ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Garonne ›

SCCV LES TERRASSES DE LUCHON

500 082 474Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 17/09/2007

14 Allee du Mont Cassel, 31770 Colomiers

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Paul FRANC › (nouvel onglet) · depuis 16/05/2025
  2. Associé Théodore FRANC › (nouvel onglet)
  3. Associé Romane FRANC › (nouvel onglet) (16 ans) · depuis 16/05/2025
  4. Associé Sebastien FRANC › (nouvel onglet) (44 ans)
  5. Associé Jean COSIO › (nouvel onglet) (78 ans)
  6. Rôle non publié Christine MAURY › (nouvel onglet) (72 ans)
  7. Rôle non publié Pierrette COSIO › (nouvel onglet) (77 ans)
  8. Rôle non publié Robert MAURY › (nouvel onglet) (77 ans)
  9. Rôle non publié Audrey FRANC › (nouvel onglet) (48 ans)
  10. Rôle non publié Josephine PARISOT › (nouvel onglet) (64 ans)
  11. Gérant Sebastien FRANC › (nouvel onglet) (44 ans) · selon le BODACC du 31/03/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (22)

22 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 31/03/2026

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 17/09/2007 au 01/01/2008 3 mois Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
12 Place du Ravelin, 31300 Toulouse 12 Place du Ravelin, 31300 Toulouse Siège · du 17/09/2007 au 01/01/2008 3 mois 14 Allee du Mont Cassel, 31770 Colomiers 14 Allee du Mont Cassel, 31770 Colomiers Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 17/09/2007 19 ans Immatriculation17/09/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2026 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 30/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 14 Allee du Mont Cassel, 31770 Colomiers

    siège · SIRET 500 082 474 00023 · société de programme immobilier · depuis 31/10/2011

Les 2 396 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/01/2026

  1. 23/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/01/2023 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 20/12/2011 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 20/12/2011 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/09/2007 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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