ENTREPRISE Activité des géomètres › Doubs ›
INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS (I.T.E.DOUBS)
518 709 704Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 06/11/2009
33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont
Dirigeants et associés
- Gérant Philippe BREDA › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Claude PATIES › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 03/01/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Philippe BREDA › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DE LA BREDE › (nouvel onglet) · via Philippe BREDA
- mandatsmandat terminé Claude PATIES › (nouvel onglet) · gérant 03/01/2010
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : siège, 01/01/2021
Dirigeants · 1
- 01/01/2021 siège 10 Avenue Leon Blum, 25200 Montbeliard → 33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont INSEE, Sirene
- 16/11/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/11/2009 siège 10 Avenue Leon Blum, 25200 Montbeliard INSEE, Sirene
- 06/11/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2021 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers
- Convention collective Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers · code 2543
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 80 k€, 05/07/2024
-
05/07/2024
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ITE GEOSAT LEVES TOPO AC BONS COMMANDES
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ITE GEOSAT LEVES TOPO AC BONS COMMANDES
-
20/06/2024
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ITE OU GEOSAT LEVES TOPOGRAPHIQUES AC BONS COMMANDES
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ITE OU GEOSAT LEVES TOPOGRAPHIQUES AC BONS COMMANDES
-
22/06/2021
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
600 k€
marché subséquent · montant porté à 600 k€ le 05/07/2023 · groupement de 3 titulaires · AC MULTI-ATTRIBUTAIRE PREST TOPOGRAPHIQUE
marché subséquent · porté à 600 k€ le 05/07/2023 · groupement de 3 titulaires
AC MULTI-ATTRIBUTAIRE PREST TOPOGRAPHIQUE
-
26/05/2025
COMMUNE DE MONTLEBON › (nouvel onglet)
1 470 €
acte de sous-traitance · AMO PONT LOUADEY
acte de sous-traitance · 1 470 €
AMO PONT LOUADEY
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 04/06/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/06/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/10/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
exercice 2022
Total du bilan
- 2018 : 497 k€
- 2019 : 448 k€
- 2020 : 593 k€
- 2021 : 520 k€
- 2022 : 532 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2022 · 5 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont
siège · SIRET 518 709 704 00036 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2021
Les 648 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (20)
dernier : transfert du siège social, 27/01/2021
- 27/01/2021 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2019 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2019 Réduction du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 20.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Ingénierie et études techniques — Doubs (25) › (nouvel onglet)
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