A557 à Marseille (13) – MS5 : Missions VISA, DET et AOR
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03/11/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Etudes et diagnostics sur les ouvrages d'art
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)
Etudes et diagnostics sur les ouvrages d'art
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03/11/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
1,5 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ETUDES ET DIAGNOSTICS SUR LES OUVRAGES D ART
Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
ETUDES ET DIAGNOSTICS SUR LES OUVRAGES D ART
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01/10/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
25 k€
marché · Maîtrise d'oeuvre pour le doublement de la RD 3508 entre l'échangeur de Gillon et le diffuseur Annecy Centre A41. Communes d'Annecy et de Poisy <br />MS9 - Mesures compensatoires
marché · 25 k€
Maîtrise d'oeuvre pour le doublement de la RD 3508 entre l'échangeur de Gillon et le diffuseur Annecy Centre A41. Communes d'Annecy et de Poisy <br />MS9 - Mesures compensatoires
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10/04/2025
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
105 k€
marché subséquent · Mission de maîtrise d’œuvre relative à la remise à niveau des ouvrages de l’échangeur A7- A557 sur l’A557 à Marseille (13) MS4 : Remise à niveau des ouvrages – Mission Projet / DC…
marché subséquent · 105 k€
Mission de maîtrise d’œuvre relative à la remise à niveau des ouvrages de l’échangeur A7- A557 sur l’A557 à Marseille (13) MS4 : Remise à niveau des ouvrages – Mission Projet / DC…
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24/02/2025
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST › (nouvel onglet)
135 k€
marché subséquent · Le marché subséquent n°1 comprend la réalisation des missions complémentaires suivantes : • MC1 : Accompagnement dans le pilotage de l’opération • MC2 : Évaluation et opt…
marché subséquent · 135 k€
Le marché subséquent n°1 comprend la réalisation des missions complémentaires suivantes : • MC1 : Accompagnement dans le pilotage de l’opération • MC2 : Évaluation et opt…
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06/02/2025
REGION REUNION › (nouvel onglet)
2,6 M€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Consultation N°2023-DID_0519 – Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction du Nouveau Pont Etang de Saint-Paul (NPESP)
marché · 2,6 M€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Consultation N°2023-DID_0519 – Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction du Nouveau Pont Etang de Saint-Paul (NPESP)
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02/01/2025
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · Les prestations, objet du présent marché, concernent :#x0D; La réalisation du diagnostic environnemental global et de la hiérarchisation des points noirs de la trame verte et ble…
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
Les prestations, objet du présent marché, concernent :#x0D; La réalisation du diagnostic environnemental global et de la hiérarchisation des points noirs de la trame verte et ble…
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24/12/2024
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Les prestations, objet du présent marché, concernent :#x0D; La réalisation du diagnostic environnemental global et de la hiérarchisation des points noirs de la trame verte et ble…
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Les prestations, objet du présent marché, concernent :#x0D; La réalisation du diagnostic environnemental global et de la hiérarchisation des points noirs de la trame verte et ble…
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04/12/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
53 k€
marché subséquent · montant porté à 53 k€ le 10/09/2026 · groupement de 2 titulaires · MS MOE POUR LES ETUDES DE PROJET ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE SUPPRESSION DU RADIER BRAS MALHEUR SITUE SUR LA RD3 AU PR 33+355 - COMMUNE DE SAINT-BENOIT
marché subséquent · porté à 53 k€ le 10/09/2026 · groupement de 2 titulaires
MS MOE POUR LES ETUDES DE PROJET ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE SUPPRESSION DU RADIER BRAS MALHEUR SITUE SUR LA RD3 AU PR 33+355 - COMMUNE DE SAINT-BENOIT
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28/11/2024
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Marché de maîtrise d'œuvre en vue de la restructuration du système d'assainissement de la voie rapide urbaine (VRU) de Chambéry - RN 201 - Section sud. Les aménagements prévus por…
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Marché de maîtrise d'œuvre en vue de la restructuration du système d'assainissement de la voie rapide urbaine (VRU) de Chambéry - RN 201 - Section sud. Les aménagements prévus por…
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04/10/2024
