ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Savoie ›

SCI DU HAMEAU DE CHOSAL

499 778 835Société civile immobilière de construction-ventecessée le 15/01/2017

92 Rue Ada Byron Domaine de Chosal, 74160 Archamps

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michel MORIN › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Commissaire aux comptes Olivier BIETRIX › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Associé SEMAG › (nouvel onglet)
  4. Commissaire aux comptes CABINET MAZARS ET METZ › (nouvel onglet)
  5. Associé GESTION ET SERVICE › (nouvel onglet)
  6. Gérant Stephane BERARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/05/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 15/01/2017

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 01/06/2007 au 01/01/2008 7 mois Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 01/06/2007 au 15/01/2017 9 ans Immatriculation01/06/2007 Cessation d'activité15/01/2017
Dirigeants · 1
Michel MORIN
gérant gérant Michel MORINdébut non publié · jusqu'à la cessation 9 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2017 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (6)

dernier : modification de l'exercice social, 24/04/2017

  1. 24/04/2017 Modification de l'exercice social Dissolution · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/03/2017 GESTION ET SERVICES / SEMAG Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/02/2015 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/04/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/04/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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