ENTREPRISE Culture de la vigne › Moselle ›
EARL DOMAINE DES COTEAUX
494 179 716Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/2006
10 Route de Noveant, 57130 Ancy-Dornot
Dirigeants et associés
- Gérant Patrice BERT › (nouvel onglet) (50 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Patrice BERT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/03/2010
Dirigeants · 1
- 01/03/2010 activité Viticulture → Culture de la vigne
- 01/03/2010 dénomination EXPOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DES COTEAUX → EARL DOMAINE DES COTEAUX
- 01/09/2006 activité Viticulture
- 01/09/2006 dénomination EXPOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DES COTEAUX
- 01/09/2006 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2006 → 2010 · 5.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/04/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/04/2011 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Route de Noveant, 57130 Ancy-Dornot
siège · SIRET 494 179 716 00019 · viticulture · depuis 01/09/2006
Les 48 autres entreprises du métier « viticulture » · Moselle (57) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : acte, 27/01/2012
- 27/01/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/01/2012 Changement du statut dassocié de M. BERT Marcel Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2011 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2011 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2010 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2010 Augmentation du capital social Transformation de la forme juridique — En exploitation agricole a responsabilite limitee domaine des coteaux · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2007 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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