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
27 k€
marché · Le présent marché subséquent (MS3) est un marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’accord cadre de maîtrise d’œuvre pour la remise à niveau des ouvrages du passage inférieur …
marché · 27 k€
Le présent marché subséquent (MS3) est un marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’accord cadre de maîtrise d’œuvre pour la remise à niveau des ouvrages du passage inférieur …
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11/07/2024
DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
200 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · 2024/81 - AMO pour le suivi des travaux de la déviation de Lubersac
marché · 200 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
2024/81 - AMO pour le suivi des travaux de la déviation de Lubersac
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27/06/2024
REGION REUNION › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 11/05/2026 · groupement de 2 titulaires · RN2 - Aménagement d'une Voie Réservée aux Transports en Commun (VRTC) entre CAMBUSTON (Commune de Saint-André) et BEL AIR (Commune de Sainte-Suzanne) – Marché de maîtrise d&…
marché · porté à 1,3 M€ le 11/05/2026 · groupement de 2 titulaires
RN2 - Aménagement d'une Voie Réservée aux Transports en Commun (VRTC) entre CAMBUSTON (Commune de Saint-André) et BEL AIR (Commune de Sainte-Suzanne) – Marché de maîtrise d&…
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28/05/2024
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon lot 1
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagements paysagers sur le territoire de Lyon lot 1
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16/04/2024
CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · Mission « témoin » de maîtrise d'uvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de travaux d'aménagement accompagnan…
marché · 1,2 M€
Mission « témoin » de maîtrise d'uvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération de travaux d'aménagement accompagnan…
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11/03/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
370 k€
marché · Sécurisation des passages à niveau de la Vallée de l'Arve - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Etudes Préliminaires Approfondies et prestations intellectuelles associées
marché · 370 k€
Sécurisation des passages à niveau de la Vallée de l'Arve - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Etudes Préliminaires Approfondies et prestations intellectuelles associées
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17/01/2024
CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC › (nouvel onglet)
486 k€
marché · Mission « témoin » de maîtrise d'uvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération d'allongement de la bretelle de sort…
marché · 486 k€
Mission « témoin » de maîtrise d'uvre, Missions Complémentaires et Etudes Techniques Générales et Particulières, dans le cadre de l'opération d'allongement de la bretelle de sort…
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03/07/2023
DEPARTEMENT DE LA REUNION › (nouvel onglet)
50 k€
marché subséquent · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · MS MOE POUR LES ETUDES DE SUPPRESSION DU RADIER SAINT-FRANCOIS SUR LA RD3 AU PR 37+570 - COMMUNE DE SAINT BENOIT
marché subséquent · 50 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
MS MOE POUR LES ETUDES DE SUPPRESSION DU RADIER SAINT-FRANCOIS SUR LA RD3 AU PR 37+570 - COMMUNE DE SAINT BENOIT
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01/07/2022
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · montant porté à 1,2 M€ le 01/01/2022 · Maîtrise d'oeuvre RD 10 - Pont de Brignoud - Etudes et travaux
marché · porté à 1,2 M€ le 01/01/2022
Maîtrise d'oeuvre RD 10 - Pont de Brignoud - Etudes et travaux
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16/02/2022
COMMUNE D HUEZ › (nouvel onglet)
113 k€
marché · montant porté à 113 k€ le 16/02/2024 · groupement de 2 titulaires · ETUDE FAISABILITE D UN TRANSPORT PAR CABLE ENTRE BO ET HUEZ LOT2 ETUDES ENVIRONNEMENTALES
marché · porté à 113 k€ le 16/02/2024 · groupement de 2 titulaires
ETUDE FAISABILITE D UN TRANSPORT PAR CABLE ENTRE BO ET HUEZ LOT2 ETUDES ENVIRONNEMENTALES
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28/09/2021
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
177 k€
marché · montant porté à 177 k€ le 03/04/2026 · RD 475 DEVIATION DE MOISSEY ETUDE D IMPACT ET DOSSIERS D ENQUETES PREALABLES A LA DUP
marché · porté à 177 k€ le 03/04/2026
RD 475 DEVIATION DE MOISSEY ETUDE D IMPACT ET DOSSIERS D ENQUETES PREALABLES A LA DUP
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12/08/2019
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
903 k€
marché · montant porté à 903 k€ le 01/01/2022 · RD10 - supression du PN27 - Brignoud
marché · porté à 903 k€ le 01/01/2022
RD10 - supression du PN27 - Brignoud
