ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Savoie ›
LES FRANCS BOURGEOIS
498 227 701Société civile immobilièreactive depuis 04/05/2007
3 Av d Albigny, 74000 Annecy
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Francoise ARMSTRONG › (nouvel onglet) (84 ans)
- Rôle non publié Stephane DECLERCQ › (nouvel onglet) (61 ans)
- Rôle non publié Elisa DECLERCQ › (nouvel onglet) (62 ans)
- Rôle non publié Bruna DECLERCQ › (nouvel onglet) (97 ans)
- Rôle non publié Benoit DECLERCQ › (nouvel onglet) (52 ans)
- Rôle non publié Jerome DECLERCQ › (nouvel onglet) (64 ans)
- Rôle non publié Philippe DECLERCQ › (nouvel onglet) (69 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI ELIJE › (nouvel onglet) · via Elisa DECLERCQ (et 2 autres)
- mandats DECLERCQ PASSEMENTIERS › (nouvel onglet) · via Elisa DECLERCQ (et 1 autres)
- mandats B KOMPTA › (nouvel onglet) · via Philippe DECLERCQ
- mandats Benoit DECLERCQ › (nouvel onglet) · autre
- mandats Bruna DECLERCQ › (nouvel onglet) · autre
- mandats Elisa DECLERCQ › (nouvel onglet) · autre
- mandats Francoise ARMSTRONG › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jerome DECLERCQ › (nouvel onglet) · autre
- mandats Philippe DECLERCQ › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI VOILE PHILELA › (nouvel onglet) · via Philippe DECLERCQ
- mandats Stephane DECLERCQ › (nouvel onglet) · autre
- mandats TARA EXPERTISE ET CONSEIL › (nouvel onglet) · via Philippe DECLERCQ
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : siège, 01/02/2021
- 01/02/2021 siège 4 Rue Saint-Sauveur, 75002 Paris → 3 Av d Albigny, 74000 Annecy INSEE, Sirene
- 17/04/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/08/2016 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 26/09/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 04/05/2007 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 04/05/2007 siège 4 Rue Saint-Sauveur, 75002 Paris INSEE, Sirene
- 04/05/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2021 · 8.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 29/11/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/11/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/08/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/08/2007 changement de contrôlescission non publié INPI, actes
- 30/05/2007 changement de contrôlescission non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Av d Albigny, 74000 Annecy
siège · SIRET 498 227 701 00022 · location de biens immobiliers · depuis 01/02/2021
Les 71 572 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (17)
dernier : cession de parts sociales, 29/11/2021
- 29/11/2021 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/04/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/03/2021 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2020 Modification des statuts Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2018 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2017 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2017 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2017 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2016 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2007 Scission Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/05/2007 Scission — La passementerie nouvelle Apport en nature · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2007 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 17.
› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.