ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Saône ›

LE CHATEAU DE BUSSIERES

501 438 824Société civile immobilièreactive depuis 07/12/2007

1 Avenue du Chateau, 70190 Bussieres

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Mathias LAURENT › (59 ans)
  2. Associé Sophie WEIL › (44 ans)
  3. Associé Delphine WEIL › (42 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 11/01/2023

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 07/12/2007 au 01/01/2008 3 semaines Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 07/12/2007 18 ans Immatriculation07/12/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2023 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles

  1. Convention collective Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles · code 1043

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 05/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Avenue du Chateau, 70190 Bussieres

    siège · SIRET 501 438 824 00010 · location de biens immobiliers · depuis 07/12/2007

Les 9 279 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : modification des statuts, 05/01/2023

  1. 05/01/2023 Modification des statuts
    Fin de mandat — Entree de nouveaux associes · Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fin de mandat — Entree de nouveaux associes · Transmission de titres à titre gratuit · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 05/01/2023 Transmission de titres à titre gratuit
    Modification des statuts · Fin de mandat — Entree de nouveaux associes · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Fin de mandat — Entree de nouveaux associes · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 04/06/2008 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 14/12/2007 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 4.

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