FABRIQUES ARCHITECTURES PAYSAGES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2017 · 4.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 09/12/2025 COMMUNE DE MONTPELLIER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · V5D0043AU - MS 2 AC MISSIONS DE PAYSAGISTE URBANISTE ARCHITECTE EN VUE DE L’ÉLABORATION D'UN PROJET D'ENSEMBLE POUR LA VALORISATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET DE COU…

   Accord cadre · 291 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

   V5D0043AU - MS 2 AC MISSIONS DE PAYSAGISTE URBANISTE ARCHITECTE EN VUE DE L’ÉLABORATION D'UN PROJET D'ENSEMBLE POUR LA VALORISATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET DE COU…

   291 k€
2. 26/11/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
   marché · REVISION DE L'ATLAS DEPARTEMENTAL DES PAYSAGES DE LA HAUTE-LOIRE

   marché · 89 k€

   REVISION DE L'ATLAS DEPARTEMENTAL DES PAYSAGES DE LA HAUTE-LOIRE

   89 k€
3. 14/08/2025 THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION BATIMENT MARAICHER QUINCY - MASSONGY

   marché · 110 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

   MAITRISE OEUVRE CONSTRUCTION BATIMENT MARAICHER QUINCY - MASSONGY

   110 k€
4. 08/08/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · ELABORATION PARTAGEE DU DIAGNOSTIC ET APPUI A LA REDACTION DU PROJET DE CHARTE LOT 1

   Accord cadre · 326 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

   ELABORATION PARTAGEE DU DIAGNOSTIC ET APPUI A LA REDACTION DU PROJET DE CHARTE LOT 1

   326 k€
5. 26/03/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Mission d'études et d'expertise pour les villages

   Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

   Mission d'études et d'expertise pour les villages

   500 k€
6. 17/03/2025 CC DE SEMUR EN BRIONNAIS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 5 titulaires · ACCUEIL TOURISTIQUE MARCHE

   marché · 158 k€ · groupement de 5 titulaires

   ACCUEIL TOURISTIQUE MARCHE

   158 k€
7. 31/01/2025 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 9 titulaires · Z250077F00 LOT 2 MISSIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA REMISE EN CULTURE DE FONCIER AGRICOLE PIBLIC OU ASSIMILE

   Accord cadre · 570 k€ (montant maximum) · groupement de 9 titulaires

   Z250077F00 LOT 2 MISSIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA REMISE EN CULTURE DE FONCIER AGRICOLE PIBLIC OU ASSIMILE

   570 k€
8. 05/09/2024 METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · Aménagement de bâtiments et de terres agricoles pour la création d'une ferme métropolitaine à Chassieu pour du maraîchage biologique diversifié en circuit court<br />Mission de ma…

   marché · 108 k€ (1 avenant)

   Aménagement de bâtiments et de terres agricoles pour la création d'une ferme métropolitaine à Chassieu pour du maraîchage biologique diversifié en circuit court<br />Mission de ma…

   108 k€
9. 28/02/2024 CC MONTAGNE D'ARDECHE › (nouvel onglet)
   marché · Réalisation d'un plan paysage

   marché · 68 k€

   Réalisation d'un plan paysage

   68 k€
10. 23/10/2023 COMMUNE DE SAINT PAULIEN › (nouvel onglet)
    marché · ETUDE DE FAISABILITE ET DE CONCEPTION DU LOTISSEMENT COMMUNAL LA BELLEVUE

    marché · 50 k€

    ETUDE DE FAISABILITE ET DE CONCEPTION DU LOTISSEMENT COMMUNAL LA BELLEVUE

    50 k€
11. 22/06/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 737 k€ le 12/07/2024 · groupement de 7 titulaires · Prestations de maitrise d'oeuvre pour la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Julien en Genevois

    marché · porté à 737 k€ le 12/07/2024 · groupement de 7 titulaires

    Prestations de maitrise d'oeuvre pour la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Julien en Genevois

    737 k€
12. 02/06/2010 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MOE RESTRUCTURATION MDL

    marché · 73 k€ · groupement de 2 titulaires

    MOE RESTRUCTURATION MDL

    73 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 12.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 5 exercices.

1. 2378 Chemin de Vernand, 42470 Fourneaux

   siège · SIRET 493 576 334 00012 · architecte · depuis 01/01/2007

2. 25 Rue Burdeau, 69001 Lyon

   SIRET 493 576 334 00038 · architecte · depuis 01/08/2013

Les 423 autres entreprises du métier « architecte » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 12/12/2023 Acte · type non publié
   6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Cession de titres — Comme conséquence de la donation, il y a lieu de modifier l'article des statuts · signal

   Apport — 1/ Lors de la constitution de la société, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire pour · signal

   Nomination de dirigeant — Messieurs Pierre et Rémi JANIN ont été nommés, suivant décision collective · signal

   Départ de dirigeant — - Démission de Monsieur Rémi JANIN, de ses fonctions de gérant ; · signal

   Augmentation de capital — 2013, le capital social a été augmenté d'une somme de VINGT NEUF MILLE NEUF CENT · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 19/04/2018 Réduction du capital social
   Augmentation du capital social · Répartition des parts · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Augmentation du capital social · Répartition des parts · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/11/2017 Démission d'un dirigeant
   Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

   Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 09/07/2013 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Lors de la constitution de la société, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire pour · signal

   Augmentation de capital — social a été augmenté d'une somme de VINGT NEUF MILLE NEUF CENT QUATRE VINGT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 09/04/2013 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, modification de l'objet

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — L'assemblée générale décide de modifier les conditions d'agrément relative à la cession de parts · signal

   Apport — Lors de la constitution de la société, il n'a été procédé qu'à des apports en numéraire pour · signal

   Augmentation de capital — social a été augmenté d'une somme de VINGT NEUF MILLE NEUF CENT QUATRE VINGT · signal

   Modification de l'objet — rédaction de l'objet social apparait peu lisible au regard des activités réellement exercées, décide de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 04/01/2007 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour

   Apport — APPORTS EN NATURE (s'il y a lieu) · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.