ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Savoie ›
SCI DU HAMEAU DE CHOSAL
499 778 835Société civile immobilière de construction-ventecessée le 15/01/2017
92 Rue Ada Byron Domaine de Chosal, 74160 Archamps
Dirigeants et associés
- Gérant Michel MORIN › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes Olivier BIETRIX › (nouvel onglet) (65 ans) · jusqu'à la cessation
- Associé SEMAG › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes CABINET MAZARS ET METZ › (nouvel onglet)
- Associé GESTION ET SERVICE › (nouvel onglet)
- Gérant Stephane BERARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/05/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Michel MORIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Olivier BIETRIX › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats WE'AM › (nouvel onglet) · via Michel MORIN
- mandats GESTION ET SERVICES SARL › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats MAZARS METZ › (nouvel onglet)cessée · commissaire aux comptes
- mandats SEM D ARCHAMPS ET DU GENEVOIS › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandatsmandat terminé Stephane BERARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : état, 15/01/2017
Dirigeants · 1
- 15/01/2017 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 08/05/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/05/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 01/06/2007 activité Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 01/06/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2017 · 6.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (6)
dernier : modification de l'exercice social, 24/04/2017
- 24/04/2017 Modification de l'exercice social Dissolution · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2017 GESTION ET SERVICES / SEMAG Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2015 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.