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SOCIETE CIVILE LE CLOS DE SCHAVANN

499 637 833Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 17/07/2007

5 Rue de Schwyr, 90110 Romagny-sous-Rougemont

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michel SCHMITT › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Gérant Marcel LICHAWSKI › (nouvel onglet) (87 ans)
  3. Rôle non publié VALORIM › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (23)

23 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 17/07/2007 au 01/01/2008 5 mois Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 17/07/2007 19 ans Immatriculation17/07/2007
Dirigeants · 2
Michel SCHMITT
gérant gérant Michel SCHMITTdébut non publié
Marcel LICHAWSKI
gérant gérant Marcel LICHAWSKIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2007 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 03/06/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue de Schwyr, 90110 Romagny-sous-Rougemont

    siège · SIRET 499 637 833 00017 · société de programme immobilier · depuis 17/07/2007

Les 39 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : cession de parts sociales, 03/06/2014

  1. 03/06/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/08/2007 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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