ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Drôme ›

BOSSARD PATRIMOINE

501 030 936Autre société civileactive depuis 02/11/2007

2 Avenue Duchesne, 26100 Romans-sur-Isere

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Patricia BOSSARD › (nouvel onglet) (76 ans)
  2. Rôle non publié Frederic BOSSARD › (nouvel onglet) (51 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 02/11/2007 au 01/01/2008 2 mois Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 02/11/2007 19 ans Immatriculation02/11/2007

Source : INSEE, Sirene · 2007 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 07/04/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Avenue Duchesne, 26100 Romans-sur-Isere

    siège · SIRET 501 030 936 00014 · location de biens immobiliers · depuis 02/11/2007

Les 28 450 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 07/04/2023

  1. 07/04/2023 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 25/02/2008 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

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