ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Territoire de Belfort ›
SOCIETE CIVILE LE CLOS DE SCHAVANN
499 637 833Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 17/07/2007
5 Rue de Schwyr, 90110 Romagny-sous-Rougemont
Dirigeants et associés
- Gérant Michel SCHMITT › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Marcel LICHAWSKI › (nouvel onglet) (87 ans)
- Rôle non publié VALORIM › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (23)
23 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ESPACE CURIE › (nouvel onglet) · via Michel SCHMITT
- mandats Marcel LICHAWSKI › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Michel SCHMITT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCCV LE CLOS DES BRASSEURS › (nouvel onglet) · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LE CLOS JEAN MACE › (nouvel onglet) · via Michel SCHMITT
- mandats VALORIM › (nouvel onglet) · via Michel SCHMITT
- mandats VALORIM › (nouvel onglet) · autre
- mandats DOMAINE DES PRES › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
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- mandats SCI LE CLOS DES VIGNES › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LE CLOS SAINT JOSSE › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LE DOMAINE D'HIPPOCRATE › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LE DOMAINE DES BATELIERS › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LE PARC ST FRANCOIS › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LES JARDINS FLEURIS › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LES TERRASSES D HELIOS › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LES TERRASSES DE BELENOS › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI LES VILLAS VERGERS › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI SCHWEITZER II › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI VILLAS DES ARTS II › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
- mandats SCI VILLAS DES ARTS III › (nouvel onglet)cessée · via Michel SCHMITT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supports juridiques de programmes
- 17/07/2007 activité Supports juridiques de programmes
- 17/07/2007 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2007 → 2008 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 03/06/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/06/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue de Schwyr, 90110 Romagny-sous-Rougemont
siège · SIRET 499 637 833 00017 · société de programme immobilier · depuis 17/07/2007
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : cession de parts sociales, 03/06/2014
- 03/06/2014 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2007 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.