ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Loire-Atlantique ›
2LTP
493 570 337SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/12/2006
2ltp, 6 Rue des Fondeurs, 44570 Trignac
Dirigeants et associés
- Directeur général Jerome ROUET › (nouvel onglet) (52 ans)
- Personne morale CHARIER T.P › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « 2LTP » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI DES PIECES › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats CHARIER TP › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI DE BREHET › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats ATLANTIQUE ASSAINISSEMENT ET AMENAGEMENT › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats CHARIER TP ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats EFFIVERT › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats CHARIER TP SUD › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats TERREXO › (nouvel onglet) · via Jerome ROUET
- mandats Jerome ROUET › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 19/11/2024
- 19/11/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 14/11/2024 changement de dirigeant l'activite de l'etablissement principal et l'administration BODACC, RCS-B
- 23/10/2024 activité Location et location-bail de machines et équipements pour la construction → Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires INSEE, Sirene
- 23/10/2024 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2018 siège 2ltp, 7 Rue de L'houmaille, 44340 Bouguenais → 2ltp, 6 Rue des Fondeurs, 44570 Trignac INSEE, Sirene
- 22/06/2016 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 31/03/2016 activité Construction de réseaux pour fluides → Location et location-bail de machines et équipements pour la construction INSEE, Sirene
- 31/03/2016 siège 16 Rue de la Garde, 44300 Nantes → 2ltp, 7 Rue de L'houmaille, 44340 Bouguenais INSEE, Sirene
- 14/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/04/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2014 activité Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. → Construction de réseaux pour fluides INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location de machines et équipements divers → Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. INSEE, Sirene
- 04/01/2007 activité Activité non déterminée → Location de machines et équipements divers INSEE, Sirene
- 22/12/2006 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 22/12/2006 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 22/12/2006 siège 16 Rue de la Garde, 44300 Nantes INSEE, Sirene
- 22/12/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2024 · 17.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (36)
dernier : 70 k€, 05/03/2026
-
05/03/2026
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
70 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2026
marché · 70 k€ (1 avenant)
LOT 1 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2026
-
05/03/2026
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
57 k€
marché · LOT 2 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2026
marché · 57 k€
LOT 2 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2026
-
05/03/2026
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Curage de fossés - Programme 2026
marché · 57 k€
Curage de fossés - Programme 2026
-
05/03/2026
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
70 k€
marché · Curage de fossés - Programme 2026
marché · 70 k€
Curage de fossés - Programme 2026
-
30/12/2025
COMMUNE DE SAINT-LYPHARD › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des fossés communaux par curage
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Entretien des fossés communaux par curage
-
01/07/2025
COMMUNE DE HENNEBONT › (nouvel onglet)
87 k€
marché · TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE AMIANTE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL A HENNEBONT - Désamiantage
marché · 87 k€
TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE AMIANTE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL A HENNEBONT - Désamiantage
-
28/05/2025
COMMUNE DE ALLAIRE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Ce marché concerne les travaux d'entretien de la voirie communale d’Allaire (56) Lot n°1 : Réfection de la voirie par « Point à temps automatique » (PATA) Lot n°2 : Dérasement des…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Ce marché concerne les travaux d'entretien de la voirie communale d’Allaire (56) Lot n°1 : Réfection de la voirie par « Point à temps automatique » (PATA) Lot n°2 : Dérasement des…
-
23/05/2025
OFFICE NATIONAL DES FORETS › (nouvel onglet)
12 k€
marché · Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de restauration et de création d’infrastructures sur le réseau de dessertes forestières de l’Agence Territoriale des Pays…
marché · 12 k€
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de restauration et de création d’infrastructures sur le réseau de dessertes forestières de l’Agence Territoriale des Pays…
-
14/05/2025
CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ZONE 4 DE CHOLET AGGLOMERATION CERNUSSON CLERE PASSAVANT LYS HAUT LAYON