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09/05/2018
SPL LYON PART-DIEU › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 6 avenants · groupement de 4 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place basse
marché · 1,2 M€ (6 avenants) · groupement de 4 titulaires
Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place basse
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22/10/2025
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
39 k€
acte de sous-traitance · GB ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION SCHEMA DIRECTEUR DES TRANSPORTS URBAINS ET AUTRES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT
acte de sous-traitance · 39 k€
GB ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION SCHEMA DIRECTEUR DES TRANSPORTS URBAINS ET AUTRES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT
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29/09/2025
METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
350 k€
acte de sous-traitance · MISSION DE CONDUITE D¿OPÉRATION POUR LA MODERNISATION DE L¿USINE DE PRODUCTION D¿EAU POTABLE DE SAINTE- MARTHE, MARSEILLE 14 ÈME ARRONDISSEMENT
acte de sous-traitance · 350 k€
MISSION DE CONDUITE D¿OPÉRATION POUR LA MODERNISATION DE L¿USINE DE PRODUCTION D¿EAU POTABLE DE SAINTE- MARTHE, MARSEILLE 14 ÈME ARRONDISSEMENT
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25/09/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES SARLAT PERIGORD NOIR › (nouvel onglet)
64 k€
acte de sous-traitance · MO POUR LA CREATION D'UNE VELOROUTE VOIE VERTE ENTRE SAINT VINCENT DE COSSE ET SARLAT
acte de sous-traitance · 64 k€
MO POUR LA CREATION D'UNE VELOROUTE VOIE VERTE ENTRE SAINT VINCENT DE COSSE ET SARLAT
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07/05/2025
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
36 k€
acte de sous-traitance · Mission d¿assistance à maîtrise d¿ouvrage de gestion de projet financière, juridique et technique pour la mise en œuvre des différents projets de lignes de TCSPI du Grand Annecy
acte de sous-traitance · 36 k€
Mission d¿assistance à maîtrise d¿ouvrage de gestion de projet financière, juridique et technique pour la mise en œuvre des différents projets de lignes de TCSPI du Grand Annecy
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24/02/2025
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
74 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 74 k€ · Maîtrise doeuvre conclue en vue de la réalisation de opération relative à la partie infrastructure de la réouverture aux voyageurs de la section Alès-Bessèges
acte de sous-traitance · porté à 74 k€
Maîtrise doeuvre conclue en vue de la réalisation de opération relative à la partie infrastructure de la réouverture aux voyageurs de la section Alès-Bessèges
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03/09/2024
SPL LYON PART-DIEU › (nouvel onglet)
20 k€
acte de sous-traitance · Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour les différents projets d'aménagement de la SPL LYON PART-DIEU (relance)
acte de sous-traitance · 20 k€
Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour les différents projets d'aménagement de la SPL LYON PART-DIEU (relance)
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 31.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/04/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/04/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2016 : 6,4 M€
- 2017 : 7,0 M€
- 2018 : 10,7 M€
- 2019 : 6,9 M€
- 2020 : 13,1 M€
- 2021 : 10,3 M€
- 2022 : 13,7 M€
- 2023 : 17,9 M€
- 2024 : 12,0 M€
- 2025 : 15,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 21,4 %
- 2017 : 18,7 %
- 2018 : 17,1 %
- 2019 : 18,5 %
- 2020 : 9,6 %
- 2021 : 12,4 %
- 2022 : 12,1 %
- 2023 : 8,7 %
- 2024 : 11,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
-
97-101-Immeuble le Corner 97 Boulevard Marius Vivier-Merle, 69003 Lyon
siège · SIRET 493 433 106 00082 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2023
-
Immeuble Central Seine 42au52 42 Quai de la Rapee, 75012 Paris
SIRET 493 433 106 00041 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2011
-
Zac du Griffon 7 Chemin des Gorges de Cabries, 13127 Vitrolles
SIRET 493 433 106 00066 · ingénierie et études techniques · depuis 01/04/2016
-
42/44 Rue General de Larminat, 33000 Bordeaux
SIRET 493 433 106 00074 · ingénierie et études techniques · depuis 01/07/2022
Les 5 170 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes (10)
dernier : nomination d'un administrateur, 23/09/2025
- 23/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/02/2023 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2017 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/08/2015 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2014 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2009 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2009 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2007 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.