ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Loire ›
Alexandre Ossedat
499 461 663Entrepreneur individuelactive depuis 01/09/2007
Chemin des Rossets, 42260 Cremeaux
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Alexandre OSSEDAT › (nouvel onglet) · depuis 01/09/2007
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Alexandre OSSEDAT › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/09/2007
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : activité, 01/08/2010
- 01/08/2010 activité Transports de voyageurs par taxis → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 01/08/2010 étatréactivation Reprise d'activité
- 31/07/2010 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Transport de voyageurs par taxis → Transports de voyageurs par taxis
- 01/09/2007 activité Transport de voyageurs par taxis
- 01/09/2007 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2007 → 2010 · 6.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Chemin des Rossets, 42260 Cremeaux
siège · SIRET 499 461 663 00019 · concession de licences et de marques · depuis 01/09/2007
Les 26 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.