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ZONE 4 DE CHOLET AGGLOMERATION CERNUSSON CLERE PASSAVANT LYS HAUT LAYON
-
14/05/2025
CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - ZONE 2 DE CHOLET AGGLOMERATION MAZIERES TOUTLEMONDE MAULEVRIER LA TESSOUALLE YZERNAY VEZINS CHANTELOUP CORON
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
LOT 2 - ZONE 2 DE CHOLET AGGLOMERATION MAZIERES TOUTLEMONDE MAULEVRIER LA TESSOUALLE YZERNAY VEZINS CHANTELOUP CORON
-
14/05/2025
CA CHOLET AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - ZONE 3 DE CHOLET AGGLOMERATION LA PLAINE SOMLOIRE LES CERQUEUX LYS HAUT LAYON
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
LOT 3 - ZONE 3 DE CHOLET AGGLOMERATION LA PLAINE SOMLOIRE LES CERQUEUX LYS HAUT LAYON
-
22/04/2025
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · CURAGE DE FOSSES DERASEMENT D'ACCOTEMENTS LOT 10 PONTIVY
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
CURAGE DE FOSSES DERASEMENT D'ACCOTEMENTS LOT 10 PONTIVY
-
22/04/2025
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande concernent des TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENTS SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES, VOIES VERT…
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande concernent des TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENTS SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES, VOIES VERT…
-
22/04/2025
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · CURAGE DE FOSSES DERASEMENT D'ACCOTEMENTS LOT 9 LOCMINE
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
CURAGE DE FOSSES DERASEMENT D'ACCOTEMENTS LOT 9 LOCMINE
-
22/04/2025
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande concernent des TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENTS SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES, VOIES VERT…
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande concernent des TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENTS SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES, VOIES VERT…
-
18/04/2025
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE - LOT 01 - CURAGE DES FOSSÉS ET DÉRASEMENT DES ACCOTEMENTS
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE - LOT 01 - CURAGE DES FOSSÉS ET DÉRASEMENT DES ACCOTEMENTS
-
11/04/2025
COMMUNE DE NANTES › (nouvel onglet)
9 470 €
marché · Remplacement de menuiseries extérieures – École maternelle Louis Pergaud et locaux annexes de la Ville de Nantes -Lot 1 Désamiantage
marché · 9 470 €
Remplacement de menuiseries extérieures – École maternelle Louis Pergaud et locaux annexes de la Ville de Nantes -Lot 1 Désamiantage
-
07/02/2025
COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · PJ / MP 2024-012_AC VOIRIES_LOT 02_CURAGE DERASEMENT_
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
PJ / MP 2024-012_AC VOIRIES_LOT 02_CURAGE DERASEMENT_
-
07/02/2025
COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS, CURAGE DERASEMENT FAUCHAGE ET ELAGAGE MECANIQUE DES HAIES BOCAGERES: Lot 2: Curage Dérasement
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS, CURAGE DERASEMENT FAUCHAGE ET ELAGAGE MECANIQUE DES HAIES BOCAGERES: Lot 2: Curage Dérasement
-
30/12/2024
COMMUNE DE MONTREVAULT-SUR-EVRE › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Curages et dérasements
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
Lot 1 Curages et dérasements
-
14/11/2024
COMMUNE DE VERTOU › (nouvel onglet)
174 k€
marché · Travaux énergétiques et réaménagements intérieurs de l'hôtel de ville de Vertou: Lot 1 : Désamiantage
marché · 174 k€
Travaux énergétiques et réaménagements intérieurs de l'hôtel de ville de Vertou: Lot 1 : Désamiantage
-
09/07/2024
COMMUNE DE CAMPBON › (nouvel onglet)
161 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Programme d'aménagement de la voirie communale 2024
marché · 161 k€ · groupement de 3 titulaires
Programme d'aménagement de la voirie communale 2024
-
22/05/2024
DEPARTEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés en bordure des voies départementales 3 lots - Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés le territoire d…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés en bordure des voies départementales 3 lots - Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés le territoire d…
-
22/05/2024
DEPARTEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés en bordure des voies départementales 3 lots - Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés le territoire d…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés en bordure des voies départementales 3 lots - Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés le territoire d…
-
22/05/2024
DEPARTEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés en bordure des voies départementales 3 lots - Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés le territoire d…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés en bordure des voies départementales 3 lots - Travaux de dérasement d'accotement et de curage des fossés le territoire d…
-
09/04/2024
COMMUNE DE CHATEAUBOURG › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · - Curage des fossés, - Busage d’entrées, - Dérasement, - Réalisation de saignées.
