ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Jura ›

SCI SPM

493 737 894Société civile immobilièreactive depuis 13/12/2006

19 Rue Charles Favre, 39260 Moirans-en-Montagne

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emmanuel PIARD › (55 ans)
  2. Personne morale IMMO-EP ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : transfert, 15/04/2026

Dénomination
SCI JFMG SCI JFMG Dénomination · du 13/12/2006 au 09/04/2026 19 ans SCI SPM SCI SPM Dénomination · depuis le 09/04/2026 6 mois
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 13/12/2006 au 01/01/2008 1 an Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Vampornay, 39270 Orgelet Vampornay, 39270 Orgelet Siège · du 13/12/2006 au 29/02/2008 1 an 10 Rue de L'industrie, 39270 Orgelet 10 Rue de L'industrie, 39270 Orgelet Siège · du 29/02/2008 au 09/04/2026 18 ans 19 Rue Charles Favre, 39260 Moirans-en-Montagne 19 Rue Charles Favre, 39260 Moirans-en-Montagne Siège · depuis le 09/04/2026 6 mois
État
active active État · depuis le 13/12/2006 19 ans Immatriculation13/12/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2026 · 11.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 28/03/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 19 Rue Charles Favre, 39260 Moirans-en-Montagne

    siège · SIRET 493 737 894 00037 · siège social · depuis 09/04/2026

  2. 10 Rue de L'industrie, 39270 Orgelet

    SIRET 493 737 894 00029 · location de biens immobiliers · depuis 29/02/2008

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : modification des statuts, 09/04/2026

  1. 09/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 09/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 14/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 14/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 14/01/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 28/03/2008 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 09/01/2007 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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