ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Seine-Maritime ›

SCI MOZART 91

499 218 709Société civile immobilièrecessée le 01/09/2026

20 Rue des Tinterelles, 76370 Martin-Eglise

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Josephine DE VUYST › (nouvel onglet) (39 ans) · arrivée publiée le 17/07/2008 · jusqu'à la cessation
  2. Associé Louis DE VUYST › (nouvel onglet) (36 ans) · arrivée publiée le 17/07/2008 · jusqu'à la cessation
  3. Liquidateur Isabelle POULAIN › (nouvel onglet) (68 ans) · depuis 01/09/2026 · jusqu'à la cessation
  4. Gérant Isabelle POULAIN › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 11/01/2024
  5. Gérant Jacques ROUSSEAUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 17/07/2008
  6. Associé Isabelle POULAIN › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 17/07/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : état, 01/09/2026

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 12/07/2007 au 01/01/2008 5 mois Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
7 Allee du Pre Clair, 91190 Gif-sur-Yvette 7 Allee du Pre Clair, 91190 Gif-sur-Yvette Siège · du 12/07/2007 au 04/07/2008 11 mois 3 Rue de la Mahaudiere, 78830 Bonnelles 3 Rue de la Mahaudiere, 78830 Bonnelles Siège · du 04/07/2008 au 12/12/2023 15 ans 20 Rue des Tinterelles, 76370 Martin-Eglise 20 Rue des Tinterelles, 76370 Martin-Eglise Siège · depuis le 12/12/2023 2 ans
État
active active État · du 12/07/2007 au 01/09/2026 19 ans Immatriculation12/07/2007 Cessation d'activité01/09/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2026 · 8.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 27/07/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (12)

dernier : autre pièce déposée, 31/08/2026

  1. 31/08/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/08/2026 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 31/08/2026 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/01/2024 Transfert du siège social Autre changement de structure · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 27/07/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/07/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/07/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/07/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/07/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/07/2008 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/07/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 12.

› Personnes citées dans les actes

5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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