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
- Curage des fossés, - Busage d’entrées, - Dérasement, - Réalisation de saignées.
-
23/02/2024
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
46 k€
marché · 1 avenant · LOT 2 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2024
marché · 46 k€ (1 avenant)
LOT 2 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2024
-
06/06/2023
CC SUD RETZ ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
240 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CURAGE-CREATION DE FOSSES ET DERASEMENT D ACCOTEMENTS
marché · 240 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE CURAGE-CREATION DE FOSSES ET DERASEMENT D ACCOTEMENTS
-
02/05/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · 4 avenants · Lot 4 : Travaux de curage de fossé et de dérasements d'accotements
marché · 40 k€ (4 avenants)
Lot 4 : Travaux de curage de fossé et de dérasements d'accotements
-
23/02/2023
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
47 k€
marché · montant porté à 47 k€ le 07/06/2023 · LOT 2 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2023
marché · porté à 47 k€ le 07/06/2023
LOT 2 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2023
-
23/02/2023
CC DU PAYS DE CRAON › (nouvel onglet)
47 k€
marché · 2 avenants · LOT 1 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2024
marché · 47 k€ (2 avenants)
LOT 1 - CURAGE DE FOSSES - PROGRAMME 2024
-
07/03/2022
COMMUNE D'OREE D'ANJOU › (nouvel onglet)
200 k€
marché subséquent · 2 avenants · CURAGE ET DERASEMENT 2022 A 2025
marché subséquent · 200 k€ (2 avenants)
CURAGE ET DERASEMENT 2022 A 2025
-
16/07/2025
PAYS DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE CONFORTEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES, ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES, PISTES CYCLABLES ET ABORDS DES SITES COMMUNAUTAIRES
acte de sous-traitance · 12 k€
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE CONFORTEMENT DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES, ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES, PISTES CYCLABLES ET ABORDS DES SITES COMMUNAUTAIRES
-
01/01/2022
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · MS12 - RD 5 - COMMUNES DE MOLAC ET QUESTEMBERT
acte de sous-traitance · 12 k€
MS12 - RD 5 - COMMUNES DE MOLAC ET QUESTEMBERT
-
01/01/2022
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
30 k€
acte de sous-traitance · CURAGE DE FOSSES DERASEMENT D'ACCOTEMENTS LOT 3 GRAND-CHAMP
acte de sous-traitance · 30 k€
CURAGE DE FOSSES DERASEMENT D'ACCOTEMENTS LOT 3 GRAND-CHAMP
-
31/10/2019
COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
8 680 €
acte de sous-traitance · GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE SAINT-NAZAIRE ET LE CARENE. TRAVAUX SUR CHAUSSÉES TROTTOIRS ET ENTRETIEN DE VOIRIE LOT 3 C TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET ENTRETIEN DE VOIRIE
acte de sous-traitance · 8 680 €
GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE SAINT-NAZAIRE ET LE CARENE. TRAVAUX SUR CHAUSSÉES TROTTOIRS ET ENTRETIEN DE VOIRIE LOT 3 C TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET ENTRETIEN DE VOIRIE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 36.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 15/10/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/10/2024 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Total du bilan
Années précédentes
- 2017 : 660 k€
- 2018 : 706 k€
- 2019 : 782 k€
- 2020 : 736 k€
- 2021 : 1,2 M€
- 2022 : 1,2 M€
- 2023 : 1,1 M€
- 2024 : 850 k€
- 2025 : 1,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 13,8 %
- 2018 : 16,1 %
- 2019 : 12,7 %
- 2020 : 12,9 %
- 2021 : 13,9 %
- 2022 : 10,8 %
- 2023 : 19,6 %
- 2024 : 15,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 Rue des Fondeurs, 44570 Trignac
siège · 2LTP · SIRET 493 570 337 00037 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2018
Les 645 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : changement de dirigeant, 08/11/2024
-
08/11/2024
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/11/2024
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/10/2024
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
01/02/2018
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
01/02/2018
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
10/06/2016
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/05/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
04/04/2014
Répartition des parts — De parts par mr nouvel frederic a la societe atlantique btp sas
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Changement de dirigeant · Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
- 12/03/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.