ENTREPRISE Activité des géomètres › Doubs ›

INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS (I.T.E.DOUBS)

518 709 704Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 06/11/2009

33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont

6 à 9 Effectif salariés · 2024
532 k€ Total du bilan exercice 2022
non publié EBE
25 k€ Résultat net
350 k€ Capitaux propres
59 k€ Dettes financières trésorerie 244 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe BREDA › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Gérant Claude PATIES › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 03/01/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : siège, 01/01/2021

Siège
10 Avenue Leon Blum, 25200 Montbeliard 10 Avenue Leon Blum, 25200 Montbeliard Siège · du 06/11/2009 au 01/01/2021 11 ans 33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont 33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont Siège · depuis le 01/01/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 06/11/2009 17 ans Immatriculation06/11/2009
Dirigeants · 1
Philippe BREDA
gérant gérant Philippe BREDAdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2021 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers

  1. Convention collective Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers · code 2543

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 80 k€, 05/07/2024

19/06/2028 Prochaine échéance
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de P M M › (nouvel onglet)
1 470 € Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
  1. 05/07/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ITE GEOSAT LEVES TOPO AC BONS COMMANDES

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ITE GEOSAT LEVES TOPO AC BONS COMMANDES

    80 k€
  2. 20/06/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ITE OU GEOSAT LEVES TOPOGRAPHIQUES AC BONS COMMANDES

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ITE OU GEOSAT LEVES TOPOGRAPHIQUES AC BONS COMMANDES

    320 k€
  3. 22/06/2021 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 600 k€ le 05/07/2023 · groupement de 3 titulaires · AC MULTI-ATTRIBUTAIRE PREST TOPOGRAPHIQUE

    marché subséquent · porté à 600 k€ le 05/07/2023 · groupement de 3 titulaires

    AC MULTI-ATTRIBUTAIRE PREST TOPOGRAPHIQUE

    600 k€
  4. 26/05/2025 COMMUNE DE MONTLEBON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMO PONT LOUADEY

    acte de sous-traitance · 1 470 €

    AMO PONT LOUADEY

    1 470 €

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 04/06/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2022

Total du bilan

497 k€ 2018 448 k€ 2019 593 k€ 2020 520 k€ 2021 532 k€ 2022
  • 2018 : 497 k€
  • 2019 : 448 k€
  • 2020 : 593 k€
  • 2021 : 520 k€
  • 2022 : 532 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2022.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2022 · 5 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 33 Rue des Arbues, 25600 Vieux-Charmont

    siège · SIRET 518 709 704 00036 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2021

Les 648 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : transfert du siège social, 27/01/2021

  1. 27/01/2021 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 28/11/2019 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/05/2019 Réduction du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/02/2019 Modification des statuts Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/11/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/11/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/11/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/09/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/07/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 27/07/2015 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 04/06/2015 Cession de parts sociales Répartition des parts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 18/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 18/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 18/10/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 10/12/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 10/12/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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