ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Savoie ›

LES FRANCS BOURGEOIS

498 227 701Société civile immobilièreactive depuis 04/05/2007

3 Av d Albigny, 74000 Annecy

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Francoise ARMSTRONG › (nouvel onglet) (84 ans)
  2. Rôle non publié Stephane DECLERCQ › (nouvel onglet) (61 ans)
  3. Rôle non publié Elisa DECLERCQ › (nouvel onglet) (62 ans)
  4. Rôle non publié Bruna DECLERCQ › (nouvel onglet) (97 ans)
  5. Rôle non publié Benoit DECLERCQ › (nouvel onglet) (52 ans)
  6. Rôle non publié Jerome DECLERCQ › (nouvel onglet) (64 ans)
  7. Rôle non publié Philippe DECLERCQ › (nouvel onglet) (69 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : siège, 01/02/2021

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 04/05/2007 au 01/01/2008 8 mois Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Rue Saint-Sauveur, 75002 Paris 4 Rue Saint-Sauveur, 75002 Paris Siège · du 04/05/2007 au 01/02/2021 13 ans 3 Av d Albigny, 74000 Annecy 3 Av d Albigny, 74000 Annecy Siège · depuis le 01/02/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 04/05/2007 19 ans Immatriculation04/05/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2021 · 8.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 29/11/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 3 Av d Albigny, 74000 Annecy

    siège · SIRET 498 227 701 00022 · location de biens immobiliers · depuis 01/02/2021

Les 71 572 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (17)

dernier : cession de parts sociales, 29/11/2021

  1. 29/11/2021 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 14/04/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/03/2021 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/04/2020 Modification des statuts Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/07/2018 Modification des statuts Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/12/2017 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/02/2017 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 02/02/2017 Nantissement de titres Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 08/08/2016 Cession de parts sociales Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/09/2012 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 11/09/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 04/01/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 04/01/2012 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 08/08/2007 Scission Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 30/05/2007 Scission — La passementerie nouvelle Apport en nature · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/05/2007 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 17.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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