ENTREPRISE Activité des géomètres › Doubs ›

CABINET DEVILLAIRS

494 606 098Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/03/2007

1 Rue du Champ de Foire, 25200 Montbeliard

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yannick DEVILLAIRS › (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 14/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : dénomination, 01/05/2022

Dénomination
CABINET RUEZ &ASSOCIES CABINET RUEZ &ASSOCIES Dénomination · du 01/03/2007 au 01/05/2022 15 ans CABINET DEVILLAIRS CABINET DEVILLAIRS Dénomination · depuis le 01/05/2022 4 ans
Activité
Métreurs, géomètres Métreurs, géomètres Activité · du 01/03/2007 au 01/01/2008 10 mois Activité des géomètres Activité des géomètres Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
19 Rue du General Leclerc, 25200 Montbeliard 19 Rue du General Leclerc, 25200 Montbeliard Siège · du 01/03/2007 au 01/05/2022 15 ans 1 Rue du Champ de Foire, 25200 Montbeliard 1 Rue du Champ de Foire, 25200 Montbeliard Siège · depuis le 01/05/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/03/2007 19 ans Immatriculation01/03/2007
Dirigeants · 1
Yannick DEVILLAIRS
gérant gérant Yannick DEVILLAIRSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2022 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers

  1. Convention collective Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers · code 2543

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 800 k€, 25/09/2024

23/09/2028 Prochaine échéance
  1. 25/09/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · ETUDES TOPOGRAPHIQUES LIEES AUX TRAVAUX DEPARTEMENTAUX

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires

    ETUDES TOPOGRAPHIQUES LIEES AUX TRAVAUX DEPARTEMENTAUX

    800 k€
  2. 24/09/2024 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · OPERATIONS FONCIERES LIEES AUX TRAVAUX DEPARTEMENTAUX

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    OPERATIONS FONCIERES LIEES AUX TRAVAUX DEPARTEMENTAUX

    400 k€
  3. 23/09/2022 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 8 titulaires · REALISATION OPERATIONS FONCIERES LOT 2 RELATIVES AUX ROUTES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DU DOUBS

    marché subséquent · 80 k€ (3 avenants) · groupement de 8 titulaires

    REALISATION OPERATIONS FONCIERES LOT 2 RELATIVES AUX ROUTES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DU DOUBS

    80 k€
  4. 23/09/2022 DEPARTEMENT DU DOUBS ›
    marché subséquent · montant porté à 252 k€ le 29/02/2024 · groupement de 8 titulaires · REALISATION ETUDES TOPOGRAPHIQUES LOT 1 RELATIVES AUX ROUTES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DU DOUBS

    marché subséquent · porté à 252 k€ le 29/02/2024 · groupement de 8 titulaires

    REALISATION ETUDES TOPOGRAPHIQUES LOT 1 RELATIVES AUX ROUTES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DU DOUBS

    252 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 15/02/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue du Champ de Foire, 25200 Montbeliard

    siège · SIRET 494 606 098 00023 · ingénierie et études techniques · depuis 01/05/2022

Les 648 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : changement de dénomination, 09/05/2022

  1. 09/05/2022 Changement de dénomination Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  2. 15/02/2021 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce ›
  3. 02/04/2012 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  4. 02/04/2012 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  5. 02/04/2012 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  6. 02/04/2012 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte ›
  7. 02/02/2012 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  8. 06/01/2012 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  9. 06/01/2012 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte ›
  10. 02/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte ›

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Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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